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La conformité des banques islamiques avec les exigences de divulgation des norm

La conformité des banques islamiques avec les exigences de divulgation des normes IFRS et AAOIFI Hana AJILI Pr. Abdelfettah BOURI Laboratoire gouvernance, finance et comptabilité Université de Sfax-Tunisie Résumé Ce papier a pour objectif de mesurer la conformité de banques islamiques avec les exigences de divulgation prévus par les normes IFRS et AAOIFI. Le papier est basé sur un échantillon de 39 banques islamique dans les six pays de golf durant la période 2010-2014. En utilisant un indice de divulgation non pondérée pour mesurer le niveau de conformité avec les exigences comptables, les résultats empiriques montrent que le niveau moyen global de la conformité des banques islamiques est de 73,4%. Les résultats indiquent aussi que le niveau de conformité avec les normes IFRS est plus élevé que le niveau de conformité avec les normes AAOIFI. 1. Introduction Le développement récent des banques islamiques dans le monde a accéléré la demande sur la transparence, la fiabilité et la comparabilité de leurs états financiers. Par conséquent, il existe un besoin croissant pour la régulation de comptabilité et ce particulièrement sur les pratiques de divulgation. Depuis 1991, l'organisation de comptabilité et d'audit des institutions financières islamiques (AAOIFI) a été établie à Bahreïn pour développer et diffuser des normes de comptabilité et d'audit applicables aux institutions financières islamiques. À l'heure actuelle, alors qu'un nombre croissant d'institutions financières islamiques dans de nombreux pays utilisent les normes comptables islamiques, l'organisation de l’AAOIFI n'a pas le pouvoir de forcer les banques islamiques à mettre en œuvre ses normes. Plusieurs études antérieures ont été examinés la conformité avec les exigences de divulgation dans le contexte conventionnel (Glaum et Street, 2003; Al-Shammari et al, 2008; Juhmani, 2012; Demir et Bahadir, 2014). Toutefois, il existe quelques études qui ont examiné l’application des normes comptables par les banques islamiques (Vinnicombe 2010; Sarea, 2012; Sarea et Hanefah, 2013). Ces recherches ont examiné la conformité des banques islamiques avec les normes de l'AAOIFI dans un seul pays qui est le Bahreïn. Cette recherche va utiliser un échantillon plus large, y compris les banques islamiques dans les six pays du Golfe dans la mesure où la finance islamique dans cette région a connu une croissance exponentielle au cours des dernières années. L'examen des rapports annuels des banques de l'échantillon montre que les états financiers des banques islamiques à Bahreïn, Oman et Qatar ont été préparés conformément aux normes comptables émises par l’AAOIFI mais les banques islamiques en Arabie Saoudite, le Koweït, et UAE utilisent les normes IFRS. Par conséquent, il est important de comprendre la comparabilité des rapports qui utilisent les normes IFRS et ceux qui appliquent les normes de l'AAOIFI dans le cas des banques islamiques. Le but de ce papier est de mesurer et de comparer le niveau de conformité avec les exigences de divulgation prévues par les IFRS et l’AAOIFI dans les banques islamiques des pays du Golf. Ainsi, deux indices de conformité sont développés pour mesurer la conformité de 39 banques islamiques avec les exigence de divulgation comptable prévus par l'AAOIFI et les IFRS au cours de la période 2010-2014. Le reste de ce papier est organisé comme suit. La deuxième section donne un aperçue sur le système bancaire islamique. La section 3 présente une revue de la littérature sur la conformité avec les normes comptables IFRS et AAOIFI. La section 4 développe la méthodologie utilisée. La section 5 présente les résultats de l’étude et la section finale conclue le papier. Mots clés: banques islamiques, conformité, divulgation comptable, IFRS, AAOIFI. 2. Un aperçue sur le système bancaire islamique La finance islamique a connu une croissance rapide au cours des dernières décennies surtout avec la crise financière mondiale quand il s'est rendu compte que les banques islamiques ont mieux résisté aux chocs. À la fin de 2011, le secteur bancaire islamique est évalué à environ de 1.3 trillions de dollars en termes d’actifs. Les actifs bancaires islamiques représentaient 83,4% de l'ensemble des actifs islamiques. Alors que le système financier conventionnel se concentre principalement sur les aspects économiques et financiers des opérations, le système islamique met également l'accent sur les dimensions éthiques, morales, sociales et religieuses, de promouvoir l'égalité et l'équité pour le bien de la société dans son ensemble. L’Organisation de la Conférence Islamique (OCI) a défini la BI comme «une institution financière dont les statuts, règles et procédures indiquent expressément son attachement aux principes de la chari’a islamique et à l'interdiction de la réception et le paiement des intérêts sur l'un de ses opérations ». En