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RESUMER DES SERCULAIRES 1,2 ET 3 -W-17-DU-WALI-BANK-AL-MAGHRIB AIT ATMAN MOHAME

RESUMER DES SERCULAIRES 1,2 ET 3 -W-17-DU-WALI-BANK-AL-MAGHRIB AIT ATMAN MOHAMED Il a été précisé dans la circulaire du Gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 1, 2 et 3 du 27 janvier 2017 relative aux spécifications techniques des produits de la Mourabaha, de l'Ijara, de la Moucharaka, de la Moudaraba et du Salam, telles que précisées à l'article 58 de la loi n° 103.12 et comment les présenter aux clients, comme indiqué à l'article 2 Les contrats relatifs aux produits financiers participatifs visés à l'article premier de la présente publication et les garanties qui s'y rapportent ont été pris, sauf après avis de conformité émis par le Comité de la charia pour le financement participatif et les modalités de réception et d'utilisation des dépôts d'investissement par les banques participatives et autres établissements de créditm Et les organes considérés dans leur jugement sont le gouverneur de Bank Al-Maghrib, ainsi que les conditions et modalités des banques pour mener à bien les activités et opérations menées par les banques participantes. Contrat Murabaha désigne tout contrat en vertu duquel une institution vend des biens meubles ou spécifiques en sa propriété, à son exploitation au prix de son acquisition majoré d'une marge bénéficiaire convenue, le coût d'acquisition désigne le prix d'achat de l'actif par l'institution plus une Pourquoi l'ensemble des dépenses payées par elle et liées à l'acquisition de l'actif auprès de l'institution susmentionnée, il n'est pas permis d'effectuer la murabaha en unités monétaires et similaires si le prix est payé pendant un certain temps, de même en or et l'argent s'ils sont vendus contre de l'or ou de l'argent, le prix de vente peut être payé par Le client en un seul versement ou en plusieurs versements selon les conditions et modalités convenues entre les deux parties au contrat, et le client peut, de son propre chef l'initiative, à tout moment et sans indemnité, d'effectuer le paiement anticipé total ou partiel du prix de vente restant, en tenant compte des conditions précisées dans le contrat Murabaha, En cas de paiement anticipé, l'établissement peut renoncer à une partie de la marge bénéficiaire pour le profit du travailleur, à condition que le contrat ne le prévoie pas, et le contrat doit mentionner que l'institution n'est pas tenue de renoncer à une partie de la marge bénéficiaire. Obliger La Murabaha a également quelques dispositions particulières pour le bon de commande. L'établissement peut acquérir des biens immobiliers ou mobiliers à la demande du client en lui imposant sa vente dans le cadre d'un contrat Murabaha, et ce processus est considéré comme le bon de commande murabaha, et l'établissement peut également demander le paiement d'un montant en espèces appelé marge de gravité pour assurer l'exécution d'une promesse Le client et l'établissement conservent une marge de gravité ennui Un compte spécial et il n'a pas le droit d'en disposer, à condition que ce montant n'excède pas un pourcentage du coût d'acquisition de l'actif par l'établissement déterminé par Bank Al-Maghrib.Le client peut récupérer la marge de gravité auprès de l'établissement en indemnisant le préjudice réel prouvé qu'il a subi. Le client peut également énumérer la marge de gravité dès la conclusion du contrat Murabaha, ou dans le cas où l'établissement se retire de la conclusion du contrat Murabaha Marge de gravité La promesse unilatérale d'achat émise par le client ne peut être accompagnée d’une promesse contraignante de vente, et l'institution doit acheter l'actif à un tiers autre que le client ou son agent dans le contrat Murabaha. Parmi les dispositions relatives à la participation, celle-ci peut prendre la forme d'une diminution lorsque l'établissement s'engage, selon une promesse unilatérale, à céder ses parts au(x) partenaire(s) dans les délais et selon les modalités précisées Une promesse unilatérale de confiscation peut ne pas avoir une valeur prédéterminée et n'est pas non plus contraignante après la conclusion du contrat de partenariat. Ou s'agissant du contrat de spéculation au sens de la présente publication, tout contrat d'entreprise qui lie un ou plusieurs établissements, selon lequel le capital est apporté en numéraire ou en nature avec une valeur déterminée, ou ils sont ensemble, et un ou plusieurs les entrepreneurs soumettent leurs travaux afin de réaliser un projet spécifique, et l'entrepreneur ou les entrepreneurs assument l'entière responsabilité de la gestion du projet. Les bénéfices réalisés sont partagés d'un commun accord entre les parties, et le propriétaire de l'argent supporte seul la perte, sauf en cas de négligence, mauvaise gestion, fraude ou violation des termes du contrat par le spéculateur. Le contrat Mudarib peut prendre l'une des deux formes suivantes ; spéculation restreinte ; En vertu duquel les parties au contrat, le propriétaire de l'argent et le mudarib, conviennent de définir l'objet du mudarib, notamment les modalités et conditions d'investissement du capital du mudarib. - la spéculation geez restreinte ; En vertu de laquelle le capital de Mudaraba est autorisé à investir le capital de Mudaraba sans aucune restriction. Il est nécessaire de préciser et de préciser les parts des propriétaires de l'argent, et si les parts sont en nature, leurs valeurs doivent être précisées dans le contrat de Mudaraba. Il est nécessaire avant de soumettre l'un des contrats liés aux dépôts d'investissement (visés dans l'article) que la forme de ce contrat a été déclarée conforme aux dispositions de la charia islamique.N.-É. Et ses objectifs, par le Comité de la charia pour le financement participatif au nom du Conseil scientifique suprême, conformément aux dispositions d'Al-Tahir Al-Sharif n° 1.03.300 publié le Rabi' Al-Awwal 1425 pour réorganiser les conseils scientifiques. uploads/Finance/ resmer-des-circulaires 1 .pdf