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Remerciements Je tiens à remercier Monsieur Abderrahmen Fendri mon directeur de

Remerciements Je tiens à remercier Monsieur Abderrahmen Fendri mon directeur de recherche, pour le grand soutien qu’il m’a apporté dans la direction de ce mémoire et pour ses conseils prodigués tout au long de l’élaboration de ce travail de recherche. Mes remerciements s’adressent également à tous mes enseignants et aux membres du jury qui ont accepté d’évaluer ce travail. Je souhaite exprimer ma gratitude envers tous ceux qui m’ont apporté leurs aide et encouragements pour la réalisation de ce mémoire et qui ont participé à la bonne conduite de mes travaux de recherche, et en particulier le personnel du secteur bancaire. Je remercie les membres de ma famille qui ont toujours été à mes côtés et qui m'ont toujours encouragée. Enfin, je dédie mon travail à toutes les personnes qui ont un jour cru en moi. Avec mes remerciements les plus sincères. Liste des abréviations & acronymes AICPA Americain Institute of Certified Public Accountants APTBEF Association Professionnelle Tunisienne des Banques et des Etablissements Financiers BVMT La bourse des Valeurs Mobilières de Tunis IAS International Accounting Standards IASB International Accounting Standards Board IC Intellectual Capital IFAC International Federation of Accountants IFRS International Financial Reporting Standards INNORPI L'Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle ISA International Standard of Auditing OCDE L'Organisation de Coopération et de Développement Économiques NCT Norme Comptable Tunisienne SIC Standing Interpretations Committee Table des matières Introduction générale………………………………….…………………………………1 Première partie : Cadre théorique de la relation entre la divulgation volontaire et le capital immatériel…………………………………..………………………….…………7 Introduction de la première partie…………………………………………….………..8 Chapitre 1 : L’écart entre la valeur comptable et la valeur du marché : un phénomène à expliquer………………………………………………………………………….........12 Section 1 : L’efficience des marchés financiers : une hypothèse réfutable………………14 1.1. Valorisation boursière et actifs immatériels : une causalité pertinente………..……………………………………………………..14 1.2. Goodwill et actifs immatériels : une explication circulaire…………… 21 Section 2 : Le contrôle de la valeur créée par les ressources immatérielles……………… 26 2.1. Identification : des ressources indissociables du groupe social qui les porte…………………………………………………………………………..26 2.2. Un traitement comptable qui dissimule un problème de légitimité…… 29 Section 3 : La divulgation volontaire et utilité de l’information financière et extra financière : fondements théoriques………………..……………………………..32 3.1. Genèse.…………………………………………………………….....…32 3.2. Utilité contractuelle dans le cadre de la théorie d’agence………………35 3.3. Utilité décisionnelle dans le cadre de la théorie de signal…………………………………………………………………………………..38 3.4. Les bénéfices et obstacles de la divulgation volontaire d’informations sur le capital immatériel…………………………………………………………………...41 3.4.1 Les bénéfices escomptés de la divulgation volontaire d’informations sur le capital immatériel…………………………………………………………………...41 3.4.2 Les obstacles de la divulgation volontaire d’informations sur le capital immatériel……………………………………………………………………………...…43 Chapitre 2 : Evaluation du capital intellectuel : de l’impossible à l’inconcevable…………. ………………………………………………………….