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1 LA PRATIQUE DE LA COMPTABILITE DANS LES TPE CAMEROUNAISES Robert SANGUE FOTSO

1 LA PRATIQUE DE LA COMPTABILITE DANS LES TPE CAMEROUNAISES Robert SANGUE FOTSO Agrégé en Sciences de Gestion Université de Yaoundé II – Soa, Cameroun (+237) 699 56 89 82 rsangue28@yahoo.fr et Roland Hermann BIOÑOMO Doctorant Université de Yaoundé II – Soa, Cameroun (+237) 697 01 63 93 bionomo2015@gmail.com Résumé S’il est vrai que les pratiques comptables sont inhérentes à toutes les entreprises, les facteurs qui permettent de les identifier ne font pas toujours l’unanimité dans la littérature. Cette communication qui se propose d’analyser les pratiques de contrôle de gestion et de comptabilité de gestion dans les Très Petites Entreprises (TPE), aborde le sujet au-delà des facteurs de contingence structurelle et comportementale présents dans la littérature. Pour mener à bien cette étude qui se veut exploratoire, une enquête a été réalisée auprès des promoteurs et/ou responsables des TPE de la ville de Yaoundé et ses environs. L’analyse des données y relatives faite au moyen d’une analyse de contenu montre que, les pratiques comptables des TPE dépendent de la capacité de rétention des dirigeants, du profil du dirigeant et de la nature de certaines activités. De plus, l’émergence de ces variables permet d’appréhender le Système d’Information Comptable (SIC) des TPE à travers l’utilisation des données comptables. Mais, des éléments comme la surcharge cognitive du responsable ouvrent le champ à d’autres facteurs qui existeraient du fait que nous n’avons pas pu comprendre la vision profonde des dirigeants de TPE, ce qui a restreint notre capacité à identifier d’autres dimensions des pratiques comptables. Mots clés : Pratiques comptables - TPE - SIC - Facteurs de contingence - Fiscalité 2 INTRODUCTION L’objet de cette communication est d’analyser les pratiques comptables des TPE (Très Petites Entreprises). La recherche en Comptabilité a connu de profondes mutations au cours des dernières décennies (Casta, 2009). La révision des normes comptables en Janvier 2017 et une observation approfondie des pratiques de comptabilité de gestion, montrent que la réglementation comptable reste muette sur l’existence de pratiques comptables dans les TPE. Mais néanmoins, le responsable de la TPE, présente un comportement empirique qui présage d’une certaine façon de faire établie arbitrairement. Autrement dit, il existe une diversité des pratiques de contrôle de gestion qui dépendent à la fois des facteurs objectifs et subjectifs (Sponem, 2009). La convergence des systèmes comptables nationaux, vers les normes IFRS (International Financial Referred Standard) reste satisfaisante pour les sociétés cotées (les grandes, les moyennes et dans une certaine mesure les petites) (Feudjo, 2010), mais ne répond pas toujours à la formalisation des pratiques de contrôle de gestion propres aux très petites entités. Ceci est dû au fait que la normalisation et la réglementation des pratiques de contrôle de gestion restent encore à parfaire. Pigé et Sangué (2014) constatent justement à ce sujet que la faillite de la normalisation provoque des externalités qui affectent négativement la performance des entités. Cette situation est aggravée par la mauvaise structuration comptable des TPE, qui contribuent néanmoins au Produit Intérieur Brut (PIB)1. Bouazizet Omri (2013) parlent plutôt des divergences non discrétionnaires qui sont largement causées par des lacunes règlementaires et normatives entre fiscalité et comptabilité. Il est donc important de bien circonscrire le champ de la TPE afin de mieux contextualiser cette étude. La PME camerounaise, notamment celle du secteur manufacturier fait face à des difficultés majeures et communes aux PME/TPE à savoir le problème de la fiscalité. L’impôt libératoire que doivent payer les entreprises de petite taille, donne droit à la carte de contribuable et rend libre de tout autre impôt. Son montant varie en fonction de la catégorie d’activité exercée (Missoka, 2013). Mais, le redevable n’arrive pas toujours à s’acquitter de cette obligation fiscale. La comptabilité qui devrait constituer la preuve en matière d’imposition est reléguée au second rang ou est même presqu’inexistante. Les TPE sont présentes dans tous les secteurs de la vie économique notamment primaire, secondaire et tertiaire. Dans les TPE de services, le nombre de salariés est normalement plus faible que dans les TPE manufacturières, quel que soit le pays2. Selon les dispositions des lois N° 2015/010 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi N° 2010/001 du 13 avril 2010 portant promotion des petites et moyennes entreprises au Cameroun et la loi N° 2010/001 du 13 avril 2010 portant promotion des petites et moyennes entreprises au Cameroun, la TPE est cette entreprise qui emploie au plus cinq (05) salariés et dont le chiffre d’affaires annuel hors taxes n’excède pas quinze (15) millions de francs CFA. Ngok Evina (2007) présente la TPE Camerounaise comme celle qui emploie moins de dix (10) salariés. Soulignons que la TPE est une des subdivisions des PME très peu valorisée dans les travaux de recherche3. Les pratiques comptables étant en rapport avec le système d’information, mettent en avant les choix opérés dans la production et l’utilisation des données comptables. Les travaux sur les PME sont abondants, mais tel n’est pas le cas pour les TPE. 1 Cette contribution est estimée à 20% du PIB dans la majorité des pays Africains en 2013 (Nkouka, Zamo- Akono, et Bitemo, 2013). Ce chiffre montre l’importance de ces petites structures, plus flexibles et mieux adaptées au contexte de développement des pays en voie de développement. 