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sont exclus du champs d'application de l'IS - 22 -les société de personnes et a

sont exclus du champs d'application de l'IS - 22 -les société de personnes et association en participation -les sociétés de fait ne comprenant que des personnes physiques -les sociétés immobilières transparentes -le groupement d'intérêt économique sont imposable à l'IS par option - 23 -la société en nom collectif associés sont tous des personnes physique -la société en commandite simple associés sont tous des personnes physique -les société de personne associés sont tous des personnes physique t obligatoirement imposable à l'IS son - 24 -les sociétés de capitaux -les SARL -les associations -les société en nom collectif associés ne sont pas tous des PP -la société en commandite simple associés ne sont pas tous des PP -les fonds (voie législative ou convention) Ne sont considérer comme des revenus - 25 agricoles soumis à l'IR les bénéfices provenant -l'aviculture -l'aquaculture -l'apiculture -l'élevage de chevaux -l'élevage et le dressage de chiens oles sont considérer comme des revenus agric - 26 -les revenus réalisés par les agrégateur agriculteurs ou éleveurs dans le cadre des projets tels qu'ils sont définis par les dispositions légales parmi ces taxes locale lesquels sont calculés - 27 sur la base de la valeur locative -la taxe professionnels -la taxe d'habitation -la taxe de service communaux entrepreneur - l'option pour le régime de l'auto - 28 est subordonnée aux principal condition suivant -le montant du CA annuel encaissé ne doit pas dépasser 500.000 DH pour les activités industrielles, commerciales et artisanales ou armateur pour la pêche -le montant du CA annuel encaissé ne doit pas dépasser 200.000 DH pour les prestataire de service ou profession libérales les contribuables exerçants leur activité dans - 29 eur sont soumis à l'IR entrepren - les cadre de l'auto selon les taux suivants -1% du CA encaissé dont le montant ne dépasse pas 500.000 pour les activité commerciales, industriel et artisanales -2% du CA encaissé dont le montant ne dépasse pas 200.000 pour les prestation de service le bénéfice annuel des contribuable ayant opté - 30 pour le régime du bénéfice forfaitaire ne peut être inférieur -au montant de la valeur locative annuelle multipliée par un coefficient qui varie de 0,5 à 10 l'option pour le régime forfaitaire - 31 -le montant du CA ne doit pas dépasser 1.000.000 pour les activité commercial, industriel et artisanale ou armateurs pour la pêche -le montant du CA annuel ne doit pas dépasser 250.000 pour les prestataire de service ou profession libéral ur le RNS subordonnée aux condition l'option po - 32 suivant -le montant du CA annuel ne doit pas dépasser 2.000.000 pour les activités professionnel, commerciales, industriel et artisanales -le montant du CA annuel ne doit pas dépasser 500.000 pour les vice et profession libérales prestataire de ser sont exonérés de l'IR sur les revenus de - 33 capitaux mobilier -les dividendes distribués par les sociétés installées dans la zones franches d'exportation (ZFE) à des non résidents -les intérêt perçus par les PP titulaire de compte d'épargne auprès de la caisse d'épargne nationale (CEN) -les donation de valeurs mobilières et autres titres de capital ou de créance effectuée entre ascendants et descendants et entre époux, frères et sœurs -les intérêt servis au titulaire d'un plant d'épargne logement (PEL) - les intérêt servis au titulaire d'un plant d'épargne éducation (PEE) sont considérer comme revenue professionnel - 13 soumis à l'IR -les bénéfices réalisés par les personnes physique et provenant de l'exercice: *1 des professions commerciales, industrielles et artisanales *2 des professions de promoteur immobilier, lotisseur de terrains, ou de marchand de bien *d'une profession libérale ou de toute profession autre que celles énumérées au 1 et 2 -les produits bruts perçus par les personnes physiques ou morales non résidentes -les revenus ayant un caractère répétitif et ne se rattachant pas au catégorie de revenus visés à l'article 22 est soumises à l'impôt sur les revenus - 14 : fonciers, la valeur locative -des immeubles et construction que les propriétaire mettent gratuitement à la disposition des tiers est soumise à l'impôt sur les revenus fonciers, - 15 les revenus acquis au titre de location des immeuble -bâtis et des construction de toute nature (maison, usine…) -non bâtis (les terrains occupé par des carrière des chantiers à une usage commercial ou industriel…) est soumise à l'impôt sur les revenus fonciers, - 16 les revenus acquis au titre de la location des propriété agricoles -les construction et le matériel fixe et mobile y attachés est soumises à l'impôt sur les revenus - 17 fonciers, les indemnités d'éviction versées aux occupants des