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Remerciements : Ce stage n’aurait pas eu lieu sans le soutien et la bienveillan

Remerciements : Ce stage n’aurait pas eu lieu sans le soutien et la bienveillance de celles et ceux qui m’ont porté conseil. Je ne pourrais donc m’empêcher de prononcer ces quelques mots de gratitude en leur faveur, ces mots qui, j’espère pourront combler, en partie, l’immense savoir, savoir-faire et savoir-être qu’ils m’ont inculqué durant cette période de formation pratique. Mes remerciements s’adressent tout d’abord à mon encadrant d’école qui a bien voulu accepter de m’encadrer, m’accompagner et m’apporter son expertise, en l’occurrence Mr DOUARI Aziz à FSJES Settat. En orientant et encadrant mon travail, Mr YASSINE mon chef de stage en sa qualité de CADRE COMPTABLE ET FINANCIER et Mr ISMAIL, responsable de la comptabilité analytique ont réussi à m’apporter toute la confiance et la motivation dont j’avais besoin pour vite apprendre mais surtout bien le faire dans les meilleures conditions. Leur professionnalisme a développé en ma modeste personne un sentiment d’estime, d’admiration et un sens de responsabilité afin d’être à la hauteur de la confiance qu’ils ont placé en moi. Messieurs, je vous prie de trouver ici l’expression de ma reconnaissance et de mon respect le plus dévoué. Je tiens également à remercier la direction de FSJES Settat et tout le corps professoral et administratif, tout le personnel de la RADEEC pour leur soutien, leur disponibilité et pour leur collaboration dans l’exécution de mes tâches quotidiennes. Mes remerciements vont également à l’endroit de MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL de la RADEEC pour m’avoir accueilli au sein de sa régie. En fin mes remerciements s’adressent aussi à tous ceux qui ont collaboré de près ou de loin à la réalisation de ce travail, veuillez-y trouver le témoignage de ma profonde gratitude et mon respect. 1 Table des matières INTRODUCTION Chapitre I Généralité sur la RADEEC I. Historique : II. Zones de couverture de la RADEEC III. Organisation de la régie ● Le conseil d’Administration ● Le comité de Direction IV. Les activités de la RADEEC 1) L’ASSAINISSEMENT LIQUIDE 2) La distribution d’eau potable V. Présentation des services de R.A.D.E.E.C Chapitre II : Les tâches accomplies I Au service comptabilité budgétaire II Au service comptabilité général Chapitre III: TRAVAUX effectuée I. Généralités sur la TVA II. CAS PRATIQUE : Détermination de la TVA due du mois de juin Au bureau comptabilité des travaux 1. La TVA facturée pour le mois de juin 2. La TVA déductible du mois de juin CONCLUSION Bibliographie/Webographie 2 INTRODUCTION La RADEEC est l’un des rares sociétés à Settat à caractère industriel et commercial avec tant d’années d’expériences et sui est située dans la ville de Settat et non à la zone industrielle. Désirant me spécialiser en finance puis l’expertise comptable après, une connaissance de la pratique de la comptabilité dans son ensemble s’avère nécessaire et de plus dans une entreprise à la fois industrielle et commerciale afin de voir toutes les facettes de la comptabilité. C’est la raison pour laquelle j’ai opté pour la RADEEC dans le cadre de mon stage obligatoire dans mon cursus de formation. L’objectif de ce stage est de me permettre de : De se familiariser d’avantage avec le milieu professionnel ; De joindre l’utile à l’agréable en pratiquant les théories acquises jusqu’à présent surtout en comptabilité, droit et fiscalité ; De savoir gérer les relations dans le cadre professionnel ; De se familiariser avec le milieu économique ; social et technologique de l’entreprise ; de la RADEEC. La RADEEC est une entreprise qui a pour activité la distribution de l’eau et la fourniture d’eau et assainissement. Au cours de ce stage il a été question de l’apprentissage des pratiques de la comptabilité de façon générale et de la fiscalité à savoir la déclaration de TVA de façon particulière. Dans ce rapport il serait question d’abord de la présentation de la RADEEC dans son ensemble et ensuite les tâches accomplies et effectuées au cours de stage. 