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Résumé module les opérations courantes 1er partie La facture : Document remis p

Résumé module les opérations courantes 1er partie La facture : Document remis par le vendeur à l’acheteur précisant le détail de la marchandise livrée, le prix et les Conditions de paiement, de livraisons, le lieu….etc.. C’est un document juridique indispensable pour Effectuer l’enregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal. Elle est faite au Minimum en deux exemplaires et qui comprend. Facture Doit : La facture est un document comptable justificatif obligatoire entre les commerçants selon l’article n°. La facture d’achat est appelée aussi facture doit qui constate la créance du vendeur (fournisseur) sur L’acheteur à la suite d’une opération de vente. Les factures d’Avoir :Des événements peuvent intervenir modifiant la situation prévue initialement par la facture Doit.Ces événements peuvent être des réductions de prix accordées après facturation, des retours de m/ses livrés non conforme à la commande, le retour d’emballages consignés. Il convient par Conséquent pour pouvoir effectuer les enregistrements comptables nécessaires, d’établir une pièce Justificative supplémentaire appelée facture AVOIR ou NOTE DE CREDIT. Réductions commerciales : Elles sont accordées aux clients pour des raisons strictement liés à la vente, elles sont au nombre de trois : -Le rabais : ce sont des réduction accordées exceptionnellement au client pour tenir compte d’un défaut de qualité d la marchandise livrée ou du non respect de la conformité de la livraison : temps, Lieux, moyens….-La remise : Ce sont des réduction habituellement accordées à tous ceux qui remplissent certaines conditions, il en est ainsi des remises consenties au client qui effectue des achats en grande quantité Ou en raison de la qualité du client...-Les ristournes : accordées en fonction du volume du chiffre d’affaires réalisé avec un client sur une période donnée (mois, trimestre, semestre, l’année…) Les réductions financières : Ce est des réductions accordées à un client pour des circonstances liées au paiement. C’est une bonification accordée au client pour paiement anticipé (règlement avant l’échéance), il s’agit de l’escompte de règlement. TVA : est un impôt indirecte qui affecte la grand majorité des opérations effectuer par le/es et ne constate généralement pas une charge pou le/es. Comment calculer la TVA : se calcul sur le prix de vente hors taxe elle s’ajoute à se prix pour obtenir la prix de vente toute taxe comprise. Montant TVA = Montant HT * taux de TVA - Montant TTC = Montant HT + Montant TVA - Hors taxe = Montant TTC / (1+T) Champs d’application : D’après l’article n° 1 de la loi, la TVA s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciales, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession Libérale, effectuées au Maroc, à titre ou occasionnel, ainsi qu’aux opérations d’importation. Les obligation de la TVA :*comptabilité régulière *la facturation *déclaration d’existence *D. de session *D. de périodique *D.prorata Le fait générateur de TVA : et l’événement qui donne nésence à la créance fiscal et qui précise sa date d’exigibilité envers le trésor public. Les régimes de la déclaration TVA et leur échéance : de débit et d’encaissement, * trémistrièle + mensuelle Le régime de l’encaissement : sous se régime l’assujetti et tenu de déclaré tous les sommes ayant été encaissé au titre des opération imposable c’est le régime de droit commun au Maroc et qui est adopté par défaut par toutes les E/se n’ayant pas formulé de demande d’option pour le régime de débit l’encaissement et constituer par toutes les sommes perçues et relative aux paiement des prix des M/ses aux avance aux acompte. Régime de débit : instituer au Maroc comme une régime optionnel il entraîne l’exigibilité Immédiate de la taxe suite a simple facturation et le débit du compte du client peut importe les modalité de règlement conclues avec l’encaissement. la déclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de l’année précédente est supérieur ou égal a 1000.000 la déclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxable de l’année écoulée est inférieur à 1000.000DH les taux de la T.V.A :Taux normal de 20% Il s’applique à tous les produits non soumis à un autre taux ( les ventes et les achat ). *Taux de 7% : avec droit à déduction : il s’applique entre autre aux ventes et livraisons portant exp:+les pdt pharmaceutique+les conserves du sardine+les fournitures scolaire *Taux de 14% : Les travaux immobiliers +Les opérations de transport (voyageurs et marchandises) exp : les ventes de café et de thé. *Taux de 10% : Les opérations d’hébergement (hôtellerie)+Les opérations de banque ,de crédit et de change.