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Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________

Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Sékou NIANGUE Page | 1 CESAG 2020 CAHIER DU PARTICIPANT TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES Animateur Sékou NIANGUE, Expert – Comptable Diplômé, Ex Superviseur au cabinet KPMG Sénégal, Auditeur interne à l’ASECNA Contacts : sniangue@yahoo.fr Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Sékou NIANGUE Page | 2 Une opération en monnaies étrangères est une opération qui se traduit ou qui se traduira par un encaissement ou un décaissement de devises. 1. Les principales opérations concernées sont : * les achats de biens ou de services, les souscriptions d’emprunt * les ventes de biens ou de services, les accords de prêts * les paiements de fournisseur, les remboursements d’emprunt (capital et intérêts) * les paiements des clients. Certains éléments du patrimoine physique tels que les immobilisations et les stocks peuvent être libelles en devises quand ils sont détenus dans un pays étranger. Le principe du coût historique, est celui qui gouverne l’enregistrement comptable des opérations en devise à leur initiation. Une opération est traitée en comptabilité à sa date d’engagement (réception de la facture, signature de contrat…) et au cours de la devise à cette date. Au dénouement de l’opération (remboursement, encaissement du montant de la créance sur le client…) le traitement comptable se fait à cette date et au cours de la devise à ce moment. On constate souvent que la valeur de la devise a fluctué entre la date d’engagement de l’activité et sa date de dénouement. Cette différence de valeur peut être en faveur ou en défaveur de l’entreprise. Elle constate dans ce cas un gain ou une perte financière dits gain ou perte de change. Le second principe comptable ayant une incidence sur le traitement des opérations en monnaies étrangères est la prudence. Elle est à observer à la clôture de l’exercice. Celle-ci peut intervenir entre la date d’engagement des opérations et la date de leur dénouement. Dans ce cas les entreprises ayant des opérations en devises en cours doivent procéder à une évaluation de celles - ci en fonction du cours de la monnaie en question à cette date. Ce cours donnera une indication sur le cours probable de dénouement et donc sur la perspective de gain ou de perte. Ainsi, en face d’une probabilité de perte de change future, la structure doit, en vertu de la prudence, doter une provision pour risque dénommée provision pour risque de change. Celle - ci est ex tournée en début d’exercice suivant. Concernant les éléments du patrimoine physique détenus à l’étranger, l’entreprise doit s’interroger sur la valeur à leur attribuer à la clôture de l’exercice. Les normes comptables ne donnent pas une valeur précise mais laissent à la structure l'initiative du choix d’une méthode à Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Sékou NIANGUE Page | 3 condition toutefois d’appliquer cette méthode pour les exercices ultérieurs (principe de permanence de méthode). L’entreprise a le choix de retenir le cours d’achat, le cours de paiement (pour les éléments déjà payés) ou un cours moyen sur la période de détention dans le patrimoine. Les devises en espèce détenues à la caisse font l’objet d’une évaluation à l’inventaire et leur solde comptable est immédiatement réajusté en fonction du cours de la devise par l’intermédiaire des comptes de gains ou de perte de change. Il n’y a pas de provision pour risque à doter à ce niveau, mais de charges provisionnées d’exploitation en cas de perte probable de détention. Cas des créances douteuses En cas de créance douteuse ou litigieuse en tout ou partie : - la dépréciation de la créance porte sur le montant initialement comptabilisé ou couvert ; - l'écart de conversion est limité à la partie jugée recouvrable de la créance et la dépréciation est calculée sur la partie convertie au cours historique. Cas particuliers des emprunts à long terme Selon l'article 56 de l’Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière, lorsque des pertes probables ou des gains latents sont attachés à des opérations d'emprunts ou de prêts affectant deux ou plusieurs exercices, l'entreprise doit procéder à l'étalement de ces pertes, ou gains, sur la durée restant à courir jusqu'au terme des remboursements ou encaissements en proportion de ces remboursements ou encaissements à venir prévus au contrat (durée moyenne pondérée restant à courir). En d’autres termes seule la partie de la dette ou de la créance venant à échéance dans le courant de l’exercice suivant, doit faire l’objet d’une provision pour perte de change transcrite dans les comptes de l’exercice. Toutefois, l’écart de conversion doit être intégralement constaté. Par ailleurs le montant