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Calcul et analyse des coûts (D. Bodin) - Ch 3 - 1 CH. 3 LES CHARGES INCORPORABL

Calcul et analyse des coûts (D. Bodin) - Ch 3 - 1 CH. 3 LES CHARGES INCORPORABLES Le calcul des coûts et des résultats analytiques se fait principalement à partir des charges et des produits comptabilisés en comptabilité générale. Il existe cependant un certain nombre de différences d’incorporation entre ces deux systèmes comptables. Le chapitre précédent a déjà mis en évidence ce problème avec les malis et les bonis d’inventaire. L’objectif de ce chapitre est de déterminer les charges incorporables aux coûts en recensant les autres différences d’incorporation à prendre en compte et leur incidence sur les résultats. .1 LES DIFFERENCES D’INCORPORATION La comptabilité analytique ne reprend pas tous les produits et toutes les charges de la comptabilité générale. De plus les charges prises en compte ne le sont pas toujours avec les mêmes montants et certains éléments non comptabilisés en charge néces- sitent d’être incorporés aux coûts. Pour comprendre la logique des éléments à incorporer dans le calcul des coûts et des résultats, il faut avoir présent à l’esprit le rôle respectif des deux systèmes compta- bles (Ch.1). Le système "comptabilité analytique" est un outil de gestion devant per- mettre d’aider les responsables d’une entreprise à prendre des décisions. Ainsi, la logique économique prime et la décision d’incorporer ou non une charge est une décision de gestion qui est fonction de l’objectif recherché. Les différences d’incorporation peuvent être classées en quatre catégories : 1.Les différences liées au temps : certaines charges sont enregistrées en comptabi- lité générale une fois par an alors que les coûts sont calculés tous les mois ou tous les trimestres. 2.Certains éléments de gestion (charges et produits) ne sont pas incorporables compte tenu de leur caractère exceptionnel. 3.Certains facteurs de production consommés pour la réalisation de l’activité, donc intégrables dans les coûts, ne sont pas pris en compte dans les charges de la comptabilité générale. Ce sont les éléments supplétifs. 4.Les dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions sont souvent évaluées en comptabilité générale en fonction de considérations fiscales (Prise en compte de l’amortissement dégressif, de moins values latentes...). L’intégration de ces éléments dans les coûts nécessitent de recalculer les dépréciations sous un angle économique, c’est-à-dire en prenant en considération la dépréciation réelle des biens concernés. Calcul et analyse des coûts (D. Bodin) - Ch 3 - 2 .1.1. Les différences d’incorporation liées au temps Dans le cadre comptabilité générale, les charges et les produits sont comptabilisés à partir des pièces justificatives correspondant. Pour la plupart des comptes, l’enregis- trement est continu et traduit l’évolution des flux réalisés mois par mois. Il en est ainsi pour les achats, les ventes, les salaires... Toutefois, certaines charges et certains pro- duits s’enregistrent plus irrégulièrement une fois par an, par semestre ou autre : ce sont les charges et les produits à enregistrement périodique. Exemples de charges : Les taxes assises sur les salaires (la taxe d’apprentissage, la taxe sur la formation professionnelle, la taxe sur l’effort à la construction...) s’enregistrent une fois par an au cours du 1° trimestre de l’année civile. La taxe professionnelle s’enregistre une ou deux fois par an suivant son importance. Les honoraires de l’expert comptable et du commissaire aux comptes sont également souvent constatés une ou deux fois par an. Les primes d’assurances sont réglées pour l’année à venir. Les dotations aux amortissements et aux provisions sont constatées exclusivement en fin d’exercice... Exemples de produits : Les loyers perçus pour un trimestre, un semestre ou une année... En comptabilité analytique, la période de calcul des coûts est généralement le mois ou trimestre. Il est donc nécessaire d’abonner (étaler) les charges et les produits à enregistrement périodique en fonction de la période de calcul des coûts. Exemple : Déterminer dans le tableau ci-dessous les charges à abonner pour le calcul des coûts d’un mois quelconque. Charges à enregistrement périodique Périodicité Montant Abonnement 606 Consommation d’eau Semestre 6 000 1 000 616 Primes d’assurance Année 12 000 1 000 622 Honoraires de l’expert comptable Trimestre 9 000 3 000 626 Frais de postes et télécommunications Tous les 2 mois 4 000 2 000 633 Taxe d’apprentissage Année 6 000 500 635 Taxe professionnelle Année 24 000 2 000 661 Charges d’intérêts Trimestre 18 000 6 000 681 Dotations aux amortissements Année 96 000 8 000 Dans un souci de bonne gestion, une entreprise peut étaler mensuellement, dans sa comptabilité, la constatation des produits et charges à enregistrement périodique en utilisant les comptes suivants : pour les charges de 4886 Compte de répartition périodique des charges. pour les produits de 4887 Compte de répartition périodique des produits. Calcul et analyse des coûts (D. Bodin) - Ch 3 - 3 .1.2. Les charges et les produits non incorporables .1.2.1. Les charges non incorporables Une charge est à prendre en considération pour le calcul des coûts si son incorpora- tion est jugé raisonnable. Le fait d’exclure une charge est une décision de gestion qui appartient à l’entreprise. L’idée de base est que toutes les charges qui ont un carac- tère exceptionnel ou qui ne relèvent pas de l’exploitation normale et courante ne sont pas incorporables. Il en est ainsi pour les charges suivantes : les charges exceptionnelles ; l’impôt sur les bénéfices ; les charges d’exploitation et financières qui ne sont pas en relation avec l’activité : l’amortissement des frais d’établissement, la prime d’assurance vie d’un dirigeant, les charges nettes sur cession de titres de placement... .1.2.2. Les produits non incorporables Le calcul des résultats analytiques se réalise à partir du chiffre d’affaires réalisé par catégorie de produits. Ainsi, les autres produits (les autres produits d’exploitation, les produits financiers et les produits exceptionnels) ne sont pas pris en compte. Toutefois, si l’entreprise perçoit des subventions d’exploitation régulières, celles-ci constituent un supplément de recettes intégrables dans le chiffre d’affaires. .1.3. Les éléments supplétifs Les coûts correspondent aux facteurs de production consommés or les comptes de charges de la classe 6 ne tiennent pas compte des postes suivants : .1.3.1. La rémunération des capitaux propres La rémunération des capitaux des sociétés se réalise par la répartition des bénéfices et se comptabilise dans le compte 457 Associés, dividendes à payer. Cette rémuné- ration correspond au coût du capital financier utilisé pour l’exercice de l’activité et il est à ce titre logique de l’intégrer aux coûts. L’intégration ne peut se réaliser à partir du dividende réel car celui-ci n’est pas connu lors du calcul des coûts. L’estimation peut être faite en prenant une rémunération fictive correspondant à l’intérêt statutaire (dividende minimum à payer en présence de bénéfice) ou en prenant le taux d’intérêt des emprunts à long terme. Exemple : Les capitaux propres d’une société s’élèvent à 60 000 €. Déterminer la charge supplétive pour un mois quelconque sachant que le taux moyen de rémuné- ration des capitaux à long terme est de 6%. = 60 000 x 0.06 x 1 /12 = 300 .1.3.2. La rémunération du travail de l’exploitant L’exploitant dans une entreprise individuelle n’est pas salarié. Il se rémunère par pré- lèvements bancaires inscrit au débit du compte 108 Compte de l’exploitant. Ces prélèvements sont intégrables aux coûts car ils font partie de la rémunération du travail consommé pour la réalisation de l’activité. Calcul et analyse des coûts (D. Bodin) - Ch 3 - 4 .1.4. Le retraitement des dotations .1.4.1. Les dotations aux amortissements Les dotations aux amortissements sont comptabilisées dans les comptes 681 en fonction de considérations fiscales (amortissement dégressif ou exceptionnel). Les dotations à prendre en compte dans le calcul des coûts doivent correspondent au montant des dépréciations économiques, c’est-à-dire à la charge d’usage réelle. La dépréciation économique se calcule ainsi : Valeur actuelle de l’immobilisation Durée d’utilisation prévue Exemple : Une immobilisation achetée 10 000 € en N-1, amortissable en linéaire sur 4 ans, a une valeur à l ‘achat de 12 000 € en N (Durée d’usage prévue est de 6 ans). Evaluer la charge à prendre en comptabilité en comptabilité analytique en compte pour N générale incorporable différence Base de calcul Vo 10 000 12 000 Durée d’amortissement n 4 6 Charges 2 500 2 000 500 .1.4.2. Les dotations aux dépréciations d’actif Ces dotations ont pour rôle d’ajuster les valeurs du patrimoine (titres, stocks et créances) avec la réalité et ne constituent pas à ce titre des charges incorporables. .1.4.3. Les dotations aux provisions Ces dotations concernent deux catégories de provisions : Types de provisions Objet Incorporation pour risques et charges Constat des pertes et charges prévisibles Oui (1) réglementées Constat de l’avantage fiscal lié à l’amortissement exceptionnel, à l’investissement, aux hausses de prix... Non (2) (1) Ces dotations concernent parfois des charges de gestion courante (charges prévi- sibles sur les litiges avec les clients, sur les garanties données aux clients...). Elles sont ainsi incorporables aux coûts, mais leur mode d’évaluation conduit à constater d’une année sur l’autre des montants irréguliers. Il est préférable en comptabilité analytique de prendre une valeur moyenne. (2) Ces dotations sont considérées comme des charges exceptionnelles, donc non incorporables. Exemple : Dans une entreprise, les uploads/Finance/cc3-charges-incorporables.pdf