2 Il s’agit d’un constat fait lors de l’étude exploratoire. 3 France (Effectif <10, CAHT < 2 000 € par an). Selon l’OCDE, les TPE comprennent entre 5 à 19 salariés. 3 Selon les données du Recensement Général des Entreprises (RGE) de 20091 au Cameroun (INS, 2011), sur les 93 969 entreprises en activité recensées, 75% sont des TPE. Pour Marchesnay (2003), 95 % à 98 % des entreprises recensées dans le monde sont de toutes petites, sinon de petites entreprises. Les recherches en sciences sociales ignorent quasiment ce type d’organisations, qui dominent pourtant la sphère économique camerounaise. Si ce manque d’intérêt est clairement prononcé dans la production des données comptables très rudimentaires destinées aux autorités fiscales dans les PME, la situation est forcément pire dans les TPE (Lassoued et Abdelmoula, 2006). Au regard de ce qui précède, les normes et la réglementation comptables ne prédisent pas clairement les procédures et les méthodes comptables adaptées aux TPE. Cela est d’autant plus important qu’en contrôle de gestion ou en comptabilité de gestion, les procédures sont moyennement normalisées mais leur application reste facultative en ce sens qu’il n’est pas toujours possible de les définir à priori, ceci même pas dans les grandes entités. Autrement dit, les pratiques étant définies ex post dans les TPE, Quelles sont les pratiques de contrôle de gestion et de comptabilité de gestion utilisées ? Existent-ils des pratiques de détermination des coûts qui ne soient pas connues ? La réglementation prévoit-elle des dispositions particulières pour les entités de toute petite taille ? De toutes ces interrogations, découle la question de recherche suivante : Quels sont les facteurs explicatifs des pratiques comptables dans les TPE ? Etant donné que le Système d’Information Comptable (SIC) caractérisé par les pratiques comptables est le premier système d’information de l’entreprise, nous avons voulu appréhender le SIC des TPE camerounaises. Qu’est-ce qui caractérise le SIC et les pratiques comptables des TPE camerounaises en matière de contrôle de gestion et de calcul des coûts ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Plus précisément, quels sont les déterminants qui dépendent du dirigeant (facteurs de contingence comportementale) et ceux qui dépendent de la structure organisationnelle (facteurs de contingence structurelle). Cette communication se propose de caractériser le SIC et d’analyser les implications des facteurs de contingence sur les pratiques comptables des TPE. La culture d’entreprise pourrait facilement définir les « pratiques comptables », mais l’étude qui se veut fédératrice pour les TPE, n’est pas cohérente avec cette manière de faire. Plusieurs auteurs ont abordé ce concept dans littérature. Dupuy (1994) parle du processus qui permet de produire des données comptables et l’usage qui est faite de l’information qui en résulte. Chapellier (1997) définit les pratiques comptables selon deux dimensions : une dimension objective et une dimension subjective. L’objectivité renvoie à un système de données ayant des sources comptables, passées ou à venir, et qui renferme en son sein (la comptabilité générale, le contrôle de gestion, l’analyse financière et l’élaboration de tableaux de bord comptables). Quant à la subjectivité, Elle renvoie à l’usage faite des données comptables par le dirigeant selon ses besoins. Elle met en avant la pertinence des données comptables. L’utilisation de celles-ci est conditionnée par sa pertinence d’où le questionnement sur l’existence des SIC au sein des TPE. Cette présentation du SIC présente une certaine confusion avec les pratiques comptables. C’est à partir des années 1970 qu’on retrouve le « système d’information » dans l’utilisation des ordinateurs en Gestion (Ngongang, 2006). En l’absence d’une véritable définition, le SIC est « tout système d'information disponible, à base comptable, historique ou prévisionnelle qui recouvre à la fois la comptabilité générale, le contrôle de gestion, l'analyse financière, l'élaboration des tableaux de bord comptables » (Lassoued et Abdelmoula, 2006). Chapellier et Mohammed (2010) en intégrant une dimension organisationnelle pour décrire globalement et complètement le SIC, le présentent comme « uploads/Finance/a2-sangue-et-bionomo.pdf