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Cours n° 03. Cours n° 03Cours n° 03 Cours n° 03 Définition, évaluation et Défin

Cours n° 03. Cours n° 03Cours n° 03 Cours n° 03 Définition, évaluation et Définition, évaluation et Définition, évaluation et amortissements des amortissements des amortissements des immobilisations. immobilisations. immobilisations. Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. Chapitre 1 Chapitre 1 Chapitre 1 Définition des immobilisations.Définition des immobilisations.Définition des immobilisations. _______________________________________________________________________________________________________________ 222 Chapitre 2 Chapitre 2 Chapitre 2 Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles.Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles.Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles. _________________________________ 222 Chapitre 3 Chapitre 3 Chapitre 3 Evaluation lors de la comptabilisation initiale.Evaluation lors de la comptabilisation initiale.Evaluation lors de la comptabilisation initiale. _________________________ _________________________ _________________________ 444 Chapitre 4 Chapitre 4 Chapitre 4 Coûts ultérieurs à la mise en service des immobilisations corporelles.Coûts ultérieurs à la mise en service des immobilisations corporelles.Coûts ultérieurs à la mise en service des immobilisations corporelles. ___ ___ ___ 141414 Chapitre 5Chapitre 5Chapitre 5 Evaluation des immobilisations corporelles après comptabilisation. Evaluation des immobilisations corporelles après comptabilisation. Evaluation des immobilisations corporelles après comptabilisation. _____ _____ _____ 151515 Chapitre 6 Chapitre 6 Chapitre 6 Regroupement et séparation des immobilisations corporelles.Regroupement et séparation des immobilisations corporelles.Regroupement et séparation des immobilisations corporelles. __________ __________ __________ 212121 Chapitre 7 Chapitre 7 Chapitre 7 Approche par composants.Approche par composants.Approche par composants. ________________________________________ ________________________________________ ________________________________________ 232323 Chapitre 8 Chapitre 8 Chapitre 8 Durée d’utilité des immobilisations corporelles.Durée d’utilité des immobilisations corporelles.Durée d’utilité des immobilisations corporelles. ______________________ ______________________ ______________________ 323232 Chapitre 9 Chapitre 9 Chapitre 9 Amortissements des immobilisations corporelles.Amortissements des immobilisations corporelles.Amortissements des immobilisations corporelles. ____________________ ____________________ ____________________ 343434 Chapitre 10 Chapitre 10 Chapitre 10 Cession et mise hors service des immobilisations corporelles.Cession et mise hors service des immobilisations corporelles.Cession et mise hors service des immobilisations corporelles. _________ _________ _________ 444444 Annexes. Annexes. Annexes. AnnexesAnnexesAnnexes Cas chiffré.Cas chiffré.Cas chiffré. ______________________________________________ ______________________________________________ ______________________________________________ 494949 Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. Chapitre 1Chapitre 1Chapitre 1Définition des immobilisations. Définition des immobilisations. Définition des immobilisations. ne immobilisation corporelle est UUU détenu par une entité pour la un actif corporel un actif corporel un actif corporel , la , la , production fourniture de services location l’utilisation à des fins productionfourniture de serviceslocationl’utilisation à des fins productionfourniture de serviceslocationl’utilisation à des fins et dont la est censée se prolonger administratives durée d’utilisation au-delà de la administrativesdurée d’utilisation au-delà de la administrativesdurée d’utilisation au-delà de la durée d’un exercice.durée d’un exercice.durée d’un exercice. l s’agit là de la définition de l’article III du SCF qui est identique à celle d’IAS 121-1 121-1 121-1 . 16 & 616 & 616 & 6 n UUU doit être aussi une par l’entreprise du fait actif ressource contrôlée actifressource contrôlée actifressource contrôlée d’ et dont des sont événements passés avantages économiques futurs attendusévénementspassésavantages économiques futurs attendusévénementspassésavantages économiques futurs attendus par l’entreprise. Chapitre 2Chapitre 2Chapitre 2Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles. Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles. Critères de comptabilisation des immobilisations corporelles. our être comptabilisée en tant qu’actif, une immobilisation corporelle doit réunir PPP les critères ci-après :  que les qu’elle procurera à Probabilité avantages économiques irontProbabilitéavantages économiques irontProbabilitéavantages économiques iront l’entité ; Le  de l’immobilisation peut être déterminé d’une ; coût façon fiable coûtfaçon fiable coûtfaçon fiable La  de l’immobilisation un ; durée d’utilisation dépasse exercicedurée d’utilisation dépasseexercicedurée d’utilisation dépasseexercice Le  de l’immobilisation dépasse le fixé par coût seuil de faible valeur coûtseuil de faible valeur coûtseuil de faible valeur l’entité. RemarqueRemarqueRemarque. . Les biens de faible valeur peuvent être regroupés en ensembles Les biens de faible valeur peuvent être regroupés en ensembles homogènes pour être traités d’une manière globale. homogènes pour être traités d’une manière globale. Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. LLLe test de décision de comptabilisation d’une dépense en immobilisation ou en e test de décision de comptabilisation d’une dépense en immobilisation ou en charge se déroule comme suit : charge se déroule comme suit : Non Non Non Non Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Le bien est-il contrôlé par l’entité ? Immobilisation Charge Le bien procure-t-il des avantages économiques futurs à l’entité ? Ces avantages économiques iront-ils à l’entité ? Le coût du bien peut-il être estimé avec fiabilité ? L’utilisation du bien dépasse-t-elle un exercice ? Le coût du bien est-il significatif ? Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. Chapitre 3Chapitre 3Chapitre 3Evaluation lors de la comptabilisation initiale. Evaluation lors de la comptabilisation initiale. Evaluation lors de la comptabilisation initiale. 1.1.1.Principe de base. Principe de base. Principe de base. ’LLL d’une est le pour son évaluation initiale immobilisation corporelle coût engagé évaluationinitiale immobilisation corporelle coût engagé évaluationinitiale immobilisation corporelle coût engagé et sa en vue de l’ . acquisition mise en service utilisation prévueacquisitionmise en service utilisationprévueacquisitionmise en service utilisationprévue 2.2.2.Eléments constitutifs du coût. Eléments constitutifs du coût. Eléments constitutifs du coût. e LLL d’une immobilisation corporelle se compose du décaissé, coût prix d’achat coûtprix d’achat coûtprix d’achat ramené le cas échéant, à sa valeur actuelle et des frais directement attribuables frais directement attribuables frais directement attribuables (externes et internes). es frais attribuables directement à l’immobilisation corporelle sont : LLL Eléments de coûts Observations 1 Prix d'achat net de remise payé au fournisseur Ramené à sa valeur actuelle en cas de paiements différés 2 Frêt, assurance, droits de douanes et taxes non récupérables A ajouter 3 Frais de port et du transitaire A ajouter 4 Frais d'acheminement au site d'installation A ajouter 5 Tests d'essai, honoraires des ingénieurs et architectes, aménagement de postes de travail, frais de formation directement liés au fonctionnement A ajouter 6 Coûts de préparation, montage, installation, assemblage, manutention, premier transport A ajouter 7 Frais de personnel intervenant directement dans la construction, l'acquisition et la mise en service de l'immobilisation A ajouter 8 Coûts de démantèlement A ajouter 9 Coûts d'emprunts A ajouter 10 Subventions d'investissement reçues A déduire 11 Production réalisée vendue en période d'essais A déduire Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. 3.3.3.Acquisition avec paiement différé. Acquisition avec paiement différé. Acquisition avec paiement différé. i le fournisseur d’une immobilisation corporelle consent un SSS de paiement différé paiement différé paiement différé son , une doit être opérée pour comptabiliser le bien acquis à sa prix actualisationprixactualisationprixactualisation . valeur actualiséevaleur actualiséevaleur actualisée a LLL entre le prix du fournisseur et la valeur actualisée du bien est différencedifférencedifférence en . comptabilisée charges financièrescomptabiliséecharges financièrescomptabiliséecharges financières 4.4.4.Coûts d’emprunts. Coûts d’emprunts. Coûts d’emprunts. es LLL ne sont pas au coûts d’emprunts systématiquement incorporés coût de coûts d’emprunts systématiquement incorporés coût de coûts d’emprunts systématiquement incorporés coût de même s’il s’agit d’un . l’immobilisation corporelle actif qualifiél’immobilisation corporelle actif qualifiél’immobilisation corporelle actif qualifié ’LLL des à l’immobilisation corporelle est un incorporation coûts d’emprunts traitement incorporationcoûts d’emprunts traitement incorporationcoûts d’emprunts traitement . Il s’agit donc d’une que peut prendre l’entité (article 126-3 du autorisé optionautoriséoptionautoriséoption SCF). es coûts d’emprunts LLL au de l’immobilisation sont ceux incorporables coût incorporables coût incorporables coût pour l’ du et toutes les encourus obtention crédit de financement charges d’intérêts encourus obtentioncrédit de financement charges d’intérêts encourus obtentioncrédit de financement charges d’intérêts jusqu’à la de l’ en question. courues date de mise en service actif courues date de mise en service actif courues date de mise en service actif urant la période d’interruption des opérations de réalisation de l’immobilisation, DDD les ne seront pas à son . Ils seront coûts d’emprunts encourus incorporables coûtcoûts d’emprunts encourus incorporablescoûtcoûts d’emprunts encourus incorporablescoût donc . comptabilisés en chargescomptabilisés en chargescomptabilisés en charges 5.5.5.Cas chiffré. Cas chiffré. Cas chiffré. Acquisition d’un matériel industriel nécessitant des frais de préparation de site et de démantèlement. Cours n° 03. . Formation assurée par Monsieur DJEBARI Belkacem Commissaire aux comptes. Données chiffréesDonnées chiffréesDonnées chiffrées : : : Prix facturé par le fournisseur: au cours de . 1 000 000 € 1 €=102 Da1 000 000 € 1 €=102 Da1 000 000 € 1 €=102 Da Remise du fournisseur: . 5 %5 %5 % Frêt maritime: du prix payé au fournisseur. 10 %10 %10 % Assurance maritime: du prix coût et frêt. 1 %1 %1 % Droits de douane: de la valeur en douane. 5 %5 %5 % Tva au taux de . 17 %17 %17 % Frais de d’échange de connaissement: du prix fob. 5 %5 %5 % Frais manutention au port: . 400 000 Da400 000 Da400 000 Da Commission du transitaire: . 150 000 Da150 000 Da150 000 Da Frais de transport terrestre: . 200 000 Da200 000 Da200 000 Da Frais de préparation du site: . 2 500 000 Da2 500 000 Da2 500 000 Da Frais d’installation : et . 10 000 € 200 000 Da10 000 € 200 000 Da10 000 € 200 000 Da Frais de démantèlement après : . 04 ans d’utilisation 3 500 000 Da04 ans d’utilisation3 500 000 Da04 ans d’utilisation3 500 000 Da Frais de formation du personnel: . 600 000 Da600 000 Da600 000 Da Frais de uploads/Finance/ scf-cours-03.pdf