+ les opération de crédit bail (leasing) Resumé module traitement du salaires : ------------------------------------------------- **26/Le droit du travail : est un ensemble de règle juridique applicable aux relation individuelle collectives existant entre un employeur privé et les salariés qu’il emploi. **27/Le contrat de travail : une convention qui engage le travailleur à fournir ses services pour une durée déterminée ou non déterminée en contrepartie d’une rémunération dont est débiteur l’employeur. **28/Les obligations de l’employeur : *la rémunération des salaires.*la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles.* respecter les dispositions des droits de travail **29/Les obligation de salarier : le salarié est tenu à conclure avec aptitude de prestation du travail. il doit exercer les instructions de l’employeur. Il garde la conservation des outils ; instruments et autres choses qui lui sont confiés de sont travail. **30/Le rôle de la CNSS : c’est de garantir les salariés contre les risque peuvent démunie leur capacité de travail.(maladie ; invalidité ; décès...). **31/Prestation de la CNSS : allocation familiale ; indemnité ; indemnité de pension de vieillesse et l’invalidité ; les pensions de retraite. **32/La convention collectif du travail : est un accord écrit relatif à la condition d’emploi et du travail conclus entre les représentent d’un ou plusieurs employeurs et d’un ou plusieurs syndicats professionnels des travailleurs. **33/Les taux et Les horaires appliquée aux heures supplémentaires : 25% : par les heures supplémentaires entre 6h à 21h (journée ouvrable). 50% : par les heures supplémentaires entre 21h à 6h (journée ouvrable). 50% : par les heures supplémentaires entre 6h à 21h (journée ferré et repos hebdomadaire). 100% : par les heures supplémentaires entre 21h à 6h (journée ferré et repos hebdomadaire. **Les sources de travail émoticône kiss les sources interne (1-les constitution 2-la loi de dahir 3-les actes réglementaire 4-la jurisprudence 5-les sources professionnel 6-les convention collective 7-les usages 8-la statut-type 9-la statut individuel de travail ) *les sources externe :droit social international et arabe . L’inspection du travail : Les inspecteurs du travail disposent des pouvoirs et jouent les rôles suivants : - pouvoir de contrôle du respect de la législation du travail - pouvoir de police judiciaire : rédaction des procès – verbaux transmis aux tribunaux - pouvoir de décision concernant la protection contre le licenciement abusif - rôle de conseil lors des conflits du travail - rôle administratif de statistique **Contrat à durée déterminée : Un contrat à durée déterminée ne peut être conclu que dans certaines hypothèses et pour l’exécution de tâches bien précises. Il est obligatoirement écrit et, comme son nom l’indique, il est limité dans le temps. ** La carte de travail : À défaut d’un contrat de travail écrit ou d’une lettre d’engagement, l’employeur est tenu de délivrer une carte de travail à chaque salarié **• Le bulletin de paie : sa délivrance au salarié est imposé par la loi. C’est un document comportant un certain nombre de mentions qui permet de renseigner le salarié sur les modalités de calcul de sa rémunération, la période de travail, primes, déductions,…. **• Le livre de paie : ou carnet de paie est un registre qui est obligatoirement tenu dans chaque entreprise ; il doit reproduire proprement et par ordre de date toutes les mentions portées sur le bulletin de paie. Il doit être présenté, sur leur demande, aux inspecteurs de travail et ceux de la caisse nationale de sécurité sociale. **• Reçu pour solde de tout compte : Le salarié ou démissionnaire doit signer un reçu de solde de tout compte. **Les avantages : Ce sont des rémunérations en argent ou en nature attribuées à une partie ou à l’ensemble du personnel de l’entreprise, en plus des rémunérations proprement dites. **. Les indemnités : Les indemnités sont des sommes d’argent attribuées à un salarié en réparation d’un dommage ou un préjudice, en compensation de certains frais, ou encore pour tenir compte de la valeur ou de la durée des services rendus. ***période d’essaie : c’est un période transitoire qui préside le conclusion de contrat et à qui pour but de permettre à l’employeur de tester la capacité de futur embauché et au salarié d’apprécier c’est l’emploi qui lui est proposé convient . ***période d’intégration : est une période de survie plus durable avec des périodes de formation et d’entretien avec des responsables hiérarchique (pour varie les difficultés rencontrés, les frustrations ressentis, les incompréhensions..). RESUMÉ TRAVAUX DE FIN D'EXERCICE : --------------------------------------------------- **L’inventaire : Avant d’établir le bilan, il est nécessaire de procéder à un inventaire des éléments actifs et passifs de l’entreprise. Cet inventaire consiste à : - Dénombrer uploads/Finance/ resume-operation-courant-travux-fin-exercice.pdf