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Sommaire Liste des abréviations………………………………………………………………… ………..3 Introduction………

Sommaire Liste des abréviations………………………………………………………………… ………..3 Introduction………………………………………………………………… ……………………….4 Problématique……………………………………………………………… ………………………5 Démarche…………………………………………………………………… ………………………..5 Partie 1:Concept général et fiscal des stock- options ……..6 I) L’ESSENTIEL DU CONCEPT DE STOCK-OPTIONS ou option sur titre : 1. DEFINITION………………………………………………………………… ……………………..7 2. Types de stock- options……………………………………………………………………… .7 3. L’exclusivité des SOCIETES ANONYMES (SA) ……………………………………….8 4. LES ETAPES D’UN PLAN D’OPTION ( definition de plan d’ action : programme suivant lequel une entreprise offre à ses sal ariés des options d’achat sur ses propres actions.) ……………………………………………………………9 5. Les plus values : ………………………………………………………………………………… 14 1 a. Trois types de gain……………………………………………………………… 14 b. Levée cession immédiate…………………………………………………….1 5 c. Levée cession différé…………………………………………………………..1 5 II) Une vue d’ensemble sur le régime fiscal marocain concernant les stocks options : ………………………………………………………………………..1 7 Partie 2 : Présentation des stock options sous l’aspect comptable marocain : …………………………………………………..26 I) Cas de plan d’option de souscription d’action : …………………….27 1) Lors de l’attribution de l’option………………………………………………………..27 2) Lors de la levée de l’option……………………………………………………………….27 3) Après la levée de l’option………………………………………………………………….29 4) Application numérique………………………………………………………………… …..31 II) Cas de plan d’achat d’action : ………………………………………………32 1) Rachat de la société de ses propres actions………………………………………33 2) Lors de la levée de l’option……………………………………………………………….34 3) Après la levée de l’option…………………………………………………………………34 4) Sort des options non exercées………………………………………………………….34 2 5) Application numérique………………………………………………………………… ….35 Conclusion…………………………………………………………………… ……………………..37 Webographie…………………………………………………………………………… ………………………….38 Liste des abréviations : 3 C.G.N.C : Code Général de la Normalisation Comptable A.G.E : Assemblée Générale Extraordinaire 4 Introduction: Les stock-options est un mécanisme qui a une origine américaine. Ce mécanisme permet à l’entreprise de consentir à ses salariés avec certains privilèges l’acquisition de ses propres actions. Ainsi les bénéficiaires deviendront actionnaires de leur propre société. L’option d’achat d’actions se fait comme suit : le salarié a le droit d’acheter des titres de l’entreprise à un prix qui a déjà été fixé par l’entreprise. A l’origine ce mécanisme était destiné aux jeunes entreprises permettant d’attirer des jeunes quand l’entreprise ne s’est pas encore bien développée en les intéressant aux résultats futurs de l’entreprise. Dans les grandes entreprises, elles sont réservées au management et la plupart du temps aux cadres seulement. C’est un instrument de motivation du management au motif que cette forme de rémunération liée au cours de la bourse les incite à une gestion qui génère le maximum de création de valeur en bourse à avoir de bons résultats. Au Maroc, l’introduction des stock-options s’est fait à travers la loi de finances 2011. Parmi les objectifs visés par cette loi : Créer une motivation d’entrepreneur chez tous les salariés, encourager les salariés à épargner et puis fidéliser le personnel. L’entreprise permet aux salariés de les acheter dans le futur à un cours plus favorable et donc de réaliser une plus-value lorsqu'il les revendra. La comptabilisation de ces stock-options nous oblige à poser une problématique. 5 Problématique Le traitement comptable des stock-options suscite de poser la question suivante : Quel est le cout de l’option attribuée et quel est son impact sue les comptes de la société émettrice ? Démarche Dans la première partie, on traitera l’essentiel du concept des stock-options en donnant une définition des ces derniers et de leur types. Puis on précisera les étapes d’un plan action sans oublier le régime fiscal des options sur titres. Alors que la deuxième partie, sera consacrée à une présentation des stock-options selon l’aspect comptable marocain tout en indiquant deux cas : cas de plan d’option de souscription d’action et cas de plan d’option d’achat d’action. 6 Partie 1 : LE CONCEPT GENERAL ET FISCAL DES STOCK OPTIONS 7 I) L’essentiel du concept des stock-options ou option sur titre : 1. DEFINITION : Un stock option est un droit attribue a un salarie, d’acquérir une action de son entreprise a un cours déterminé (appelé prix d exercice) et dans un délai donne. Quand il lève son option, il acquiert l’action au prix déterminé. Une entreprise peut ainsi offrir a ses salaries la possibilité de devenir actionnaire de leur entreprise dans des conditions privilégiées. De manière plus approprié, les options de souscription ou d’ achat d’ actions peuvent être définis comme étant une offre, consentie par une société par actions au profit de bénéficiaires définis par la loi, de pouvoir souscrire ou acheter, dans un délai et a un prix déterminés par avance, des actions émises par cette même société. Les bénéficiaires peuvent donc, a partir de la date d’ouverture De l’option, lever cette option en procédant a la souscription ou a l’acquisition de ces actions puis, au terme d’un délai d’indisponibilité impose par la société, procéder a la revente de ces actions. 