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La Gouvernance D’Entreprise Réalisée Par :  Ayach Zineb  Badaoui Hanae  Benh

La Gouvernance D’Entreprise Réalisée Par :  Ayach Zineb  Badaoui Hanae  Benhammadi Chaimae  Errachidi Khadija  El Messoudi Narjis  Fritet Houda Demandé Par :  Mr Krami Master: Finance Audit Et Contrôle De Gestion Année Universitaire: 2020/2021 PLAN La Gouvernance D’entreprise : Origines Et Cadre Conceptuel Une Bonne Gouvernance D’entreprise: Mécanismes Et Importance La Gouvernance D’entreprise Au Maroc: un chantier émergent Le terme « gouvernance d’entreprise » peut revêtir une définition à la fois large et étroite. Le point important est que la gouvernance d’entreprise est un concept, plutôt qu’un instrument spécifique et individuel. Elle inclut le débat sur la gestion adéquate et les structures de contrôle d’une entreprise. De plus, elle intègre les règles relatives aux relations de pouvoir entre les actionnaires, le conseil d’administration, la direction et les autres acteurs, tels que les employés, les fournisseurs, les clients et le public au sens large. Introduction Définitions De La Gouvernance 1 Gouvernance MESURES RÈGLES ORGANE DÉCISION ORGANE D’INFORMATION ORGANE SURVEILLANCE La Gouvernance D’entreprise : Origines Et Cadre Conceptuel La Gouvernance D’entreprise : Origines Et Cadre Conceptuel “ « Ensemble des actions et moyens adoptés par la société pour promouvoir l'action collective et fournir des solutions collectives afin de poursuivre des objectifs communs » • Banque mondiale «Ensemble des mécanismes et moyens visant à rallier les intérêts des différentes parties prenantes, à éviter les divergences, à chercher la compatibilité, à manager la susceptibilité afin d'arriver au compromis voire le consensus » • OCDE “ la "corporate governance" est un système mis en place pour diriger et contrôler l'entreprise sur le long terme. La gouvernance protège les droits et les intérêts des actionnaires, mais également ceux des autres parties prenantes (managers, collaborateurs, clients, fournisseurs, banques...). Elle fournit un cadre pour surveiller les actions stratégiques menées, la définition et la bonne utilisation des moyens pour un niveau de performance attendu. Elle définit qui contrôle quoi et comment ce contrôle s'exerce. Pour cela, elle fixe des règles, des pratiques à suivre et des codes de conduite selon les situations rencontrées. Qu’est ce que la Gouvernance D’entreprise? Les Causes D’apparition De La Gouvernance D’entreprise 2 La dispersion du capital provoqué par :  L’augmentation de la taille des entreprises : La croissance de l’entreprise consiste en l’augmentation de sa taille, c’est-à- dire de son chiffre d’affaire, de ses effectifs et de ses implantations.  Le développement des multinationales  L’afflux de capitaux étrangers  L’apparition du capitalisme collectif (actions possédées par les Ménages). L’abus du pouvoir managérial :  les dirigeants n’étant pas contrôlés ils en profitaient souvent pour se faire octroyer des rémunérations considérables et des conditions très avantageuses en cas de départ  Les délits d’initiés : Toute personne qui, disposant d’informations privilégiées à titre professionnel, les utilise de manière illicite  Les fraudes comptables qui ont mis le doute sur les comptes des entreprises. Les actionnaires n’ont plus confiance envers les dirigeants et souhaitent pouvoir mieux contrôler la gestion de leurs intérêts. La gouvernance d’entreprise vise :  Une meilleure gestion grâce à une définition précise des rôles et responsabilités.  Une amélioration de la qualité des relations avec les parties prenantes grâce à une communication plus transparente  Une maîtrise accrue des risques, gage (garantie) de création et de préservation de valeur à long terme Les Objectifs De La Gouvernance De L’entreprise :  L’anticipation et la facilitation de la transmission de l’entreprise  La convergence des intérêts des parties prenantes  Le renforcement de la confiance à l’égard de l’entreprise grâce à une image de professionnalisme et de responsabilité, de nature notamment à faciliter l’obtention de financements et le recrutement de nouveaux collaborateurs de qualité. 3 La gouvernance actionnariale (ou modèle shareholders) Il s'agit du mode de gouvernance le plus ancien. Il privilégie les intérêts des actionnaires car il permet aux actionnaires d'avoir une vision précise des actions des managers et de valider leur activité. L'idée est de limiter les abus de pouvoir des décideurs et de mettre en place un équilibre entre pouvoir du dirigeant et pouvoir de l'actionnaire. Les entreprises sont poussées à améliorer leur rentabilité et doivent expliquer leurs stratégies. L'idée est d'accroître la valeur globale des entreprises. Les modes de gouvernance de l’entreprise : 4 La gouvernance partenariale (ou modèle stakeholders) Ce mode de gouvernance est plus récent, il prend en compte l'ensemble des parties prenantes .Une attention est portée aux intérêts légitimes des parties prenantes dans la mise en place des structures, dans les prises de décision. La création de valeur ne passe pas seulement par la maximisation de la valeur actionnariale. Les dirigeants sont invités à prendre des décisions conformes aux intérêts des parties prenantes. Ainsi l'entreprise, en plus d’un objectif de rentabilité, veille à son impact sur l'environnement, s'investit dans la société civile, développe une vision citoyenne face aux consommateurs. Les principaux intervenants de la G.E Conseil d’administration qui décide des valeurs et de la stratégie, du niveau des risques et des politiques fondamentales de l’entreprise. La comité d’audit qui par ses conseils et recommandations, dans un esprit objectif et d’indépendance, veille à la gestion opérationnelle et financière de l’entreprise. La direction général qui a la responsabilité exécutive de la conduite de la société. 