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ateappbrochure 1 CONCOURS Filière culturelle ?? Catégorie B ASSISTANT TERRITORIAL D ? ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE ème CLASSE Édition Septembre SOMMAIRE Textes de référence Nature et forme du concours Conditions d ? inscription au concours Conditi

CONCOURS Filière culturelle ?? Catégorie B ASSISTANT TERRITORIAL D ? ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE ème CLASSE Édition Septembre SOMMAIRE Textes de référence Nature et forme du concours Conditions d ? inscription au concours Conditions d'accès Le cadre d'emplois et la description des fonctions Recommandations importantes Dispositions applicables aux candidats en situation de handicap Les épreuves ?? informations générales Nature des épreuves Concours externe Concours interne et ème concours Recrutement après concours Rémunération Centres de Gestion organisateurs Textes de référence Loi n - du juillet modi ?ée portant droits et obligations des fonctionnaires Loi n - du janvier modi ?ée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale Loi n - du juillet modi ?ée relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale et complétant la loi n - du janvier modi ?ée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Loi n - du avril modi ?ée relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires Loi n - du janvier modi ?ée relative à l ? égalité et à la citoyenneté Décret n - du avril modi ?é ?xant les conditions dans lesquelles certains pères et mères de famille béné ?cient d ? une dispense de diplôme pour se présenter à divers concours Décret n - du mars modi ?é relatif à la désignation des médecins agréés à l ? organisation des comités médicaux et des commissions de réforme aux conditions d ? aptitude physique pour l ? admission aux emplois publics et au régime de congés maladie des fonctionnaires Décret n - du mai modi ?é ?xant les conditions d ? inscription des candidats aux concours d ? accès à la fonction publique de l ? Etat et à la fonction publique hospitalière par voie électronique Décret n - du mai relatif au troisième concours de recrutement pour certains cadres d ? emplois de la fonction publique territoriale Décret n - du février modi ?é relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d ? accès aux corps et cadres d ? emplois de la fonction publique territoriale Décret n - du mai modi ?é relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux Décret n - du mars modi ?é relatif aux modalités de recrutement et d ? accueil des ressortissants des Etats membres de l ? Union Européenne ou d ? un autre état partie à l ? accord sur l ? espace économique européen dans un corps un cadre d ? emplois ou un emploi de la Fonction Publique Française Décret n - du mars modi ?é portant dispositions statutaires communes à divers cadres d ? emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale Décret n - du mars modi ?é portant statut particulier du cadre d ? emplois des assistants territoriaux d ? enseignement artistique Décret n - du septembre modi ?é ?xant les modalités d ? organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique Service concours