3 I HISTORIQUE Le Maroc à l’instar des pays en développement est un pays dans lequel la croissance démographique était élevée. Cet état des faits a eu pour corolaires le développement rapide des agglomérations, or qui dit regroupement de personnes dit forcement naissance de certains besoins fondamentaux qu’il faut impérativement satisfaire tel que l’accès à l’eau 4 potable, à l’électricité, à un bon réseau d’évacuation des eaux usées. Leur satisfaction révèle d’un caractère stratégique à tel point que cela ne pouvait être confié à des structures privées de peur qu’on puisse imaginer que l’État se dérobe de l’une de ses fonctions régaliennes qui est d’assurer le bien-être de sa population. La confier aux privé dont le mot d’ordre est de maximiser leurs profits risquerait d’enlèvera l’aspect social de ce service. Toutefois l’Etat avait besoin d’une structure qui jouirait des spécificités des deux sphères à cause complexité du service impliquant la rigueur et le social dans sa gestion. C’est ainsi que fut, crée en 1976 par l’arrêté de Mr. le ministre de l’intérieur N°959 du 10/09/76, en application du décret N°264-396 du 29/09/1964. Relatifs aux régies communales la RADEEC (Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité de Chaouia) un établissement publique à caractère industriel et commercial doté de la personnalité juridique et d’une autonomie financière de gestion. Cette dernière c’est fixée comme ambition dès sa création d’assurer qu’aucune âme de la région ne meurt de soif. Ainsi, chaque jour qui se lève est un nouveau challenge pour les vaillants agents de RADEEC. II La zone d’action de la RADEEC 5 Depuis sa création la régie ne gère que la distribution de l’eau potable dans sa zone de couverture car la distribution de l’électricité est assurée par l’ONEE (Office Nationale de l’Eau et de l’Électricité). 6 III ORGANISATION DE LA RÉGIE FICHE TECHNIQUE Raison sociale R.A.D.E.E.C Forme juridique Établissement public à caractère industriel Commercial. Date de création 29/10/1976 Activités Distribution d’eau potable & Assainissement liquide Siège social BD Mohamed V, Quartier administrative, BP:30, Settat. E-mail radeec@menara.ma Effectifs salarial 2 Hors Cadres, 20 Cadres, 29 Maîtrises et 96 Exécutions. La R.A.D.E.E.C est administrée par un conseil d’administration et un comité de direction. Le conseil d’Administration : Le conseil d’administration : est composé de huit membres élus (Municipalité de Settat et communes de la province), et de quatre Administrateur représentant l’administration centrale, notamment le ministère de l’Intérieur, le ministère de l’Économie et de finance, le ministère de l’agriculture et de la pêche maritime. Le comité de Direction : Il est chargé dans l’intervalle des réunions du conseil d’Administration, de suivre la gestion de la régie et éventuellement de régler les questions pour lesquelles il a reçu délégation du conseil d’administration. Il comprend les membres suivants : Président du syndicat intercommunal de la RADEEC Président du conseil municipal de la ville de SETTAT Assiste également aux séances à titre consultatif : ● L’ingénieur municipal ou provincial. ● Le contrôleur financier de la régie. ● Le directeur de la régie. Le Directeur assure sous l’autorité et le contrôle du conseil d’Administration et du comité de Direction le fonctionnement de la Régie. 7 L’organigramme de la RADEEC 8 IV Les activités de la RADEEC La régie fonction autour de deux axes majeurs qui sont : ● L’assainissement liquide de sa zone de couverture ● La distribution d’eau potable dans la région à travers son réseau 1. L’ASSAINISSEMENT LIQUIDE : La RADEEC déploie des moyens colossaux pour faire parvenir son réseau d’eau potable partout ou une vie en exprime le besoin dans la région. Cette activité se décompose en deux parties : L’installation de grands branchements des tuyauteries et Le raccordement des compteurs des particuliers à son réseau. La viabilisation des parcelles dans la zone urbaine ne relevé pas des prérogatives de la RADEEC. En effet, cette tâche incombe aux promoteurs immobiliers (Al Omrane et promoteurs privés) qui se font superviser par les experts de la régie afin de s’assurer de la conformité des installations aux normes en vigueur. Une fois les parcelles viabilisées, les promoteurs transfèrent les installations en pleine propriété à RADEEC pour ce qui concerne l’eau. Cette dernière se charge de sa gestion (entretien réparation, renouvellement), des branchements de compteurs, de la distribution et de la facturation de la consommation d’eau sur ledit réseau. La cession des installations se fait à travers une convention qui énumère les droits et devoirs des parties au contrat. Cette convention précise la somme dû à la RADEEC et le mode de payement. Le service d'assainissement liquide a pour objet d'assurer le service public relatif à la collecte, au transport des eaux potables et à l'épuration et rejet des eaux usées et pluviales dans les conditions précisées par le cahier de charge. Dans la ville de Settat, la RADEEC assure les services suivants : ✔L'entretien du réseau d'assainissement, des stations, relevage, de pompage et d'épuration d'eaux usées. ✔L'étude et la réalisation des travaux de renouvellement et extension de tous les ouvrages et toutes les canalisations et les installations du service ainsi que l'acquisition des terrains et servitude nécessaire. ✔ Réalisation des branchements particuliers. ✔L'organisation et la gestion sur le plan technique, administratif, comptable et commercial du service uploads/Finance/ rapport-meryem-hanine.pdf