5 Le réviseur de l’entreprise professionnel indépendant qui est chargé de vérifier que l’information financière est sincère et ne contient pas d’anomalies significatives. L’audit interne est un organe de l’entreprise, rattaché au plus haut niveau de la hiérarchie, idéalement au comité d’audit, qui avec ses missions d’audit et de conseil contribue au sein de la gouvernance d’entreprise à créer de la valeur ajoutée. Les principaux intervenants de la G.E 5 Les parties prenantes Les parties prenantes externes : les fournisseurs, les clients,les institutions financières, les collectivités territoriales et les associations de défense des consommateurs. Les salariés : contribuent à l’activité et au bon fonctionnement de l’E/se. Et ils attendent qu’elle leur offre des rémunérations, et des conditions de travail favorables. Les actionnaires : apportent des fonds propres à l’E/se et ils attendent de cette dernière qu’elle leur verse des dividendes. Les parties prenantes internes: les dirigeants, les salariés, les actionnaires, les syndicats 5 Les parties prenantes Les clients : contribuent à la réalisation des objectifs de l’E/se en termes de chiffre d’affaires. Leurs attentes concernent le prix, la qualité, la sécurité des biens et services et les délais Etat et collectivités locales : fournissent des services publics tel que les infrastructures, la sécurité et l’éducation. ils attendent de l’E/se le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales. Les fournisseurs : apportent les biens et services dont l’E/se a besoin. Leurs attentes concernent le prix, le volume des ventes et la solvabilité de l’entreprise. Les banques: assurent le financement de l’activité de l’E/s. Et elles attendent le r emboursement des sommes empruntées ainsi que le paiement d’intérêts. 5  La transparence est le premier principe fondateur, il signifie que chaque acteur a le droit à une information fiable et complète.  La mise en place d’un processus décisionnel parfaitement efficace, assurant à chaque acteur les pouvoirs et les informations afin d’agir à son niveau, est le deuxième principe fondateur Les règles fondamentales de La Gouvernance De L’entreprise :  La mise en œuvre d’un système d’évaluation de la performance suffisamment complet afin d’appréhender synthétiquement la performance, c’est- à-dire dans sa globalité et dans ses détails.  Enfin, un pilotage propre à la gouvernance elle-même afin d’en assurer un fonctionnement conforme et durable, accompagné d’audit d’efficacité garantissant la création de valeur dans la durée. 6 Les mécanismes d’une bonne gouvernance Une Bonne Gouvernance D’entreprise: Mécanismes Et Importance Une Bonne Gouvernance D’entreprise: Mécanismes Et Importance I Internes Externes Accroitre la valeur de l’entreprise par l’amélioration de son efficacité 1 Les mécanismes internes A- Le conseil d’administration B- La structure de propriété C- Le comité d’audit - La taille du conseil d’administration - La composition du conseil d’administration - Le fonctionnement du conseil d’administration - La concentration du capital - Les investisseurs institutionnels Le conseil d’administration A La taille du conseil d’administration Pourquoi la gouvernance doit porter sur la taille? Le conseil d’administration d’une taille réduite, son efficacité diminue car il devient plus facilement manipulable par le dirigeant. Pour une bonne gouvernance , la taille importante du conseil d’administration permet d’accroitre le potentiel d’expertise ainsi que les ressources de l’organisation, et aide à contrôler la discrétion des dirigeants. Et donc, les perspectives stratégiques s'en trouvent accrues. La composition du conseil d’administration Quelle est La difficulté qui se situe au niveau de la composition du conseil ? Les difficultés au niveau des administrateurs internes: - les administrateurs internes ne disposent pas du pouvoir suffisant pour contester les choix des dirigeants - Les administrateurs internes sont des cadres de l’entreprise ou des salariés qui dépendent hiérarchiquement des personnes qu’ils doivent contrôler. - Les administrateurs internes ne peuvent pas s’opposer à leurs responsables hiérarchiques directs pour ne pas compromettre leur carrière et leur avenir dans l’entreprise. Les codes de bonne conduite en matière de gouvernance recommandent d’intégrer au sein des conseils uploads/Finance/3-gouvernance-d-x27-entreprise 1 .pdf