plus, selon les musulmans ne sont pas autorisés à investir dans les entreprises considérées comme non-halal ou interdites par l'Islam, telles que la vente d'alcool, les jeux et la prostitution. En plus, Gharar (incertitude et risque) n'est pas autorisé, et les termes du contrat doivent être bien défini et sans ambiguïté. Un autre principe c’est le paiement de la Zakat. La Zakat est l'instrument le plus important pour la redistribution des richesses. Elle constitue l'un des cinq principes de base de l'islam. Le montant généralement accepté de la Zakat est un quarantième (2,5 pour cent) de l'évaluation des actifs détenus pour une année complète (après une petite exclusion initiale, Nisab), dont le but est de transférer les revenus des riches aux pauvres (Hassan et Lewis, 2007). Elle est imposée comme une taxe sur les musulmans suffisamment riches pour financer huit causes, y compris l'assistance aux pauvres et l'émancipation des esclaves. Les économistes musulmans croient que la Zakat peut être un moyen efficace contre la pauvreté et l'inégalité dans la mesure où elle permet de modérer les écarts sociaux dans la société islamique, et permettre aux pauvres de mener une vie normale, spirituelle et matérielle dans la dignité et le contentement. En raison de ses significations religieuses, ils insistent pour que la Zakat soit payée volontairement. Par conséquent, dans les pays où la Zakat ne sont pas collectées par l'Etat, chaque banque ou une institution financière islamique doit mettre en place un fonds de la Zakat pour la collecte des fonds et de les distribuer exclusivement aux pauvres directement ou par l'intermédiaire d'autres institutions religieuses. Cette taxe religieuse est appliquée au capital initial de la banque, sur les réserves et sur les bénéfices. Plusieurs principes de base devraient donc, guider la conduite des affaires financières islamiques: le partage des risques, la matérialité d'une opération financière, pas d’exploitation et aucun financement des activités pécheresses comme la production de boissons alcoolisées. En se basant sur ces principes, les produits financiers islamiques ne sont pas similaires à ceux conventionnels. Plusieurs chercheurs en finance islamique indiquent qu’il existe deux types de produits financiers islamiques : les produits à revenu fixe qui sont basés sur le principe du coût plus marge et ceux à rendement variable ou participatifs qui sont basés sur le principe de partage des pertes et profits. Dans la pratique, les défenseurs des BI prévoient que la participation au capital est l’alternative la plus souhaitable de la finance islamique. Pour les produits non- participative qui sont parfois dénommé modes de financement fondés sur le commerce, ils sont acceptables seulement comme une mesure provisoire ou pour des situations où le financement participatif est clairement inadapté, comme très petits prêts personnels ou pour la consommation. Malgré le développement du système bancaire islamique, un certain nombre d'aspects sont ajoutés au dilemme des BI. Tout d'abord, beaucoup de gens ne comprennent pas la finance islamique, ce qui inclut à la fois les musulmans et non-musulmans. Deuxièmement, bien que la finance islamique a été en mesure de se développer rapidement dans les pays pétroliers riches du Moyen-Orient dans les années 1980, de nombreuses personnes, des entreprises et des gouvernements de la région continuent d'utiliser seulement les banques conventionnelles. D'autres problèmes incluent le manque de personnel qualifié approprié capable d'effectuer une analyse de crédit adéquate. Le système bancaire islamique a fait face à tant de défis depuis son origine. Quelques-uns sont très semblables à ceux de la finance conventionnelle, tandis que d'autres sont uniquement liées à la finance islamique. Les défis les plus importants sont dans les domaines suivants: les interprétations de la loi islamique, la réglementation, la supervision et l'harmonisation internationale, gestion des risques, l'innovation et la diversification financière et les ressources humaines. Cependant, tous ces défis peuvent être surmontés par un effort accru de coopération avec une meilleure compréhension des préoccupations de la loi islamique, le respect mutuel et les pratiques de collaboration. 3. Revue de la littérature sur la conformité avec les normes comptables Il ya deux langues d’information financière qui sont principalement utilisées par les banques islamique, les normes AAOIFI et les IFRS. La conformité aux exigences de divulgation de ces deux références a été mesurée dans des recherches préalables. Bien qu'il ne semble pas exister beaucoup d'études antérieures sur le respect des normes comptables islamiques AAOIFI, il est possible de s’appuyer sur la littérature connexion à la conformité avec les normes IFRS. Dans ce qui suit nous allons présenter les résultats des recherches antérieures qui ont examiné explicitement la conformité avec les normes comptables. La section 1 met uploads/Finance/117.pdf