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1 AVANT PROPOS C’est ici le lieu d’exprimer notre gratitude à Dieu tout puissan

1 AVANT PROPOS C’est ici le lieu d’exprimer notre gratitude à Dieu tout puissant d’avoir été avec nous durant toute cette période de notre stage à la société Nationale d’Assurance « SONAS sa ». Dans cette formation de stage, Plusieurs personne nous ont accompagner avec leur soutient tant matériel, morale et financière ; c’est ainsi que nous leurs manifestons toute notre gratitude. Nos remerciement sincère à tout le corps académiques de nous avoir aidés à bien passer cette formation de grande utilité. Nos sentiments de reconnaissance à toutes les autorités de la SONAS sa, qui nous ont manifesté leur gentillesse et ont accepté sincèrement de nous faciliter l’accomplissement de notre activité stagiaire. 2 INTRODUCTION Les cours tel que dispensés à l’université sont basés sur theorie. La necessité de rendre l’apprenant efficace sur terrain, c’est-à-dire le rendre capable d’exercer juste après que celui-ci ait fini ses etudes, est de caractere essentiel. C’est ainsi que pour des cadres competant, l’institut Superieure de Statistique prevoit un stage pour le premier et le second cycle. Alors, etant à terme de notre premier cycle, nous avons effectués notre stage d’un mois à la Société Nationale d’Assurance SONAS sa en sigle, durant lequel savoir et technique nous ont été dévoilés. Le but de cette formation était de se rendre compte de la manière dont le travail se fait dans une entreprise d’assurance, ce stage nous a permis de comprendre les différentes activités effectuer au sein de la société nationale d’assurance(SONAS) en particulier. Au cours de ce rapport, tous les sujet traitter se resument dans le plan qui suit, et en quatre points : o Historique de la SONAS et aspects généraux o Déroulement du stage o Difficultés rencontrés o Constats et propositions 3 1. HISTORIQUE DE LA SONAS ET ASPECTS GENERAUX 1.1. Description du lieu de stage La société Nationale d’assurances SONAS S.A. en sigle est située au croisement du boulevard du 30 juin et l’avenue Bandundu n°1, commune de Gombe. 1.2. Historique de l’entreprise Dans notre pays la République Démocratique du Congo, le marché d’assurance a connu trois grandes revolutions : o Avant l’indépendance o Apres l’indépendance (1960-1973) o Aux jours d’aujourd’hui 1. Avant l’indépendance En République Démocratique du Congo, plusieurs entreprises d’assurance ont existés avant l’accession du pays à l’indépendance. Ces entreprises appartenaient aux français (CHARLES LEJEUNE), aux Belge(IMMOAF), aux Britanniques (BOELS BEGAULTS) etc…Donc c’était des entreprises etrangeres. Ces firmes avaient leurs centres de decision dans leurs pays respectifs. C’était des extention des grandes entreprises d’assurences europeennes. Ils dépendaient de la législation de leurs pays d’origine, alors que l’exploitation se faisait au Congo. Il fallait des reformes courageuse pour que le pays se dote d’un instrument efficace qui puisse s’occupe du domaine d’assurance. Cet intrument n’est d’autre que la SONAS. 2. Apres l’indépendance Pour mettre fin à l’exploitation du secteur des assurances par les étrangers, le président MOBUTU promulgue les ordonnances qui suivent, dans ce domaine :  Ordonnance loi n°66/622 du 23/11/1966 : Portant création de la SONAS comme une entreprise publique. 4  Ordonnance loi n°66/622 Bus du 23/11/1966 : Rendant les assurances des activités civiles obligatoires sur toute l’étendue de la République Démocratique du Congo.  Ordonnance loi n°67/204 du 06/01/1967 : Accordant le monopole d’exploitation des opérations d’assurances à la SONAS dans le pays.  Ordonnance loi n°73/013 du 05/01/1973 : Portant obligation de l’assurance de responsabilité civile en matière d’utilisation de véhicules auto moteur. Ces actes juridiques soubassement pour le secteur d’assurances dans notre pays depuis la deuxième république. Par définition la SONAS est une société publique à caractère technique et commercial dotée de la personnalité juridique et jouissant du monopole de toutes les opérations d’assurance et réassurances au Congo en attendant sa libéralisation dans la pratique. 3. DES NOS JOURS Les deux grandes reformes statutaires et juridiques qu’a connu la SONAS durant la troisième république sont: la loi n°08/007 du 17/07/2008 et le décret n°09/12 des 24/04/2009 portants dispositions générales relatives à la transformation des sociétés publiques en sociétés commerciales et des services, la SONAS est transformée en société par action à responsabilité limitée(SARL) ayant pour actionnaire unique l’Etat congolais. Récemment la SONAS est devenue une société anonyme à caractère commercial, seul l’Etat est l4unique actionnaire principal. En outre il faut noter que la loi n°15005 17032015 portant code des assurances, déroge le monopole accordé à la SONAS dans l’exploitation du secteur des assurances dans notre pays au jour d’aujourd’hui. Cette loi ouvre la porte à d’autres sociétés d’assurances de s’installer au Congo en passant par l’autorité de régulation et de contrôle des assurances(ARCA). Cet organe veillera à la protection des assurés et des bénéficiaires des contrats d’assurances, à la solidité de l’assiette financière des 5 entreprises d’assurances et des réassurances ainsi qu’à leur capacité d’honorer leurs engagements. Elle a une mission principale du contrôle des questions d’ordre technique, financier et administratif au sein des entreprises d’assurances installées au Congo. 