…..48 Section 1 : Notions de base……………………………………………………………….50 1.1. Genèse………………………………………………………………… 50 Section 2 : Un enjeu de reconnaissance et de prise en compte…………………………… 57 2.1. Un enjeu de reconnaissance……………………………………………57 2.1.1 Principes comptables en matière d’identification……………… 58 2.1.2 Aspect juridique de la notion des incorporels………………… ..62 2.1.3 Aspect fiscal de la notion des incorporels…………………….. .63 2.2. Un enjeu de prise en compte…………………………………………..65 2.3. Limites des approches comptables…………………………………….71 2.4. Modèles de mesure et méthode de reporting de l’actif immatériel……………………………………………………………..73 2.4.1 Les modèles de mesure de l’actif immatériel……………………………………………………………..73 2.4.2 Les Méthodes de reporting et de management de l’actif immatériel…………………………………………………………………………….78 Section 3 : le capital humain : le premier pilier du capital intellectuel………………………………………………………………………………..80 3.1. Définitions…………………………………………………………...81 3.1.1 Typologies du capital humain…………………...…………….… 84 3.2. Vers l’élargissement de la notion du capital humain………………….86 3.2.1 Les leviers d’action pour gérer et développer le capital humain… 86 3.2.2 La dépréciation du capital humain………………………………89 Conclusion de la première partie……………………………………………………….91 Deuxième partie : Le capital humain : une proposition de valorisation et de divulgation……………………………………………………………………………….93 Introduction de la deuxième partie…………………………………………………….94 Chapitre 1 : Techniques de valorisation et normes de divulgation du capital humain…………………………………………………………………………………...97 Section 1 : La comptabilisation et la valorisation du capital humain : revue de la littérature……………………………………………………………………………….…98 1.1 Normes et comptabilisation du capital humain…………………………….98 1.2 Evaluation et mesures du capital humain………………………………… 105 1.2.1 L’approche patrimoniale………………………………………..105 1.2.1.1 Evaluation au coût historique…...…... …………..105 1.2.1.2 Evaluation au coût de remplacement…………….109 1.2.2 L’approche économique……………………...…………………110 1.2.2.1 Le modèle socio-économique…………. ………...111 1.2.2.2 Les modèles comptables………………………...110 1.2.3 Autres approches : L’approche gestionnaire…………………….116 1.1. Les problèmes empiriques…………………………………………….118 Section 2 : La prise en compte des compétences humaines dans le contexte tunisien…… 121 2.1. Le système comptable des entreprises et la comptabilisation du capital humain…………………………………………………………………………..………122 2.2. Recherches empiriques dans le contexte tunisien…………………….124 Chapitre 2 : Cas Pratique - Proposotion d’une approche d’évaluation et de divulgation - ……………………………………………………………………………128 Section 1 : Présentation d’un modèle d’évaluation du capital humain………………………….……………………………………………………….128 1.1 L’actif Humain : une association entre le capital manager et le capital salariés……………………………………………………………………….130 1.1.1 Présentation et indicateurs de calcul du capital manager………… 131 1.1.2 Présentation et indicateurs de calcul du capital salariés…………..135 1.2 Les caractéristiques de l’échantillon…………………………………..140 1.2.1 Population et échantillon……………………………………… 140 1.2.2 Critères de choix des entreprises……………………………….142 1.2.3 Types de données……………………………………………… 142 1.2.4 Unité d’échantillonnage………………………………………..143 1.2.5 Collecte des données…………………………………………...143 Section 2 : Evaluation du capital humain dans le contexte tunisien…………………….145 2.1Le capital humain de la banque opérante dans le secteur privé………….146 2.2 Le capital humain de la banque opérante dans le secteur public………...147 Section 3 : Discussion et limites des résultats…………………………………………..148 3.1 Le capital humain des deux banques tunisiennes……………………….148 3.2Le capital humain et le ratio market to book…………………………….149 3.3Limites des résultats……………………………………………………..151 Section 4 : Proposition d’une note sur le capital humain……………………………….152 Conclusion de la deuxième partie……………………………………………………..156 Conclusion générale……………………………………………………………………158 Bibliographie…………………………………………………………………………...162 Liste des annexes Annexe 1 : Un extrait de l’étude du Cabinet Ricol et Lasteyrie………………………...172 Annexe 2 : Questionnaire……………………………………………………………….173 Annexe 3 : Extrait des états financiers de la Banque Populaire Atlantique au 31/12/2014………………………………………………………………………………175 Annexe 4 : Evolution de la structure du personnel permanant du secteur bancaire…….179 Liste des figures Figure 1 : Questions liées aux immatériels………………………………………... …… ..10 Figure 2: Components of S&P Market Value ………………………………...