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42 Séance 9 Objectifs Cette séance a pour objectif de :  Spécifier et explique

42 Séance 9 Objectifs Cette séance a pour objectif de :  Spécifier et expliquer les notions liées aux opérations de trésorerie,  Enregistrer les écritures relatives aux opérations de trésorerie, Consignes Lire le cours et comprendre, préparer des questions pour le présentiel, traiter les exemples en partant des connaissances et compréhensions du cours Chapitre 5 : Opérations de trésorerie A l’exception du Système minimal de trésorerie (S.M.T.), qui n’enregistre que les recettes et les dépenses, le SYSCOHADA prévoit, en Système normal, l’enregistrement séparé : - des flux juridiques « a », qui traduisent l’obligation contractée ou le droit constaté, sur la base des factures, bulletins de paie, déclarations, etc., - et des flux financiers « b », qui traduisent les mouvements de trésorerie qui en résultent (cas général), ou qui les précèdent (cas des avances et acomptes), sur la base des pièces de caisse, chéquiers, bordereaux, ordres de virement, extraits de compte, etc. Ces flux financiers donnent lieu à un encaissement chez le créancier, à un paiement chez le débiteur, que la pratique réunit dans les termes génériques « règlements » ou « opérations de trésorerie » En règle générale, les flux juridiques sont enregistrés dans des comptes des classes 6-7-8 et 4, les flux financiers dans ceux des classes 4 et 5, L’enregistrement des flux financiers diffère selon les modalités de règlement, dans lesquelles il convient de distinguer : les modes de règlement et les délais de règlement. I Modes de règlement Règlement en espèces a) Le règlement en « espèces » s’effectue en pièces et en billets de banque, sur la base des pièces de caisse et des tickets de retraits ou de versements bancaires : 43 - au débit d’un compte 57 Caisse, en cas d’entrée ou de recette, - à son crédit, en cas de sortie ou de dépense. b) Si l’entité tient plusieurs caisses, le compte principal est subdivisé, par succursale ou par bureau. c) Si elle est autorisée à détenir des devises, celles-ci font l’objet de comptes séparés, tenus en devises et en unité monétaire légale (F CFA par exemple) à cours fixe, sous réserve de régularisation en fin de période ou d’exercice. d) Les espèces peuvent être gérées en « caisse constante » ou variable. Règlement par chèque a) En application de la règle de prudence, le débiteur doit enregistrer le chèque signé dès son « émission » (c’est-à-dire sa mise en circulation), que la pratique confond avec sa «création» (c’est-à-dire sa signature). Le SYSCOHADA ne s’oppose cependant pas à la pratique courante de n’enregistrer les chèques émis qu’à la réception de l’avis de débit, à condition que la régularisation de fin de période ou d’exercice tienne compte, après état de rapprochement, des chèques en circulation non encore débités. b) En revanche, le créancier ne peut enregistrer le chèque reçu dans un compte bancaire 52 ou 53 qu’à réception de l’avis de crédit. Auparavant le chèque doit transiter par deux comptes de « valeurs à encaisser » : - 513 Chèques à encaisser, lorsqu’il arrive dans l’entité, pour limiter les risques de détournement interne, - 514 Chèques à l’encaissement, lorsqu’il est adressé à l’établissement financier, en général sur bordereau numéroté, pour faciliter les contrôles de transmission et limiter les risques de détournement externe. Ces comptes peuvent être subdivisés par banque destinatrice des bordereaux. Règlement par carte bancaire ou de crédit a) Le paiement par carte bancaire ou de crédit obéit aux mêmes régies que le paiement par chèque. b) L’encaissement transite comme par le compte 515 Cartes de crédit à encaisser. Règlement par virement a) Le débiteur qui signe un ordre de virement traite l'opération comme s’il signait un chèque (voir ci-dessus). 44 b) Le créancier n’enregistrera le règlement qu’à réception de l’avis de virement valant avis de crédit, même s’il en est avisé auparavant par le débiteur. c) Il est rappelé que le « chèque postal », qui n’est à l’origine qu’un « ordre de virement postal », est comptabilisé : - comme un chèque bancaire, lorsque le créancier reçoit les trois volets, - comme un virement bancaire, lorsque celui-ci ne reçoit que le volet « avis de crédit». Instruments de monnaie électronique L’instrument de monnaie électronique est constitué d’une valeur monétaire stockée sous forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l’émetteur qui est remise contre remise de fonds aux fins d’opération de paiement ou de transfert