biens immeuble par -les propriétaires desdits biens en compensation de préjudice causé enus de sont considérer comme des rev - 18 capitaux mobiliers soumis à l'IR -les produit des actions ou parts sociales et revenus assimilés, distribué par les société soumise à l'IS -les produits distribué comme dividendes par les établissement de société non résidentes -les organisme de placements collectif en valeur mobilières -les organisme de placement en capital risque -les produits de placements à revenus fixe inscrit ou versés au compte des PP ou PM qui n'ont pas opté pour l'IS ayant au Maroc leur résidence habituelle assujettie à l'impôt sur le revenus sont - 19 -les personnes physique qui ont au Maroc leur domicile fiscale à raison de l'ensemble de leurs revenus et profits, de source marocaine et étrangère -les personnes physique qui n'ont pas au Maroc leur domicile fiscale à raison de l'ensemble de leurs revenus et profits de source marocaine -les personne ayant ou non leur domicile fiscale au Maroc qui réalisent des bénéfices ou perçoivent des revenus dont le droit d'imposition est attribué d'application de l'impôt est exclus du champ - 20 sur le revenus fonciers la valeur locative des immeuble que les propriétaire mettent gratuitement a la disposition -les ascendants et descendants du contribuable -les associations reconnues d'utilité publique -les administrations de l'Etat, des collectivité locales et des hôpitaux publics -les œuvres privées d'assistance et de bienfaisance soumises au contrôle financier de l'Etat sont exonérés de l'impôts sur les revenus - 21 : salariaux -les indemnité destinés à courir des frais engagé dans l'exercice de la fonction ou de l'emplois -les allocations familiales et d'assistance à la famille -les majorations de retraite ou de pension pour charge de famille -les pensions d'invalidité service aux militaire -les rentes viagère et allocation temporaire accordé aux victime d'accident -les indemnités journalière de maladie d'accident et de maternité et les allocations décès -l'indemnité de licenciement ou de départ volontaire -les pensions alimentaires -les retraite complémentaire -les prestations servies au terme d'un contrat d'assurance -la part patronal des cotisation de retraite et de sécurité social -la part patronal des primes d'assurances le montant des bons représentatifs des frais de nourriture ou d'alimentation -l'abondement supporté par la société employeuse sont imposable à la TVA obligatoirement - 1 -les ventes et les livraisons par les entrepreneur de manufacture de produit extrais, fabriqués ou conditionnées par eux, directement a travers un travail à façon -les ventes et les livraisons en l'état réaliser par les commerçants grossistes -les ventes et les livraison en l'état réaliser par les commerçants dont le CA réalisées au cours de l'années précédentes est égale ou supérieur à 2.000.000 DH -les fabricants et prestataires de service dont le CA taxable réalisées au cours de l'année précédente est égale ou supérieur à 500.000 DH -les opérations effectués, dans le cadre de leur profession par toute personne physique ou morale au titre profession imposable à la TVA par option sont - 2 -les commerçants et les prestataires de service qui exportent directement les produits, objet, marchandises ou service pour leur CA à l'exportation -les fabricants et prestataires de services qui réalisent un CA annuel inférieure à 500.000 DH -les vendeur en l'état de produits autre que ceux énumérés à l'article 91 de CGI peuvent bénéficier du régime suspensif de la - 3 TVA -les entreprises exportatrices de produit -les entreprise exportatrice de service e pas) du droit à déduction de sont exclus (N'ouvr - 4 la TVA -les biens, produit, matière et services non utilisés pour les besoins de l'exploitation -les véhicules de transport de personne à l'exclusion de ceux utilisés pour les besoins du transport public ou du transport collectif du personne des entreprises -les produit pétroliers non utilisés comme combustibles matière première ou agents de fabrication -les achats et prestations revêtant un caractère de libéralité -les frais de mission de réception ou de représentation -les opération portants sur les assurances plusieurs facteur peuvent être à l'origine d'une - 5 situation du butoir -la différence de taux -la faiblesse da la valeur ajoutée -situation exceptionnelle: *période de démarrage caractérisée par une absence de vente et abondance des investissements *opération importante d'achat et de stockage de matière solution du butoir - 6 -la procédure de remboursement -la procédure d'achat des MP, M/ses et emballage irrécupérable en suspension de taxe la déclaration mensuelle de la TVA doit être - 7 effectué -avant le 20 du mois suivant (M + 1) la déclaration trimestrielle de la TVA doit être - 8 uploads/Finance/ resume-fiscalite.pdf