…………16 Figure 3 : Price to book moyen du CAC 40 entre 2003 et 2007…………………. ……….25 Figure 4 : L’iceberg de la valeur de l’entreprise…………………………………. ……….26 Figure 5 : Typologie de l’IFAC de l’IC…………………………………………………...54 Figure 6 : la reconnaissance des actifs immatériel……………………………..………… 58 Figure 7 : Modèles de mesure de l’actif immatériel……………………………….……..74 Figure 8 : Coût de la fonction recrutement et formation………………………………...114 Figure 9 : Présentation du capital Humain selon la méthode Thesaurus Bercy V1……..131 Figure 10 : Présentation du capital manager selon la méthode Thesaurus Bercy V1…….132 Figure 11 : Classement des actifs par secteur d’activité dans le processus de création de valeur sur le marché français…………………………………………………………….141 Le Capital Humain : Reconnaissance, Evaluation et Divulgation Introduction générale De nos jours, la cartographie de l’économie internationale a complétement changé. L’environnement d’affaires est turbulent et hautement compétitif, et les facteurs de production les plus importants sont invisibles (réputation, marques commerciales, recherche-développement, compétences du personnel, stratégie, qualité des processus, relations avec les fournisseurs et les clients…). Ces éléments immatériels constituent désormais des facteurs clés de succès et contribuant à la compétitivité des entreprises. Tous ces éléments constituent le capital intellectuel d'une entreprise lui permettant pour une part déterminante de bénéficier d'un avantage compétitif durable. En effet, les investissements immatériels auraient représenté 10 % du PIB à la fin des années 90 si on les considérait comme des dépenses en capital fixe, soit une part pratiquement égale à celle des investissements dans les actifs corporels (Corrado, Hulten et Sichel, 2005).1 Parallèlement, la comptabilité financière à l’échelle nationale et internationale privilégie la reconnaissance des actifs corporels : les seuls actifs incorporels reconnus dans les états financiers sont la propriété intellectuelle, telle que les brevets et les marques commerciales, lorsque leur valeur sur le marché a été déterminée par une transaction, ainsi que le Goodwill acquis. En effet, selon la norme comptable tunisienne numéro 6 (NCT6) et la norme comptable internationale 38 (IAS 38), un élément incorporel est porté à l'actif lorsque : a. Il est probable que des avantages économiques futurs résultant de cet élément profiteront à l'entreprise. b. Le coût de cet actif peut être mesuré de façon fiable. 1 Cité par Beldi et al. (2014) 1 Le Capital Humain : Reconnaissance, Evaluation et Divulgation En conséquence, une part substantielle des actifs des entreprises n'est déclarée que partiellement dans les états financiers, qui ont perdu une partie de leur valeur aux yeux des actionnaires, et aux investisseurs, étant donné qu’ils n’aident plus suffisamment à prendre des décisions concernant l’investissement dans des sociétés largement appuyées sur leurs capital intellectuel et surtout le capital humain à l’instar des sociétés de services. Cela pourrait se traduire par une affectation improductive des ressources, une orientation erronée des stratégies d'investissement, ainsi qu’un accroissement du coût du capital. En fait, la notion de capital immatériel est née d’un double constat. D’un côté, les normes comptables peinent à prendre en compte l’immatériel : les critères d’éligibilité des actifs excluent de nombreux investissements immatériels. De l’autre, on constate un écart entre la valeur comptable de l’entreprise et sa valeur de marché, « Price to book ratio ». Pour remédier à cette situation, et comme le seul respect des obligations légales de diffusion ne permettent plus de répondre aux besoins des investisseurs et aux besoins de légitimation des entreprises, la communication financière a dépassé les seules données obligatoires en choisissant uploads/Finance/ remerciements.pdf