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Epreuve n 2 1 Épreuve n Porter sur la copie d ? examen le numéro de la question et la lettre de l alphabet correspondant a la réponse de votre choix exemple - a Toutes les questions sont notées sur point sauf les questions numéros et qui sont notées chacu

Épreuve n Porter sur la copie d ? examen le numéro de la question et la lettre de l alphabet correspondant a la réponse de votre choix exemple - a Toutes les questions sont notées sur point sauf les questions numéros et qui sont notées chacune sur points une société fait comprenant des personnes morales est elle a- obligatoirement soumis a l IS b- soumise a l IS sur option c- non soumise a l IS les revenues agricoles sont exonères de l ? impôt jusqu'au A décembre B décembre C décembre a quelle catégorie de revenus se rattache le revenu provenant de la location d'un terrain agricole A les revenu agricoles B les revenus fonciers C les revenus professionnels D les revenus mobiliers une société en nom collectif soumise a l IR est elle imposée A en son nom propre B au nom de l associe principal C au nom de chacun des associes en droit ?scal les documents comptables doivent ils être conserves par le contribuable pendant A ans B ans C ans en matière de TVA le fait de donner en location un appartement meuble constitue une opération A exonère sans droit de déduction B hors champs d application de la TVA C obligatoirement taxable une société actuellement dé ?citaire et en activité depuis A ne paie pas l ? impôt sur les sociétés B paie une cotisation minimale C paie l'impôt sur les sociétés au taux réduit D paie l ? impôt sur les sociétés aux taux normal la TVA est un impôt qui frappe CA la production B l investissement C la consommation lequel de ces impôts et taxes n est pas ?scalement déductible A l ? impôt sur les société B la taxe d habitation C la taxe du service communal la quelle de ces taxes n est pas en vigueur au Maroc A la taxe de licence B la taxe à l ? essieu C la taxe sur les transactions ?nancières D la taxe sur les services communaux la valeurs des éléments actifs et passifs de l ? entreprise doit faire l ? objet dun inventaire A au moins une fois pour les deux exercices B au moins deux fois par l ? exercice C au moins une fois pour exercice le livre de paie du personnel du personnel de l ? entreprise est cote paraphe et vise par A le chef d'entreprise B le tribunal de première instance C l ? inspecteur du travail D l ? inspecteur de la CNSS parmi les éléments d ? actifs ci-après quels sont ceux qui ne sont pas amortissable A les frais d ? acquisitions des immobilisations B les marques de fabrique dont la protection n ? est pas limitée dans le temps C les immobilisations en recherche et développement D les procédés industriels modèles et dessins lequel de ces principes ne fait pas partie des principes comptables fondamentaux a- sincérité b- clarté c- importance signi ?cative d- permanence des méthodes le matériel de transport