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P1201-F1/4 P6112-F1/4 1 COMPTABILITÉ APPROFONDIE Ce fascicule comprend : La sér

P1201-F1/4 P6112-F1/4 1 COMPTABILITÉ APPROFONDIE Ce fascicule comprend : La série 01 Note aux élèves : Le devoir 1 est associé à cette série et à envoyer à la correction (se reporter au calendrier d’envoi des devoirs dans le guide de la formation). 2 P1201-F1/4 P6112-F1/4 P1201-F1/4 P6112-F1/4 3 PRÉAMBULE Vous avez choisi l’Intec pour préparer l’unité de valeur de comptabilité approfondie. Nous vous remercions de votre confiance. OBJECTIFS DE CETTE PRÉPARATION L’objectif de cette unité de valeur est de permettre au candidat de maîtriser les difficultés de la comptabilité financière. Pour cela, cinq thèmes principaux seront abordés. La profession comptable : ce thème doit permettre au candidat de connaître la sociologie des professions comptables et leurs références culturelles. Il doit permettre de saisir l’opposition existante entre le modèle d’une profession réglementée par les pouvoirs publics comme en France et celui d’une profession autoréglementée comme dans les pays anglo-saxons. La technique comptable approfondie : il s’agit de montrer que le cadre conceptuel comptable correspond à une représentation de la société et du rôle qu’y jouent les entreprises et autres entités publiant des comptes. Ce cadre conceptuel doit permettre de trouver une solution raisonnée aux difficultés d’évaluation rencontrées à l’occasion de diverses opérations. Les entités spécifiques : ce thème doit permettre au candidat d’apprécier la robustesse et le caractère contingent du cadre conceptuel en l’appliquant à l’étude de certaines entités : sociétés civiles, associations, professions libérales... La consolidation des comptes : ce thème est conçu dans ce programme comme une simple introduction à ce sujet qui sera traité dans le DSG. Il s’agit simplement à ce niveau de poser le problème de la définition de l’entité et du périmètre des comptes. L’audit légal des comptes annuels : simple introduction à ce vaste problème, le programme de cette UE veut simplement à ce niveau souligner que la comptabilité ne peut jouer son rôle social que si elle est vérifiée et certifiée par des tiers indépendants. Pour des raisons pédagogiques, et afin d’étaler harmonieusement votre préparation sur l’année universitaire, les cinq thèmes seront abordés dans ce cours dans un ordre légèrement différent. Vous trouverez le détail dans le plan du cours qui figure après ce préambule. CONSEILS DE PRÉPARATION Le présent cours a pour but de vous préparer à atteindre l’objectif fixé. Il est découpé en quatre séries, accompagnées de six devoirs : un en série 01, deux en séries 02 et 03, un en série 04. Ces devoirs sont conçus pour être réalisés dans le même temps que celui imparti à l’examen : 4 heures. À ce niveau d’études, il nous paraît difficile de vous obliger à rédiger les devoirs. Toutefois, nous insistons sur l’aspect indispensable de l’entraînement pour résoudre les problèmes posés le jour de l’examen. De plus, la remise des devoirs peut vous faire bénéficier d’un droit de bonification à l’examen. Pour plus d’informations, consultez la réglementation en la matière sur la brochure Intec. N’oubliez pas que, pour certains d’entre vous dont la formation est totalement ou partiellement financée par un organisme tiers (fonds de formation, Assedic...) ou par l’employeur, la remise des devoirs à la correction peut être une des conditions du contrat de financement. L’épreuve d’examen se compose de plusieurs dossiers dont il vous sera demandé la résolution des problèmes soulevés très souvent après avoir rappelé les principes comptables sous-jacents. 4 COMPTABILITÉ APPROFONDIE P1201-F1/4 P6112-F1/4 Votre préparation doit donc être orientée dans deux directions : d’une part, la connaissance des principes généraux et, d’autre part, l’application à des cas concrets. Ce cours a été conçu pour être autosuffisant. Ce qui signifie que l’ensemble des problèmes posés à l’examen peuvent être résolus avec les connaissances figurant dans ce cours. Toutefois, nous attirons l’attention des élèves sur le fait qu’il s’agit d’un enseignement universitaire. Par conséquent, il est attendu le jour de l’épreuve une capacité minimum de réflexion et de synthèse. Ce qui signifie que le cas soumis ne sera pas forcément la reprise au montant près d’un cas traité dans ce cours. Il importe de s’entraîner à la résolution de cas, d’abord en effectuant les devoirs et également en s’entraînant à l’aide d’exercice corrigé ou d’annales dont il existe un grand choix sur le site Internet de l’Intec, dans le commerce ou dans les bibliothèques. D’autre part, au-delà de l’objectif immédiat de l’examen, le DCG, il y a celui du niveau supérieur DSCG et celui de l’aptitude à l’exercice de la profession d’expert-comptable. C’est pourquoi nous vous encourageons vivement à approfondir les notions abordées à l’aide de manuels ou d’ouvrages dont les références seront fournies série après série en bibliographie. À plusieurs endroits de ce cours, vous remarquerez la présence en marge d’un pictogramme qui renvoie à des documents : textes, lois, décrets, avis... qui sont accessibles sur le site Internet de l’Intec : www.intec.cnam.fr. Bien que non indispensables à la compréhension du cours, ces compléments peuvent vous être utiles et nous vous conseillons de ne pas hésiter à les consulter. Nous vous souhaitons une très bonne préparation. P1201-F1/4 P6112-F1/4 5 Objectifs de la série La présente série a pour objet : – de présenter le cadre conceptuel et légal de la comptabilité en France et sa traduction opérationnelle, le Plan comptable général ; – de définir le principe de l’évaluation des actifs et des passifs et de l’appliquer aux éléments du patrimoine. 6 P1201-F1/4 P6112-F1/4 P1201-F1/4 P6112-F1/4 7 SÉRIE 01 PLAN DE LA SÉRIE TITRE I. LE CADRE COMPTABLE ............................................................................................ 9 CHAPITRE 1. LE CADRE CONCEPTUEL ET LÉGAL DE LA COMPTABILITÉ...................9 Section 1. Introduction : les objectifs de la comptabilité ......................................................9 Section 2. Les facteurs influençant la comptabilité ...............................................................9 Section 3. Les organismes de normalisation ........................................................................12 CHAPITRE 2. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL...................................................................15 Section 1. Les principes comptables.....................................................................................15 Section 2. Les documents de synthèse du Plan comptable général ....................................17 TITRE II. ÉVALUATION.............................................................................................................. 32 CHAPITRE 1. L’ÉVALUATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ......................34 Section 1. La valeur d’entrée.................................................................................................34 Section 2. Valeur d’inventaire...............................................................................................42 Section 3. Valeur au bilan .....................................................................................................43 Section 4. Les dépréciations..................................................................................................55 Section 5. Évaluation d’une immobilisation corporelle à la sortie du patrimoine.............59 CHAPITRE 2. ÉVALUATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES......................59 Section 1. La valeur d’entrée.................................................................................................60 Section 2. Valeur d’inventaire...............................................................................................62 Section 3. Valeur au bilan .....................................................................................................62 Section 4. Évaluation à la sortie du patrimoine....................................................................64 CHAPITRE 3. ÉVALUATION DES TITRES................................................................................64 Section 1. Les différentes catégories de titres en comptabilité ...........................................65 Section 2. Évaluation à l’entrée ............................................................................................65 Section 3. Valeurs à l’inventaire...........................................................................................66 Section 4. Valeur au bilan .....................................................................................................66 Section 5. Évaluation à la sortie du patrimoine....................................................................68 CHAPITRE 4. ÉVALUATION DES STOCKS ET EN-COURS..................................................70 Section 1. Distinction entre immobilisations et stocks........................................................70 Section 2. Évaluation à l’entrée dans le patrimoine.............................................................70 Section 3. Évaluation à l’inventaire......................................................................................72 Section 4. Valeur à l’arrêté des comptes ..............................................................................72 Section 5. Évaluation à la sortie............................................................................................73 CHAPITRE 5. LES DETTES ET CRÉANCES..............................................................................73 Section 1. Évaluation à l’entrée ............................................................................................73 Section 2. Évaluation à l’inventaire......................................................................................74 Section 3. Valeur au bilan .....................................................................................................74 Section 4. Disponibilités exprimées en devises ...................................................................86 Section 5. Évaluation à la sortie............................................................................................87 TABLE ANALYTIQUE .................................................................................................................. 88 8 COMPTABILITÉ APPROFONDIE P1201-F1/4 P6112-F1/4 TEST DE COMPRÉHENSION....................................................................................................... 90 CORRIGÉ DU TEST ....................................................................................................................... 92 ADDITIF ......................................................................................................................................... 93 P1201-F1/4 P6112-F1/4 SÉRIE 01 9 TITRE I. LE CADRE COMPTABLE CHAPITRE 1. LE CADRE CONCEPTUEL ET LÉGAL DE LA COMPTABILITÉ Après avoir rappelé quels sont les objectifs assignés à la comptabilité dans la section 1 nous exposerons dans une section 2 pourquoi les systèmes comptables sont différents dans le temps et dans l’espace, et dans une section 3, nous présenterons les organismes de normalisation. Section 1. Introduction : les objectifs de la comptabilité La comptabilité est une technique permettant de traduire ou de mesurer des évènements économiques en fournissant une information financière. Pour atteindre cet objectif d’information, il faut tout d’abord préciser la finalité de l’information puis définir des règles et normes comptables permettant d’atteindre cette finalité. Pour des finalités proches, ces règles et normes d’élaboration vont résulter de différents éléments : l’histoire, la culture, la situation économique et les institutions en charge d’établir les règles comptables. L’existence de règles et normes différentes démontre le caractère contingent de la comptabilité, c’est- à-dire que la comptabilité évolue dans le temps et dans l’espace. ILLUSTRATION 1. En France, les biens acquis par le biais d’un crédit-bail ne sont pas toujours comptabilisés de la même manière en France, puisqu’au niveau des comptes sociaux, l’optique juridique a été privilégiée, alors que dans les comptes consolidés et à l’instar de la pratique adoptée dans les pays anglo-saxons c’est une approche économique qui a été privilégiée. Ainsi, en France, les biens acquis en crédit-bail sont comptabilisés par la société bailleresse qui en est juridiquement propriétaire dans ses comptes sociaux, tandis que dans les pays anglo-saxons et dans les comptes consolidés français, les biens sont comptabilisés dans les comptes de la société utilisatrice privilégiant ainsi la réalité économique sur la forme juridique de l’opération (substance over form). Il existe donc des différences de comptabilisation pour un même évènement suivant le référentiel comptable adopté. La pratique comptable est donc différente dans l’espace. 2. Autre cas, celui des provisions pour retraite : Il y a quelques années en France, leur comptabilisation uploads/Finance/ ue120-serie1.pdf