Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Rapport de stage Effectué au : Fiduciaire Kenitra Etabli par : Sara BELBAKRI Re

Rapport de stage Effectué au : Fiduciaire Kenitra Etabli par : Sara BELBAKRI Remerciements Avant de présenter mon rapport , je tiens à remercier le directeur du Fiduciaire Kenitra Mr Hassan AGLIM d’avoir bien voulu m’accepter en tant que stagiaire au sein de sa société Ainsi , je remercie le personnel de l’établissement du fiduciaire Kenitra qui n’a ménagé aucun effort pour satisfait ma curiosité en rependant à toutes mes questions et qui m’a été d’une grande utilité vue son ample connaissance en comptabilité Avant propos : La fin de la 1 ère année de formation et pour que celle-ci soit enrichie , j’ai décidé d’ effectuer un stage au fiduciaire Kenitra durant le mois de juillet du 01/07/14 au 31/07/14 pour avoir une expérience pratique et faire comparaison entre ce que j’ai appris durant ma formation et ce que j’ai pratiqué en tant que stagiaire. Le travail du fiduciaire s’effectue par les fonctions suivantes :  Fonction comptable.  Fonction fiscale. 1- fonctions comptables : L’organisation comptable avant tous nous permet de classer chronologiquement un dossier avant qu’il soit traité. Après le classement, on passe aux écritures comptables, ces dernières sont sous forme d’un journal, et chaque journal est divisé en 4 journaux auxiliaires suivants :  Journal de banque  Journal de caisse  Journal de ventes Journal d’achats 2 -fonctions fiscales : Après la passation des écritures comptables dans des journaux auxiliaire, on commence à totaliser les factures de ventes payées au comptant et les encaissements reçus des clients soit en espèces soit en chèque. Ceci pour établir le chiffre d’affaire à déclarer a ce mois ci ; puis on va voir les achats qui ont été payées le mois précédent en pointant l extrait de banque, s’ils ont été payés par chèque pour faire la déclaration de la TVA.  Les étapes de la comptabilité que j’ai vue durant le stage : Il ya 4 étapes sont : La 1ère phase qui mène à l'élaboration du bilan et du compte de résultat est le journal. Le Journal, est la passation des écritures au jour le jour, à partir de l’opération courante telle, les factures de vente ou d'achat : facture de Doit, les avoirs, les encaissement, ou décaissements. La 2nde est : Le Grand Livre sert à solder les comptes et à donner une situation mensuelle de l'activité et du patrimoine de l'entreprise. La 3ème est : La Balance répertorie tous les comptes du grand livre et sélectionne les numéros de comptes par ordre de classes (une classe étant le premier chiffre d'un numéro de compte). La balance servira en fin d'exercice comptable à établir le bilan et le compte de résultat ou au milieu d'une année comptable à établir un prévisionnel. La 4ème est : Le Bilan et le Compte de Résultat sont les deux documents de synthèse que toute entreprise dépose au Registre du Commerce et des Sociétés, en fin d'exercice comptable. Ils représentent la richesse de votre entreprise à travers son patrimoine et son activité.  La TVA A- Définition « La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirecte par excellence, introduite au Maroc par la loi n°30-85 du20 décembre 1985 et appliquer officiellement le 01/04/1986, elle frappe la consommation finale (redevable réel) et elle est collectée par le redevable légal (les entreprises). » Cependant, elle n’est pas généralisée et son champ d’application est limité aux :  Opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplie au Maroc ;  Opérations d’exportation, et aux opérations réalisée à l’importation. Selon les opérations effectuées on distingue, des opérations obligatoirement imposables et des opérations imposées par option et enfin des opérations qui sont exonérées sans droit à déduction et d’autres qui sont exonérées avec droit à déduction. Le poids fiscal de l’impôt demeure identique quelque soit la longueur du circuit de production ou de distribution, la TVA donc représente toujours le même pourcentage du prix de vente, ce pourcentage peut être soit : 7%, 10%, 14 %, 20% ou 30%, ou des taux spécifiques. B- Le fait générateur : Est l’événement qui donne naissance et raison à la créance finale du tésor public sur le contribuable .C’est le fait qui rend l’impôt exigible. Selon date la d’exigibilité de la taxe, on distingue deux régimes auxquels l’entreprise est soumise à la TVA à savoir :  Le régime d’encaissement ou de droit commun : dont le fait générateur est constitué par l’encaissement total ou partiel des prix des marchandises, des travaux et services.  