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Exemples illustratifs – IAS 36 Dépréciation d'actifs Exemples illustratifs – IA

Exemples illustratifs – IAS 36 Dépréciation d'actifs Exemples illustratifs – IAS 36 Dépréciation d'actifs Contenu Exemple 1 Identification des unités génératrices de trésorerie A - Chaîne de magasins de détail ie1 - ie4 B - Usine pour une étape intermédiaire dans un processus de production ie5 - ie10 C - Entité de produit unique ie11 - ie16 D - Titres de magazines ie17 - ie19 E - Immeuble à moitié loué à d'autres et à moitié occupé pour usage personnel ie20 - ie22 Exemple 2 Calcul de la valeur d'utilité et comptabilisation d'une perte de valeur Contexte et calcul de la valeur d'utilité ie23 - ie28 Comptabilisation et évaluation des pertes de valeur ie29 - ie32 Exemple 3 Effets d'impôt différé A – Effets d'impôt différé de la comptabilisation d'une perte de valeur ie33 - ie35 B – La comptabilisation d'une perte de valeur crée un actif d'impôt différé ie36 - ie37 Exemple 4 Reprise d'une perte de valeur Contexte ie38 - ie39 Reprise de perte de valeur ie40 - ie43 Exemple 5 Traitement d'une future restructuration Contexte ie44 - ie48 Fin 20X0 ie49 Fin 20X1 ie50 Fin 20X2 ie51 - ie52 Fin 20X3 ie53 Exemple 6 Traitement des coûts futurs Contexte ie54 - ie57 À la fin de 20X0 ie58 Années 20X1–20X3 ie59 À la fin de 20X4 ie60 - ie61 Exemple 7 Test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill et participations ne donnant pas le contrôle Exemple 7A Participations ne donnant pas le contrôle évaluées initialement comme une part proportionnelle des actifs nets identifiables ie62 - ie68 Exemple 7B Participations ne donnant pas le contrôle initialement évaluées à la juste valeur et la filiale liée est une unité génératrice de trésorerie autonome ie68a - ie68e Exemple 7C Non - participations majoritaires évaluées initialement à la juste valeur et la filiale liée fait partie d'une unité génératrice de trésorerie plus importante ie68f - ie68j Exemple 8 Affectation de l'actif social Contexte ie69 - ie72 Identification des actifs de support ie73 - ie74 ENTRER EN CONTACT 0800 231 5199  Normes comptables internationales Dernières normes et modifications SAI IAS 36 Dépréciation d'actifs Exemples illustratifs – IAS 36 Dépréciation d'actifs   Chercher Affectation des actifs de support ie75 Détermination de la valeur recouvrable et calcul des pertes de valeur ie76 - ie79 Exemple 9 Informations à fournir sur les unités génératrices de trésorerie avec goodwill ou immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéterminée Contexte ie80 - ie89 Table de concordance Ces exemples accompagnent, mais n'en font pas partie, IAS 36 . Tous les exemples supposent que les entités concernées n'ont pas d'autres transactions que celles décrites. Dans les exemples, les montants monétaires sont libellés en « unités monétaires » (UC). Exemple 1 Identification des unités génératrices de trésorerie Le but de cet exemple est : (a) pour indiquer comment les unités génératrices de trésorerie sont identifiées dans diverses situations; et (b) pour mettre en évidence certains facteurs qu'une entité peut prendre en compte pour identifier l'unité génératrice de trésorerie à laquelle appartient un actif. A – Chaîne de magasins de détail Fond IE1 Store X appartient à une chaîne de magasins de vente au détail M. X effectue tous ses achats au détail via la centrale d'achat de M. Les politiques de prix, de marketing, de publicité et de ressources humaines (sauf pour l'embauche des caissiers et du personnel de vente de X) sont décidées par M. M possède également cinq autres magasins dans la même ville que X (bien que dans des quartiers différents) et 20 autres magasins dans d'autres villes. Tous les magasins sont gérés de la même manière que X. X et quatre autres magasins ont été achetés il y a cinq ans et un goodwill a été comptabilisé. Quelle est l'unité génératrice de trésorerie de X (unité génératrice de trésorerie de X) ? Analyse IE2 En identifiant l'unité génératrice de trésorerie de X, une entité examine si, par exemple : (a) les rapports de gestion internes sont organisés pour mesurer les performances magasin par magasin ; et (b) l'entreprise est gérée sur la base des bénéfices magasin par magasin ou sur une base région/ville. IE3 Tous les magasins M's sont situés dans des quartiers différents et ont probablement des clientèles différentes. Ainsi, bien que X soit géré au niveau de l'entreprise, X génère