1.3. Mission et objectifs 1.3.1. Mission La SONAS a pour mission d’assurer la sécurité contre les risques éventuels sur l’économie congolaise, le patrimoine national et les intérêts individuels. 1.3.2. Objectifs o Etendre à l’échelle de la population le besoin de garantir son patrimoine au moyen d l’assurance. o La sensibilisation de la population dans le système moderne d’épargne par l’exploitation des assurances. o Confier au congolais dans le souci du contrôle de l’économie nationale, la gestion de l’exploitation du marché des assurances et de l’immobilier. o Créer un générateur de revenus pour l’Etat Congolais. 1.3.3. Objectifs social La société nationale d’Assurance a pour objectifs social : o Toute opération d’investissement, notamment la prise de participation, le placement financier en valeurs mobilières en bourse, etc… o Toutes les opérations relatives aux transactions immobilières notamment l’acquisition des terrains et autres concessions foncières, l’achat, la localisation, la construction ou la cession en vente partielle ou totale des immeubles en propriété ou appartement aux tiers et dont la gestion lui est confiée. 6 1.4. Structure organique et fonctionnelle de la SONAS 1.4.1. Structure organique La structure organique de la sonas se compose en cinq organes, ces organnes ont chacun une fonction bien determiné dans l’entreprise. Ils se disposent comme suit : o Le conseil d’administration o La direction générale o Les directions provinciales o Les directions du siège o Les agences 1. Conseil d’administration Le conseil d’administration est l’organe suprême de l’entreprise. Il conçoit la politique générale de la société, prend des décisions et veille à la bonne marche de l’entreprise. 2. DIrection générale La direction générale est la représentation des comités de gestion au sein d’une entreprise, elle gère la gestion quotidienne et applique la décision et les instructions, elle joue le rôle de l’ordonnateur principal. Elle est représentée par deux mandateurs : o Le directeur général(DG) o Le directeur générale adjoint(DGA) Les deux mandateurs coordonnent la direction technique, commerciales, fonctionnelles et les agences. NB : Le Collège de commissaires aux comptes est un organe de contrôle la gestion technique, financière et administrative de la SONAS, c’est l’audit externe. 7 1.4.2. Fonctionnement de la SONAS S.A. 1. Directions techniques Les directions technique, Ce sont des composantes qui s’occupent de : la gestion financière, ressources humaines, ressources mobilières et immobilières de l’entreprise, ainsi que la gestion de sinistre. Elles comprennent : o La direction de transport o La direction d’incendie, accident, risque et divers(RD) o La direction de courtage o La direction de la réassurance o La direction vie o La direction automobile o La direction de suivi et indemnisation 2. Directions fonctionnelles o La direction des services généraux : elle s’occupe de la gestion des ressources humaines et matérielle de la SONAS o LA direction financière : elle s’occupe de la gestion financière et budgétaire de la SONAS o LA direction de la trésorerie/ elle s’occupe des espèces de la SONAS o LA direction organisation informatique et statistique : c’est ici que s’effectue les programmes informatiques de la SONAS. o La direction de l’audit interne : elle contrôle le fonctionnement des services et le respect des instructions données pour une bonne gestion. o La direction juridique : elle s’occupe de l’affaire juridique et représente la SONAS en cas d’un procès judiciaire. o LA direction de la comptabilité : elle gère tous les mouvements comptables de l’entreprise. o LA direction de marketing o LA direction immobilière : o LA direction médicale : c’est le centre hospitalier de la SONAS. 8 o La direction de recherche et développement : elle analyse toutes les données statiques de l’entreprise. 3. Directions des régions Les directions des regions s’occupent de : la coordination, la supervision de la gestion administrative, technique et financière de toutes les agences de la SONAS. Ce sont des entités décentralisées, qui ont une autonomie fonctionnelle dans l’exploitation des assurances. Elle s’occupe aussi de la vente des assurances seulement, et elles sont regroupées en quatre directions régionales : o La direction régionale de Kinshasa : elle regroupe toutes les agences de la ville province de Kinshasa. o La direction régionale du sud-Est : elle composée des provinces du Katanga, le nord Kivu et uploads/Finance/ rapport-de-stage 16 .pdf