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Valérie Froger "O 0 C :::J 0 O'I 0 0 N (Q) .µ ..c Ol ·;:: >- 0.. 8 Conseiller éditorial Catherine LÉGER-JARNIOU Maître de conférences à l'université Paris-Dauphine, Responsable du Pôle Entrepreneuriat Titres parus dans la collection Marjorie BÉTHENCOURT, Entreprendre en franchise, 2001 Alain CHAGNAVD, Xavier MONMARCHÉ, TPE/PME, Gagner des mar- chés publics, 2008 Véronique CttAMBAUD, Guide fiscal et social des associations, 2006 Véronique CHAMBAUD, Réussir son activité en SARL, 3e édition, 2008 Véronique CHAMBAVD, Guide fiscal et social du créateur d'entreprise, 5e édition, 2008 Véronique CHAMBAUD, Créer son activité en solo, Guide du travailleur indépendant, 4e édition, 2007 Véronique CHAMBAUD, Guide juridique et fiscal de l'artiste et de l'entreprise artistique, 3e édition, 2007 Pascal CHAUVIN, Communiquer avec un petit budget, 3e édition, 2008 Jean-Marie COURRENT, Sylvie SAMMUT, Élaborer son dossier financier de création, 3e édition, 2006 Bérangère DESCHAMPS, Robert P ATUREL, Reprendre une entreprise ... saine ou en difficulté, 2e édition, 2005 Christophe ESTAY, M'hamed MERDJI, Créer et développer une entreprise artisanale, 2001 Valérie FROGER, La création d'entreprise de A à Z, 2007 GREFFE, Se mettre à son compte, 6e édition, 2006 Catherine LÉGER-JARNIOU, Réaliser l'étude de marché de son projet d'entreprise, 3e édition, 2007 Catherine LÉGER-JARNIOU, Georges KALOUSIS, Construire son business plan, 2e édition, 2008 Carole LOGIEZ, Élisabeth VINAY, Entreprendre dans les services, 2e édition, 2006 Pascal MADRY, Créer son commerce, 2006 Richard MEKOUAR, Risques et assurances de la PME, 2006 Nathalie ÜLJVIER-BICHARD, La boîte à outils RH de l'entrepreneur, 2006 Catherine POMPEI, Roland BRÉCHOT, Consultants, trouvez vos premiè- res missions et développez votre business, 2e édition, 2008 Christian ROMAIN, Vendre du conseil ... efficacement, 2008 François-Xavier SIMON, L'entrepreneur et son banquier, 2004 Claude VALLON, Véronique CHAMBAUD, Associations mode d'emploi - Créer, gérer, animer, 6e édition, 2006 -0 0 C :::J 0 °' 0 0 N @ .µ ..c Ol ·;:: >- 0. 8 2e édition La création d'entreprise deAàZ 100 mots et sigles indispensables DU NOD Valérie Froger Préface de Xavier Kergall -0 0 C :::J 0 °' 0 0 N @ .µ .c Ol ·;:: >- 0. 8 f!!Q~1~ ::.,~ 2.:1:r:!~D~ sur dunod.c~ ~ • I• , ............... , .. , 3 ., A 1 ,. · ln:ut.'t!,"O..~ ""'"'---""''r<'lf'&"Wl,-f e((l()J,~1'19 -dt,))J•~: ... .. . p. 1 . ~- ·[~~:'.~. ,f ...... 1 J:~~«-··: r,'1'i•-c:I R:t•, ;,1 •!M ... .... lhJllf" ll,t-.,1 • l"tlh, t 14· .. ~·· ,fl,Hl~•toc :1.:o-i: -: ... ,. ,, .. ±111,- &Si 'r1s111F.):u:t ~ ..... •1 1 ••I'"''' t, .,. ...... ,. P.'!i:ri!I ! l ~lh•II• lit~&•(:_ ; . . ifµ .. ' \IC1~::,cl~IIIO,C' M.4u•n ''"'".id'{ltl C.,rnTu·1::D1n 1 ) • Of 1 d<:Ut-1 :~cmn~:d.:t tln"ec•::-<Jxi.:, Qi:-,,ct:p:c-ic.rt , .. o,r; tt .. o u, .. "l'lt• Ecit<"J:e«1rn:111>e ftbm't,:JQ~Cltrl:; ,1t0f• • • u•...,M)o ., Maquette de couverture : MAOGANI Le pictogramme qui figure ci-contre d'ensei9nement supérieur, provoquont une mérite une explication. Son objet est baisse brutale des achats de livres et de d'alerter le lecteur sur la menace que revues, ou point que la possibilité même pour représente pour l'avenir de l'écrit, -----, les auteurs de créer des œuvres particulièrement dons le domaine DANGER nouvelles et de les foire éditer cor- de l'édition technique et universi- @) redement est aujourd'hui menacée. taire, le développement massif du Nous rappelons donc que toute photocopilloge. reproduction, partielle ou totale, Le Code de la propriété intellec- de la présente publication est tuelle du 1er juillet 1992 interdit Lf PHOTOCa'ILI.AtI interdite sons autorisation de en effet expressément la photoco- TUE LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du pie à usage collectif sons outori- Centre fronçais d'exploitation du sotion des ayants droit. Or, cette pratique droit de copie (CFC, 20, rue des s'est généralisée dons les établissements Grands-Augustins, 75006 Paris) . © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054185-0 Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, 2° et 3° a), d'une port, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste el non destinées à une utilisation collective» et, d' outre port, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « Ioule représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sons le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants couse est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue- rait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335- 2 el suivants du Code de la propriété intellectuelle. "O 0 C :::J 0 O'I 0 0 N (Q) .