2. Types de stock-options : Il existe deux types d’options : les options de souscription d’actions et les options d’achats d’actions. Acheter n’est pas souscrire : on peut alors se demander quelle est précisément la différence fondamentale entre ces deux types d’options. La différence fondamentale entre ces deux types d’options tient aux modalités d’acquisition de l’action issue des options. Pour les options de souscription la societe procède par une augmentation de capital. Pour les options d’achat, elle procède au rachat de ses propres actions. 8 Ainsi, en exerçant une option de souscription, le bénéficiaire fera l acquisition d’action nouvelle (la société procédant a une augmentation de capital) tandis que l’exercice d’une option d’achat se traduira par l’acquisition d’action existante (la société ayant acquis préalablement les actions sur le marche). Ce mécanisme d’option et de souscription d’actions peut être analyse comme participant d’une promesse unilatérale de vente consentie par la société au profit des bénéficiaires, il présente, pour le bénéficiaire, le double avantage de ne décider de lever l’option s’il apparait que la valeur de l’action à diminuer entre le jour de la souscription de l’offre et la date d’ouverture d’option. Clôturant une controverse doctrinale, la cour de cassation a admis que ces options participaient d’une nature essentiellement contractuelle, fondant son analyse sur l’interdiction faite a l’entreprise de modifier unilatéralement les conditions d’exercice de ces options encours de plan. 3. L’exclusivité des SOCIETES PAR ACTION : La possibilité d’emmètre des plans d’option est strictement circonscrite aux seules sociétés par actions : • sociétés anonymes, • sociétés en commandites par actions, • société par action simplifiées. La condition d’inscription des titres sociaux sur un marche réglementé n’étant pas prévue par la loi, les plans d’option peuvent être émis non seulement par les sociétés cotées mais aussi aux sociétés dont les titres ne sont pas cotes en bourse. C'est l'assemblée générale extraordinaire qui autorise le conseil d'administration, ou le directoire, à consentir des options de souscription ou d'achat d'actions. Elle prend cette décision au vu du rapport du conseil d'administration ou du directoire, qui précise les motivations de la 9 mise en place au sein de la société de plans d'options, et propose les modalités de fixation du prix de souscription ou d'achat. Elle doit également prendre connaissance du rapport du commissaire aux comptes. L'assemblée générale fixe le délai d'utilisation de cette autorisation, qui ne peut jamais être supérieure à 5 ans pour les options de souscription d'actions. Elle détermine également les modalités de fixation du prix et le délai pendant lequel les options peuvent être exercées. C'est ensuite le conseil d'administration, ou le directoire, qui fixe les conditions dans lesquelles les options seront consenties (nature de l'option, date d'ouverture de l'option, choix des bénéficiaires, nombre d'actions offertes, conditions d'exercice de l'option). Il fixe également le prix de l'option au jour ou elle est consentie, selon les modalités déterminées par l'assemblée générale extraordinaire. Concernant les bénéficiaires des stocks options, se sont les salaries qui sont les premiers bénéficiaires des options, il s’agit en effet des membres du personnel salarie de la société ≪ ≪ ou de certains d’entre eux , cependant rien n’interdit dz réserver ces options a certaines ≪ ≫ catégories de salaries. Si, en règle générale, on constate que ces actions tendent, en pratique, a être réservée aux cadres rien n’oblige l’assemblée à consentir le droit d’option à ces seules catégories de personnels. 4. LES ETAPES D’UN PLAN D’OPTION : • définition de plan d’action : Programme suivant lequel une entreprise offre à ses salariés des options d'achat sur ses propres actions. • les étapes d un plan d’option : 10 Trois étapes clés se distinguent dans la vie d’un plan de stock options : l attribution des options (qui marque le début de la période d’indisponibilité fiscale), la levée des options et la cession des actions qui en sont issus. Nous allons donc examiner chaque étape. a. Attribution Des options : Le moment de l’attribution est la première étape clé dans la vie d’un plan de stock option. Celle-ci est la date a laquelle la société attribut au bénéficiaire ses stocks options. Elle constitue le point de départ de la période d’indisponibilité fiscale. Elle conditionne également le régime fiscal applicable aux opérations sur les actions issues de l’exercice des stocks options. Supposons l’exemple suivant, la date d’attribution des stocks option est le 28 mai 2000. Cela signifie qu’à partir de cette date, votre entreprise vous permet d’acquérir, dans un délai déterminé et dans certaines conditions, des actions à un uploads/Finance/ projet-compta-de-stocks-options.pdf