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Document de Référence 2007-08 22H00 shanghai 07H00 new york Document de Référen

Document de Référence 2007-08 22H00 shanghai 07H00 new york Document de Référence 2007-08 22H00 shanghai 07H00 new york Document de référence 2007-08 4. 1. 2. 3. 5. 6. Le présent document de référence comprend le rapport ﬁ nancier annuel Chiffres clés 2 Gouvernement d’entreprise 5 Le Conseil d’administration 6 Le Comité exécutif groupe 19 Bourse et actionnariat 20 Activité 23 Les faits marquants de l’exercice 2007-08 24 Marché et environnement 25 La stratégie 27 L’activité passage 29 L’activité cargo 35 L’activité maintenance 39 Les autres activités 42 La ﬂ otte 44 Les faits marquants du début de l’exercice 2008-09 51 Données sociales et environnementales 53 Les données sociales 54 Les données environnementales 58 Note méthodologique sur le reporting des données 62 Rapport d’examen d’un des Commissaires aux comptes sur certains indicateurs environnementaux et sociaux du groupe Air France-KLM pour l’année civile 2007 64 Indicateurs environnementaux du groupe 66 Indicateurs sociaux du groupe 69 Risques et gestion des risques 75 Facteurs de risques 76 Risques de marché et gestion des risques de marché 78 Rapport du Président du Conseil d’administration sur le contrôle interne 83 Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président 90 Rapport ﬁ nancier 91 Les investissements et ﬁ nancements 92 Les propriétés immobilières, usines et équipements 94 Les commentaires sur les comptes 97 Les comptes consolidés 100 Notes aux comptes consolidés 108 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 192 Comptes sociaux 193 Annexe 195 Rapport général des Commissaires aux comptes 205 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 206 Autres informations 209 Historique 210 Renseignements à caractère général 212 Renseignements relatifs au capital 213 Renseignements sur le marché du titre 218 Renseignements relatifs aux accords conclus dans le cadre du rapprochement entre Air France et KLM 220 Environnement législatif et réglementaire du transport aérien 225 Glossaire 228 Information et contrôle 232 Honoraires des Commissaires aux comptes 234 Table de concordance 235 1 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés ﬁ nanciers le 13 juin 2008, conformément à l’article 212-13 du réglement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération ﬁ nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés ﬁ nanciers. Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM 2 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Chiffres clés Chiffre d’affaires En milliards d’euros Le chiffre d’affaires est en hausse de 4,5% après un effet de change négatif de 2,3%. Chiffre d’affaires par métier 2007-08 en milliards d’euros Résultat d’exploitation courant En milliards d’euros Le résultat d’exploitation courant a atteint le niveau record de 1,41 milliard d’euros (+ 13,3%). Sur deux ans, il a progressé de 50%. Répartition du résultat d’exploitation par métier 2007-08 en millions d’euros 3 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Résultat net part du groupe En millions d’euros Hors éléments non récurrents (provision liée à l’enquète cargo et produit de cession sur WAM), le résultat net part du groupe aurait progressé de 10,8%. Structure ﬁ nancière En milliards d’euros La structure ﬁ nancière du groupe continue de s’améliorer avec un ratio d’endettement divisé par 2 en deux ans. Dividende En euros Le groupe mène une politique régulière de distribution de dividende depuis son introduction en bourse en 1999. * Proposé à l’Assemblée générale du 10 juillet 2008 . Investissements En milliards d’euros Le groupe poursuit son plan ambitieux d’investissement dans la ﬂ otte tout en dégageant du cash ﬂ ow disponible. Sur l’exercice 2007-08, les investissements aéronautiques représentent 80% des investissements, soit 2,34 milliards d’euros et le cash ﬂ ow disponible s’est élevé à 820 millions d’euros. 4 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM 5 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Gouvernement d’entreprise 1. Le Conseil d’administration 6 Le Comité exécutif groupe 19 Bourse et actionnariat 20 6 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Gouvernement d’entreprise 1. Le Conseil d’administration Le Conseil d’administration Les statuts prévoient un nombre maximum de 18 administrateurs dont la durée du mandat est de six ans. Chaque administrateur (à l’exception des administrateurs représentant l’État) doit détenir un minimum de dix actions de la société. Composition du Conseil d’administration au 31 mars 2008 Au 31 mars 2008, le Conseil d’administration comprenait 15 membres dont : 10 administrateurs nommés par l’Assemblée ; 2 représentants des actionnaires salariés nommés par l’Assemblée ; 3 représentants de l’État nommés par arrêté. Administrateurs nommés par l’Assemblée générale Jean-Cyril Spinetta Président-directeur général d’Air France-KLM Date de première nomination : 23 septembre 1997 Date d’échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2010. Nombre d’actions détenues dans la société : 65 349 actions Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises Président-directeur général de Société Air France ; Administrateur de Saint-Gobain ; Administrateur d’Alcatel-Lucent ; Représentant permanent d’Air France au Conseil d’administration de Le Monde Entreprises. Autres Membre du Board of Governors de IATA (Association internationale des transports aériens) (Canada) ; Membre du Conseil d’orientation de Paris Europlace. Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Sociétés étrangères Administrateur d’Unilever (Royaume-Uni) jusqu’en juillet 2007 ; Administrateur d’Alitalia (Italie) jusqu’en janvier 2007. Autre Président du Board of Governors de IATA (Association internationale des transporteurs aériens) (Canada) jusqu’en juin 2005. Né le 4 octobre 1943, Monsieur Spinetta est diplômé de l’Institut des Sciences Politiques de Paris et ancien élève de l’École Nationale d’Administration. ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ Leo M. van Wijk Vice-Président du Conseil d’administration Date de première nomination : 24 juin 2004. Date d’échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2010. Nombre d’actions détenues dans la société : 3 565 actions Autres mandats et fonctions en cours Sociétés étrangères Membre du Conseil de surveillance de Martinair (Pays-Bas) ; Membre du Conseil de surveillance d’Aegon N.V. (Pays-Bas) ; Membre du Conseil de surveillance de Randstad Holding N.V. (Pays-Bas). Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Sociétés étrangères Membre du Conseil de surveillance de Kennemer Gasthuis (Pays-Bas) jusqu’en décembre 2007 ; Membre du Comité consultatif d’ABN AMRO Holding (Pays-Bas) jusqu’en décembre 2007 ; Président du Directoire de KLM (Pays-Bas) jusqu’en juillet 2007 ; Administrateur de Northwest Airlines (USA) jusqu’en mai 2007. Né le 18 octobre 1946, Monsieur van Wijk, de nationalité néerlandaise, est titulaire d’un master en sciences économiques. Patricia Barbizet Directeur général et Administrateur d’Artémis Date de première nomination : 3 janvier 2003 Date d’échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2010. Nombre d’actions détenues dans la société : 2 270 actions Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises Vice-Président du Conseil d’administration de Pinault-Printemps-Redoute ; Membre du Conseil de surveillance d’Yves Saint-Laurent ; Membre du Conseil de surveillance et Directeur général non- mandataire social de Financière Pinault ; Administrateur de la FNAC ; Administrateur de Bouygues ; Administrateur de TF1 ; Administrateur de la Société nouvelle du théâtre Marigny ; Représentant permanent d’Artémis au Conseil d’administration de Sebdo Le Point et de l’Ageﬁ ; Membre du Conseil de gérance de Château Latour ; Président du Conseil d’administration de Piasa. ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ 7 Document de référence 2007-08 ı Air France-KLM Gouvernement d’entreprise 1. Le Conseil d’administration Sociétés étrangères Directeur général et Administrateur de Palazzo Grassi (Italie) ; Membre du Conseil de surveillance de Gucci (Pays-Bas) ; Président et administrateur de Christie’s International Plc (Royaume-Uni) ; Administrateur de TAWA (Royaume-Uni) depuis juillet 2007. Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Sociétés françaises Président-directeur général de Piasa jusqu’en avril 2007 ; Représentant permanent d’Artémis au Conseil d’administration de Bouygues jusqu’en décembre 2005 ; Président de la Société nouvelle du théâtre Marigny jusqu’en juin 2005 ; Membre et Président du Conseil de surveillance d’Yves Saint-Laurent Parfums jusqu’en février 2004. Société étrangère Administrateur d’AFIPA (Suisse) jusqu’en octobre 2006. Née le 17 avril 1955, Madame Barbizet est diplômée de l’École Supérieure de Commerce de Paris. Frits Bolkestein Date de première nomination : 22 novembre 2005 Date d’échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2011. Nombre d’actions détenues dans la société : 10 actions Autres mandats et fonctions en cours Société étrangère Membre du Conseil de surveillance de Nederlandsche Bank (Pays-Bas). Autre Président de Telders Foundation (Pays-Bas). Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Société étrangère Conseil auprès de PricewaterhouseCoopers (Pays-Bas) jusqu’en décembre 2007. Autre Membre de la Commission Européenne (Belgique) jusqu’en novembre 2004. Né le 4 avril 1933, Monsieur Bolkestein, de nationalité néerlandaise, a été Membre de la Commission Européenne de 1999 à 2004. Jean-François Dehecq Président du Conseil d’administration de Sanoﬁ -Aventis Date de première nomination : 25 janvier uploads/Finance/air-france-dr-2007-2008.pdf