µ ..c Ol ·;:: >- 0.. 8 U n grand merci à Ann-Karen Bartoszewski, Valérie Bauer, Colette Durand et Sandrine Wehrli pour leur aide précieuse et leurs remarques judicieuses. Merci également aux créateurs d'entreprise qui ont accepté de témoigner et de livrer leur expérience. Bonne route à tous ces entrepreneurs, et que la passion qui les fait avancer un peu plus chaque jour reste intacte. Copyright © 2009 Dunod. "O 0 C :::J 0 O'I 0 0 N (Q) .µ ..c Ol ·;:: >- 0.. 8 A vec plus de 327 000 créations d'entreprise en 2008, la France rattrape son retard et devient une terre d'entre- preneurs. Et ce n'est pas fini. Le nouveau régime de l'auto-entrepreneur a définitivement levé les freins à l'acte d'entreprendre et va favo- riser encore des vocations. Il n'en reste pas moins que« se mettre à son compte» suppose une démarche et un parcours souvent parsemés d'embûches, et psychologiquement complexes. La Création d'entreprise de A à Z de Valérie FROGER vous permet- tra de démystifier et de décrypter un langage parfois trop techni- que. Vous disposerez ainsi d'un dictionnaire de la création à conserver à portée de main, et à consulter en fonction de vos besoins, que vous soyez créateur, futur créateur ou professionnel de l'accompagnement. En souhaitant de tout cœur que cet ouvrage facilite le passage à l'acte, et confirme à de nombreux créateurs que le métier d'entrepreneur reste l'un des plus beaux métiers du monde empreint de liberté, d'innovation et de richesses. Xavier KERGALL Directeur général Salon des Entrepreneurs -0 0 C :::J 0 °' 0 0 N @ .µ ..c Ol ·;:: >- 0. 8 V ous trouverez tout au long de cet ouvrage des éléments récurrents de lecture. Voici à quoi ils correspondent. jj Il(s) témoigne(nt) 1 Témoignages de créateurs d'entreprise • Chiffres clés 1 Cj> ASTUCE Cj> Conseil ou bon plan pour être plus efficace q Zoom Focus sur un point essentiel, une idée originale ou un dispositif particulier ~ Pour aller plus loin 1 o Renvoi sur des sites Internet, des ouvrages spécialisés, des études ou des textes de loi, des organismes ... pour approfondir le sujet Contact Coordonnées de l'association, du réseau d'accompagnement ou de l'organisme cité à contacter pour avoir des informations ou des rensei- gnements complémentaires. ~ Voiraussi Renvoi sur d'autres mots du livre pouvant apporter un complément d'information. Remerciements Préface Guide de lecture Introduction Accre (Aide aux chôineurs créateurs et repreneurs d'une entreprise) -ci Adie (Association pour le droit 0 C à l'initiative écon01nique) :::J 0 O'I Aides à la création et à la reprise d'entreprise 0 0 N Annonces légales (Q) .µ ..c APCE (Agence pour la création d'entreprise) Ol ·;:: >- Associé o.. 0 u Auto-entrepreneur Avance remboursable Banques BFR (Besoin en fonds de roule1nent) V VII IX 1 3 7 9 12 13 14 15 20 22 23 -ci 0 C :::J 0 O'I 0 0 N (Q) .µ ..c Ol ·;:: >- o.. 0 u X Table des matières Boutiques de Gestion (BG) Brevet Business angels Business plan Cape (Contrat d'appui au projet d'entreprise) Capital-risque Capital social Cautionnement CCI (Chambres de com1nerce et d'industrie) CCI Entreprendre en France CFE (Centre de formalités des entreprises) CGA (Centre de gestion agréé) Chèque emploi TPE Chéquiers conseil Chô1neur créateur Cigales CMA ( Cha1nbre de 1nétiers et de l'artisanat) Concours à la création d'entreprise Congé pour création d'entreprise Conjoint collaborateur Cotisations sociales Couveuses Domiciliation Eden (Encouragement au développement d'entreprises nouvelles) 26 28 30 32 43 45 47 48 49 50 51 53 55 55 55 58 60 61 66 68 71 73 77 79 -ci .., 0 ::V C :::J "O 0 C O'I ;::l 0 .., 0 V) N V (Q) V ,v .µ -~ ..c :... Ol 0 ·;:: .., >- ;::l o.. ~ 0 C u 0 C V ·5.. 0 u s 0 ..i: o.. ~ ...J 1 "O 0 C ;::l 0 (Q) Entreprise individuelle Essaimage ~ Etude de marché EURL (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) Exercice à domicile Expert-c01nptable Faillite Finance1nent FIP (Fonds d'investissement de proximité) France Initiative Fonds de garanties Fonds de roulement Fonds propres Formalités d'ün1natriculation Forme juridique France Active Franchise Garantie Greffe du tribunal de c01n1nerce Idée Immatriculation hnpôt sur le revenu (IR) Impôt sur les sociétés (IS) Table des matières X/ 79 83 86 89 93 94 96 97 101 103 105 106 107 107 111 113 115 119 120 121 123 126 126 XI/ Table des matières Incubateur 127 Inpi (Institut national de la propriété industrielle) 128 Junior-Entreprise 130 Khis ( uploads/Finance/la-cre-ation-d-x27-entreprise-de-a-a-z.pdf