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Evaluation des immobilisations incorporelles

Les immobilisations incorporelles Réalisé par - CSOMMAIRE INTRODUCTION Partie I Cadre général des immobilisations incorporelles Section Dé ?nitions Section Classi ?cation des immobilisations incorporelles A- Immobilisations en recherche et développement B- Brevets marques droits et valeurs similaires C- Fonds commercial D- Autres immobilisations incorporelles Partie II Evaluation des immobilisations incorporelles Section Modalités d ? évaluation des immobilisations incorporelles A- Evaluation des immobilisations incorporelles à la date d ? entrée B-Evaluation des immobilisations incorporelles à l ? arrêté des comptes C- Evaluation des immobilisations incorporelles à la date de sortie Section Evaluation des immobilisations incorporelles Cas spéci ?ques A- Les logiciels B- Les immobilisations en recherche et développement CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE CINTRODUCTION En comptabilité les évaluations constituent le c ?ur de l ? information comptable puisqu ? elles permettent de re éter la véritable valeur de la société Cette valeur constitue un outil important d ? aide à la prise de décision d ? investissement de désinvestissement de fusion d ? introduction en bourse ou pour la mesure en interne de la rentabilité de la gestion La norme générale donne aux évaluations une place privilégiée en précisant les di ?érents modes d ? évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l ? entrée des éléments dans le patrimoine valeur d ? entrée à une date quelconque valeur actuelle et dans le bilan valeur nette comptable Dans ce présent travail on va s ? intéresser uniquement à l ? évaluation des immobilisations incorporelles Ainsi la première partie de ce rapport sera consacré aux généralités concernant les immobilisations incorporelles De même la deuxième traitera les di ?érentes modalités d ? évaluation des immobilisations incorporelles en étudiant certains cas spéci ?ques C CPartie I Cadre général des immobilisations incorporelles Section Dé ?nitions Le Code Général de la Normalisation Comptable dé ?nit les immobilisations incorporelles comme suit Immobilisations regroupant des dépenses constitutives de moyens d'activité générateurs de revenus futurs et susceptibles d'avoir une valeur de revente à des tiers en tant que tels ? A l ? instar des immobilisations corporelles les immobilisations incorporelles sont détenues par l ? entreprise pour être utilisées à la production et à la fourniture de biens ou de services Ils comprennent des éléments identi ?ables à savoir les immobilisations en recherche et développement les brevets les licences les droits au bail commerciaux et les franchises et des éléments non identi ?ables dont le goodwill est l ? exemple le plus usuel De même les immobilisations incorporelles sont dé ?nies par la norme comptable comme étant des actifs non monétaires identi ?ables sans substance physique et qui répondent aux critères suivants ? Ils sont obtenus ou contrôlés par une entreprise pour être utilisés à la production ou à la fourniture de biens ou services pour être donnés en location à des tiers ou pour être utilisés pour les besoins propres de l'entreprise ? Ils ont été acquis créés ou mis en valeur en vue d'être utilisés pendant plus d'une période comptable ? Ils ne sont pas destinés à