des entrées de trésorerie largement indépendantes de celles des autres magasins de M. Il est donc probable que X soit une unité génératrice de trésorerie. IE4 Si l'unité génératrice de trésorerie de X représente le niveau le plus bas de M auquel le goodwill est surveillé à des fins de gestion interne, M applique à cette unité génératrice de trésorerie le test de dépréciation décrit au paragraphe 90 d'IAS 36 . Si des informations sur la valeur comptable du goodwill ne sont pas disponibles et suivies à des fins de gestion interne au niveau de l'unité génératrice de trésorerie de X, M applique à cette unité génératrice de trésorerie le test de dépréciation décrit au paragraphe 88 d'IAS 36 . B – Usine pour une étape intermédiaire dans un processus de production Fond IE5 Une matière première importante utilisée pour la production finale de l'usine Y est un produit intermédiaire acheté à l'usine X de la même entité. Les produits de X sont vendus à Y à un prix de transfert qui transfère toutes les marges à X. Quatre-vingt pour cent de la production finale de Y est vendue à des clients extérieurs à l'entité. Soixante pour cent de la production finale de X est vendue à Y et les 40 pour cent restants sont vendus à des clients extérieurs à l'entité. Pour chacun des cas suivants, quelles sont les unités génératrices de trésorerie pour X et Y ? Cas 1 : X pourrait vendre les produits qu'il vend à Y sur un marché actif. Les prix de transfert internes sont supérieurs aux prix du marché. Cas 2 : Il n'y a pas de marché actif pour les produits que X vend à Y. Analyse Cas 1 IE6 X pourrait vendre ses produits sur un marché actif et, ainsi, générer des entrées de trésorerie qui seraient largement indépendantes des entrées de trésorerie de Y. Par conséquent, il est probable que X soit une unité génératrice de trésorerie distincte, bien qu'une partie de sa production soit utilisé par Y (voir paragraphe 70 d'IAS 36 ). IE7 Il est probable que Y soit également une unité génératrice de trésorerie distincte. Y vend 80 pour cent de ses produits à des clients extérieurs à l'entité. Par conséquent, ses entrées de trésorerie peuvent être considérées comme largement indépendantes. IE8 Les prix de transfert internes ne reflètent pas les prix du marché pour la production de X. Par conséquent, pour déterminer la valeur d'utilité de X et de Y, l'entité ajuste les budgets/prévisions financiers pour refléter la meilleure estimation de la direction des prix futurs qui pourraient être atteints dans des transactions de pleine concurrence pour les produits de X qui sont utilisés en interne (voir paragraphe 70 de IAS 36 ). Cas 2 IE9 Il est probable que la valeur recouvrable de chaque usine ne puisse pas être évaluée indépendamment de la valeur recouvrable de l'autre usine car : (a) la majorité de la production de X est utilisée en interne et n'a pas pu être vendue sur un marché actif. Ainsi, les entrées de trésorerie de X dépendent de la demande pour les produits de Y. Par conséquent, X ne peut pas être considéré comme générant des entrées de trésorerie largement indépendantes de celles de Y. (b) les deux usines sont gérées ensemble. IE10 Par conséquent, il est probable que X et Y constituent ensemble le plus petit groupe d'actifs qui génère des entrées de trésorerie largement indépendantes. C – Entité de produit unique Fond IE11 L' entité M fabrique un seul produit et possède les usines A, B et C. Chaque usine est située sur un continent différent. A produit un composant qui est assemblé en B ou en C. La capacité combinée de B et C n'est pas entièrement utilisée. Les produits de M sont vendus dans le monde entier à partir de B ou de C. Par exemple, la production de B peut être vendue sur le continent de C si les produits peuvent être livrés plus rapidement de B que de C. Les niveaux d'utilisation de B et C dépendent de la répartition des ventes entre les deux des sites. Pour chacun des cas suivants, quelles sont les unités génératrices de trésorerie pour A, B et C ? Cas 1 : Il existe un marché actif pour les produits de A. Cas 2 : Il n'y a pas de marché actif pour les produits de A. Analyse Cas 1 IE12 Il est probable que A soit une unité génératrice de trésorerie distincte car il existe un marché actif pour ses produits (voir Exemple B – Usine pour une étape intermédiaire d'un processus de production, Cas 1). IE13 Bien qu'il existe uploads/Finance/exemples-illustratifs-ias-36-depreciation-d-actifs-fiscalite-et-comptabilite-croner-i-1.pdf