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www.dimaista.c.l a 4 Comptabilité d’entreprises www.dimaista.c.l a 5 Sommaire Résum é de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices …………………………………………………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… 30 II – L’immobilisation cédée n’est pas amortissable ………………… 31 Exercices…………………………………………………………… 33 CH III– Les provisions pour dépréciation (PPD) II 1 – Les PPD des éléments de l’actif circulant……………………… 33 II 2 – Les provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie 40 Exercices………………………………………………………………. 41 CH IV - Les provisions pour risques et charges…………………………… 43 Exercices……………………………………………………………… 47 CH V – Les provisions réglementées………………………………………… 49 CH VI– La régularisation des comtes de charges et de produits I – Régularisation des comptes de charges…………………………. 50 II – Régularisation des comptes de produits……………………….. 52 Exercices……………………………………………………………….. 54 CH VII – Les états de rapprochement bancaire…………………………… 56 Exercices……………………………………………………………… 58 www.dimaista.c.l a 6 CH VIII – La comptabilisation des stocks II 1 – Cas de l’entreprise commerciale……………………………….. 60 II 2 – Cas de l’entreprise industrielle…………………………………. 62 CH IX – Autres régularisations : les écarts de conversion…………………. 63 Exercices………………………………………………………………………. 65 CH X - Etablissement du CPC et du bilan et détermination du résultat I – Ecritures de regroupement………………………………………. 66 II – Ecritures de détermination du résultat………………………… 66 III – Etablissement du CPC…………………………………………… 68 IV – Clôture des comptes…………………………………………….. 68 V – Réouverture des comptes………………………………………… 69 CH XI – L’état des soldes de gestion………………………………………… 72 CH XII – Le Tableau de financement…………………………………………. 75 Annexes : Etats de synthèse…………………………………………………… 81 Etudes de cas de synthèse…………………………………………………….. 88 www.dimaista.c.l a TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE I – RAPPEL : 1° - L’inventaire : Avant d’établir le bilan, il est nécessaire de procéder à un inventaire des éléments actifs et passifs de l’entreprise. Cet inventaire consiste à : ) Dénombrer les éléments de l’actif et du passif, ) Evaluer ces éléments c’est à dire leur donner une valeur réelle exprimée en monnaie nationale (dirham). 2° - Principes comptables fondamentaux : Cf. module « Bases de la comptabilité générale ». Rappelons ces principes : 1. Continuité d’exploitation 2. Permanence des méthodes. 3. Coût historique 4. Spécialisation des exercices 5. Prudence 6. Clarté 7. Importance significative Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers l’objectif de l’image fidèle de : ) La situation financière de l’entreprise ) Son patrimoine ) Ses résultats. C’est dans cet objectif justement que l’on procède aux travaux d’inventaire. II – OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES : La loi comptable impose à toutes les entreprises tenant une comptabilité : 1. D’établir un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de l’entreprise. 2. D’arrêter les comptes en fin d’exercice en vue d’établir les états de synthèse : bilan, Compte de produits et charges, état des soldes de gestion, tableau de financement et état des informations complémentaires (uniquement le bilan et le CPC pour les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 7,5 millions de dirhams). 7 www.dimaista.c.l a 8 III – TRAVAUX D’INVENTAIRE : 1° Caractère incomplet et discontinu des enregistrements comptables : la balance à une date donnée(avant inventaire) ne donne qu’une vue d’ensemble imparfaite de la gestion et de la situation du fait que : ) les comptes de gestion ne correspondent pas exactement à l’exploitation de l’exercice ) Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité économique. 2° Régularisations pour redressements : l’établissement des états de synthèse suppose donc des régularisations préalables des comptes de gestion dans le but de déterminer le résultat exact en respectant les étapes suivantes : Opérations de l’exercice Balance avant inventaire Inventaire extra- comptable Vérifier et évaluer les éléments de l’actif et du passif notamment les stocks Régularisations et redressements des comptes Travaux de fin d’exercice Balance après inventaire BL, CPC, ESG, TF, ETIC Ecritures de clôture de l’exercice Ecritures de réouverture des livres pour l’exercice suivant www.dimaista.c.l a 9 IV – DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE : Le calcul du résultat comptable s’effectue par étapes à savoir : Ö Résultat d’exploitation = produits d’exploitation – charges d’exploitation Ö Résultat financier = produits financiers – charges financières Ö Résultat courant = résultat d’exploitation + résultat financier Ö Résultat non courant = produits non-courants – charges non courantes Ö Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant Ö Résultat net = résultat avant impôt – impôt sur les résultats Produits d’exploit. Charges d’exploit. Résultat d’exploit. x x Solde = R. d’expl. Produits financiers Charges financières Résultat financier x x Solde = R. financier Produits non courants Charges non courantes Résultat courant x x Solde = R. courant R. non courant R. avant impôt Solde = R..non courant Solde = R. avant impôt www.dimaista.c.l a 10 CH I – LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS Préambule : Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29. Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques : 21- Immobilisations en non-valeurs 22 – Immobilisations incorporelles 23 – Immobilisations corporelles 24/25 – Immobilisations financières § 1 ² L·amortissement des immobilisations : I – Définitions : ) L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence). ) La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage. ) L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital) ) L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie. Terminologie : ) Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxes récupérables. ) Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement. ) Durée de vie (d) : - Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques (obsolescence). - Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations. ) Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage. t = 100 / nombre d’années Si durée de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 % ) Amortissements cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des immobilisations. www.dimaista.c.l a 11 ) Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et les amortissements cumulés. ) Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation, l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à la fin de chaque exercice (VNA). II – Base de calcul de l’amortissement : C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan (cf. Module des opérations courantes – Acquisition des immobilisations). Cette valeur peut être : ) Le prix d’acquisition augmenté des frais accessoires (transport, assurance, frais de pose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte) ) La valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés. ) Le coût réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle- même. Exemple : Une entreprise a acheté le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH. Elle prévoit pour ce camion une durée probable d’utilisation de 5 ans. Etablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation. Solution : VE = 200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 % Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année, un cinquième de sa valeur. D’où, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie également que, à la fin de la durée d’amortissement, la VNA sera nulle. Années Base de calcul Plan d’amortissement Amortissements ( VE ) Taux Annuité cumulés VNA 2000 200000 20 % 40000 40000 160000 2001 200000 20 % 40000 80000 120000 2002 200000 20 % 40000 120000 80000 2003 200000 20 % 40000 160000 40000 2004 200000 20 % 40000 200000 40000 III – Point de départ de l’amortissement : C’est le 1er jour du mois d’acquisition (ou de l’achèvement) Cependant les biens meubles (matériels, mobiliers…), peuvent être amortis à partir du 1er jour du mois de mise en service ou d’utilisation effective. Exemple : www.dimaista.c.l a 12 Une machine outil est acquise pour 85000 le 10 septembre N. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile. Taux d’amortissement 15 %. Calculons le 1 er amortissement : Annuité d’amortissement = 85000 x 15 % = 12750. Dotation aux amortissements de l’exercice N= 12750 x 4/12 = 4250. IV – Taux d’amortissement en usage : ) Immeubles d’habitation ou à usage commercial : 4 % ) Immeubles industriels construits en dur : 5 % ) Constructions légères : 10 % ) Mobilier, agencements et aménagements divers : 10 % ) Gros matériel informatique : 10 % ) Micro-ordinateurs, uploads/Finance/ travaux-de-fin-exercice.pdf

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  • Publié le Oct 15, 2022
  • Catégorie Business / Finance
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