potentiel de la perte totale, ou du gain total futur, est recalculé à la fin de chaque exercice et mentionné dans l'Etat annexé. La position globale de change Le mécanisme de couverture peut être élargi et s'inscrire dans le cadre d'une compensation générale établie, devise par devise, entre les opérations faites par l'entreprise en monnaies étrangères. Cette compensation se fait au sein d'une position globale de change. La position globale de change est constituée par la situation, devise par devise, de toutes les opérations en monnaies étrangères engagées contractuellement par l'entreprise, même si elles ne sont pas encore inscrites dans les comptes (commandes fermes, par exemple). Dans ses conditions, l’article 57 de l’Acte uniforme autorise, une compensation entre les pertes probables et les gains latents, devise par devise lorsque l'entreprise décide d'intégrer dans une position globale de change toutes ses opérations traitées avec l'étranger et non encore dénouées à l'inventaire. La dotation aux provisions pour pertes de change est limitée à l'excédent des pertes sur les gains. Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Sékou NIANGUE Page | 4 Le règlement des créances-dettes Les gains ou les pertes de change interviennent à la date d'encaissement ou de décaissement des créances libellées en monnaie étrangère. Ils sont constatés à cette date par rapport à la valeur d'origine. Les gains de change sont enregistrés dans les produits financiers (776). Les pertes de change sont enregistrées dans les charges financières (676). Les éventuelles provisions ou charges provisionnées sont reprises comme suit : A court terme 599 779 Provisions pour risque à CT à caractère financier Reprises de charges pour dépréciations et prov à court termes financières A long terme 194 797 Provisions pour perte de change Reprises de provisions et dépréciations financières La couverture du risque de change Notion de couverture Dans le cas de prévision d'un risque de change, en fin d'exercice, l'entreprise doit, conformément à la règle de prudence, se couvrir par une opération de couverture de change qui est une opération technique (achat ou vente de devises à terme...) destinée à éliminer le risque né de la fluctuation du taux de change entre la date de transaction ou une date ultérieure et son dénouement ultérieur. La couverture de change est donc une technique qui consiste à conclure une transaction en devises en sens contraire de la transaction à couvrir. Conséquence de l’existence d’une couverture Si le cours de la devise à l’échéance est fixé dès le départ, l’opération devient une opération en FCFA. Ainsi, les différences éventuelles par rapport aux inscriptions d’origine constituent des pertes et gains de change de l’exercice au cours duquel l’opération de couverture est intervenue. Si toute la créance ou dette n’est pas couverte, la provision (ou charge provisionnée) pour perte de change est constituée à concurrence du risque non couvert. Techniques comptables Approfondies LPTCF 3 SP CESAG 2020 ______________________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Sékou NIANGUE Page | 5 QUESTIONS REPONSES Qu’entends t - on par opérations en monnaie étrangères ? Toutes les opérations qui se traduisent par des encaissements ou décaissement de devises (monnaies étrangères autres que le FCFA et l’EURO avec lesquels le FCFA a une parité fixe) Qu’est ce qui constitue la particularité de ces opérations ? La fluctuation possible du cours de la monnaie avec laquelle elles sont initiées. Ceci est susceptible d’avoir une incidence sur le patrimoine de l’entreprise dans la mesure où chaque opération peut se dénouer à une valeur différente de sa valeur d’initiation ou de départ. Quelles sont les opérations pouvant être concernées par cette fluctuation de cours de monnaie ? Il s’agit généralement des opérations financières liées aux achats, ventes, emprunts, prêts…mais également à l’évaluation du patrimoine des entreprises détenues dans des pays étrangers dont la monnaie répond aux critères énoncés ci-dessus. Quels sont les principes comptables importants qui gouvernent le traitement des opérations en devises ? Au préalable, la prudence qui recommande de tenir compte à la clôture de toutes les pertes de change latentes consécutive à une fluctuation d’une devise en défaveur de l’entreprise (une créance dont la contre-valeur en devise diminue, une dette qui augmente…) La transparence limite la compensation des gains et pertes de change D’autres principes comptables s’appliquent en fonction de la spécificité des opérations rencontrées (spécialisation des exercices dans le cas de l’évaluation des intérêts courus, permanence des méthodes au cas où plusieurs choix s’offrent à l’entreprise…) En cas d’achat en devise uploads/Finance/ techniques-comptables-approfondies-support-2020-pdf.pdf