Le régime des débits ou optionnel : dans ce cas le fait générateur naît au moment de l’établissement de la facture ou l’inscription de l’opération en comptabilité. C- L’imposition : Selon le régime d’imposition, il existe deux types de régimes de déclaration de la TVA :  Déclaration mensuelle : Il est obligatoire pour :  Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse 1.000.000,00 dhs au cour de l’exercice écoulé ;  Toute personne n’ayant pas d’établissement au Maroc et y effectuant des opérations imposables.  Déclaration trimestrielle : Il est obligatoire pour :  Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée est inférieurs à 1.000.000,00 dhs ;  Les redevables exploitants des établissements saisonniers, ainsi que ceux exerçant des activités périodiques ou effectuant des opérations occasionnelles ;  Les nouveaux redevables pour la période de l’année civile en cours. D- La détermination de la T.V.A : S’il s’agit de déclaration mensuelle, on calcul le CA du mois pour savoir le montant de la TVA facturée, puis on enregistre dans un document spécial (le relevé des achats, les achats taxables effectués dans le mois précédent afin de dégager la TVA déductible. Formule : Ensuite on procède à remplir la déclaration mensuelle. S’il s’agit de la déclaration trimestrielle, on suit la même démarche sauf qu’on déduit la TVA des achats des trois mois précédents (avec un décalage d’un mois). Si le montant de la TVA déductible est supérieur à celui de la TVA facturée, la différence est mentionnée en rouge sur la déclaration et sera reportée à la période suivante.  Le livre de paie : C’est un document obligatoirement, numéroté et paraphé par l’inspection de travail, il est tenu par l’employeur, son remplissage se fait à partir du bulletin de paie, qui doit être tenu chronologiquement, sans blanc ni rature. T.V.A. à payer de mois avril = T.V.A Facturé de mois avril - T.V.A /charges de mois mars - T.V.A / Immobilisation de mois avril T.V.A. à payer de mois janvier, février, mars = T.V.A Facturé de mois janvier, février, mars,-TV.A sur les charges de mois décembre, janvier, février, - T.V.A / Immobilisation de janvier,février,mars. Sa tenue consiste à indiquer le N° du bulletin de paie, la période, le nom et le prénom de l’employé, et la date d’entrée au service, pour chaque salarié et sur chaque ligne.  la caisse nationale de la sécurité sociale(CNSS): A- Définition : La CNSS est une organisation publique dotée de la personnalité civil et de l’autonomie administrative et financière par Dahir n°1-59-148 du 03-12-1959 sous la tutelle Ministère des finance et du Ministère de l’emploi, ce régime a été modifié par Dahir n°1-79-148 du 27-07- 1972 . La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale dont le but est de protéger les travailleurs contre toute perte éventuelle de leurs moyens de subsistance de façon provisoire (accident, maladie) ou définitive (invalidité, veuvage, vieillesse). B- Affiliation à la CNSS : Tous les employeurs qui occupent des personnes assujettis au régime de la sécurité social, sont obligatoirement tenus de faire procéder à leur affiliation à la CNSS Les affiliés sont tenus de mentionner le numéro de leur affiliation sur tous leurs documents (factures lettres…), ainsi de signaler toutes modification concernant leur statuts juridique, son adresse la cessation de son activités… C- La cotisation à la CNSS : La CNSS signifie la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale. Elle comprend :  une cotisation salariales se calculent sur la base du salaire brut imposable au taux de 4,29 qui regroupe 0,33/ pour des prestations à court terme (indemnité de maladie de maternité…) et 3,96/ pour les prestations a long terme (les pesions de retraite et d’invalidité…)  Une cotisation patronales constituant des cotisations pour la couverture des allocations familiales calculées sur la base du salaire imposable au taux de 7,50/ sans plafond, des prestations sociales de8, 60/ et une  participation au financement de la formation professionnelle au taux de 1,60/ (soit un total de17, 70/)  REMARQUE : À partir du mois septembre 2005 l’AMO (assurance maladie obligatoire) mis en vigueur au taux de 5/° : -une participation de : 1/° déduite de l’allocation familiale (devenu 6,50 au lieu de 7,50) -une cotisation de : 3/° (la part patronale). -une cotisation de : 2/° (la part salariale). -Soit une cotisation total de : 5/° uploads/Finance/ rapport-de-stage-fudiciaire.pdf