d’argent. Pour tout chargement et paiement par instruments de monnaie électronique, l’entité doit réclamer un justificatif pour l’enregistrement des écritures suivantes : a) Le chargement de l’instrument de monnaie électronique se fait par une sortie de fonds par chèque ou par caisse b) Les frais éventuels relatifs au chargement de l’instrument de monnaie électronique c) Les règlements ou les transferts de fonds par instruments de monnaie électronique d) En fin de période, il est indispensable de rapprocher le solde comptable avec le solde réel qui pourra être confirmé par l’émetteur de l’instrument de monnaie électronique. II Délais de règlement Toute opération comporte normalement une échéance ou date de règlement, constatée sur la facture, le bulletin de paie, la déclaration, l’avertissement fiscal ou le bordereau. Il convient évidemment de prévoir le cas où cette date est modifiée. III Cas particuliers des effets de commerce Les effets de commerce sont des titres négociables à vue et à court terme, représentant une créance de somme d’argent. Ce sont aussi des instruments de mobilisation de créance (création d’effets) et partant de crédit (escomptes d’effets). Ce sont également des instruments de paiement. Il existe plusieurs types d’effets de commerce comme : la lettre de change ou traite, le billet à ordre, le warrant, etc. 45 III 1. Définitions Lettre de Change : c’est un écrit par lequel une personne appelée tireur donne l’ordre à une autre personne appelée Tiré, de payer à une certaine échéance une somme déterminée à un bénéficiaire qui peut être la personne elle-même ou à un tiers. C’est donc le tireur qui crée la lettre de change. Billet à ordre : c’est un écrit par lequel une personne appelée le souscripteur s’engage à payer à une échéance fixe, une somme déterminée à une personne appelée bénéficiaire. Autrement dit c’est un engagement pris par le tiré par lequel il accepte de payer une certaine somme à son créancier au bout d’une échéance donnée. Le billet à ordre émane donc du tiré. III 2. Création d’effets de commerce La création d’effets de commerce change la qualité et la forme juridique de la créance. La créance devient : - plus précise (la date de paiement est l’échéance de l’effet) - plus sûre : en cas de non-paiement, le bénéficiaire peut faire un protêt - plus mobilisable : l’effet peut être endossé à l’ordre d’autres bénéficiaires avant son échéance. Il s’agit pour le tireur d’un paiement à recevoir, pour le tiré d’un règlement à effectuer. A la création d’effet on passe les écritures suivantes :  création d’effet au profit de soi-même : le bénéficiaire est en même tant le tireur Chez le tireur Chez le tiré date date 4121 Client, effet à recevoir V 4011 Fournisseurs V 4111 Clients V 4021 F/rs, effet à payer V Création LC N°… Acceptation de la LC N°…  Lettre de change tirée sur un tiers au profit d’un autre tiers : à ce niveau le tireur et le bénéficiaire sont deux personnes différentes. C’est la création d’effet au profit d’un tiers. Chez le tireur Chez le tiré date date 4011 Fournisseur V 4011 Fournisseurs V 4111 Clients V 4021 F/rs, effet à payer V Création LC N°… Acceptation LC N°… Chez le bénéficiaire date 4121 Client, effet à recevoir V 4111 Clients V Endossement à notre ordre 46 Exemple : Soient KPATCHA, EMMANUEL et ASSIKPA, trois partenaires commerciaux. Le 05/03/08, ASSIKPA adresse à KPATCHA une facture constituée de : Brut 3 250 000 ; Remise 10 % ; Rabais 2 % ; Port HT 125 000 ; TVA 18 %. Le 06/03/08 KPATCHA revend les mêmes marchandises à son client EMMANUEL avec une marge de 25 % sur le coût d’achat. Le 07/03/08 KPATCHA tire sur EMMANUEL une lettre de change à l’ordre de son fournisseur ASSIKPA. TAF : Enregistrer ces opérations dans la comptabilité de chacun de ces trois partenaires. Remarque : Les comptes d’effets fonctionnent réciproquement dans les comptabilités des clients et des fournisseurs. Ils sont toujours comptabilisés à leur valeur nominale. III 3. Encaissement et paiement des effets de commerce C’est lorsque l’effet est payé par la banque ou par la caisse, le fournisseur parle d’encaissement d’effet et le client parle de payement.  Encaissement directe : C’est lorsque l’effet est encaissé par la caisse. Chez le tireur ou bénéficiaire Chez le tiré date date 512 Effet à l’encaissement V 4021 F/rs, effet à payer V 4121 Client, effet à recevoir V 571 Caisse V Encaissement LC N°… Paiement LC N°…  Encaissement d’effet par la banque ou remise à l’encaissement. Il s’agit d’encaissement d’effet par la banque pour le compte de son bénéficiaire (ou tireur). uploads/Finance/ seance-9.pdf