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- 1 - De la corruption au Cameroun CORRUPTION IN CAMEROON - 2 - De la corruptio

- 1 - De la corruption au Cameroun CORRUPTION IN CAMEROON - 2 - De la corruption au Cameroun © Friedrich-Ebert-Stiftung Cameronn Tél: 22 21 29 96 / 22 21 52 92 - Fax: 22 21 52 74 E-mail : fricdrich.ebertcameroun@camnet.cm Printed by : SAAGRAPH ISBN 2-911208-20-X - 3 - De la corruption au Cameroun De la corruption au Cameroon Sous la coordination de Pierre TITI NWEL Etude - Réalisée par GERDDES Cameroun - Publiée par FRIEDRICH EBERT STIFTUNG Juin 1999 - 4 - De la corruption au Cameroun - 5 - De la corruption au Cameroun Table des matières AVANT - PROPOS ..................................................................... 7 REMERCIEMENTS................................................................... 9 INTRODUCTION .................................................................... 11 Première Partie OBSERVATION ET INTERPRÉTATION DU PHÉNOMENE ........................................................ 29 Chapitre I LA PERCEPTION DU PHÉNOMENE CORRUPTION ....................... 31 Chapitre II LES MANIFESTATIONS DE LA CORRUPTION ............................. 43 Chapitre III A LA RECHERCHE DES CAUSES ............................................... 59 - 6 - De la corruption au Cameroun Chapitre IV LES CONSÉQUENCES DE LA CORRUPTION............................ 8585 Chapitre V LES VOIES ET MOYENS DE JUGULER LA CORRUPTION .............. 97 Deuxième Partie REGARDS DIVERS SUR LA CORRUPTION AU CAMEROUN ........................................................... 109 I. Regard des médias ...................................................................111 1.1. Vu par : Valentin Siméon Zinga, .................................111 1.2. Vu par : Célestin Lingo..................................................133 II. Le point de vue du juriste .....................................................141 II.1. Vu par : Alain-Didier Olinga .......................................143 II.2. Vu par : Bendegue Jean-Marie Vianney .....................158 III. Point de vue de l’homme politique ....................................205 Par M. Garga Haman Adji IV. La corruption et ses effets économiques au Cameroun..210 Par Isaac Tamba V - Controverse autour d’un communiqué de presse Transparency International et le Cameroun ............................224 Par Jean-Bosco Talla ..............................................................224 CONCLUSION...................................................................... 255 BIBLIOGRAPHIE ................................................................. 259 - 7 - De la corruption au Cameroun AVANT - PROPOS La nécessité de parler de la corruption au Cameroun a toujours été cruciale et le demeure. Cependant qu’il soit entendu que l’existence de la corruption dans la société n’est pas propre uniquement au Cameroun. En principe, la corruption est un fléau qui a existé depuis que les êtres humains ont commencé à s’organiser en société. C’est dire que la corruption existe dans tous les pays du monde. Ce qui généralement diffère d’un pays à un autre, ce sont ses dimensions, son intensité et plus important, la façon dont le gou- vernement et la société dans son ensemble s’attaquent à ce problème pour le réduire ou l’éliminer. Lorsque GERDDES-CAMEROON sollicitait l’aide de la Friedrich- Ebert-Stiftung pour mener une étude sur la corruption au début de l’année 1998, personne ne pouvait imaginer que quelques mois plus tard, Transparency International, une Organisation non gouvernementale (ONG) basée en Allemagne, rendrait public un rapport sur un échantillon de 85 pays corrompus et que le Cameroun y serait tête de liste, suivi du Paraguay et de l’Honduras. Déjà en ce moment-là au Cameroun, il y avait une indignation générale sur l’intensité des manifestations de la corruption pratiquement à tous les niveaux de la société. - 8 - De la corruption au Cameroun Par conséquent, il ne fut pas difficile au GERDDES- CAMEROON de convaincre la Friedrich-Ebert-Stiftung de la pertinence d’une telle étude. L’on ne saurait trop insister sur ses conséquences dévastatrices sur la société, l’économie et sur le comportement des citoyens en général. En outre, ce n’est pas la première fois que la Friedrich-Ebert- Stifiung apporte sa collaboration pour une telle entreprise, avec pour objectif d’aider dans la lutte pour l’élimination de cet « entorse » à la démocratie. A titre d’exemple, la Friedrich-Ebert-Stiftung a organisé du 16 au 17 février 1995 à Berlin, une conférence sur la corruption en Allemagne. Les actes de cette conférence ont été plus tard publiés sous le titre : « Corruption en Allemagne : ses causes, ses manifestations et les stratégies pour la combattre ». Cette publication avait attiré un haut degré d’attention des médias allemands et de toute la société allemande. Ainsi, le souhait ardent de la Fondation Friedrich-Ebert au Ca- meroun est que la présente étude sur la corruption au Cameroun soit un document de travail pour tous ceux qui ont la charge de la gestion des affaires politiques et civiles du pays, pour les aider à localiser, à analyser, etc., le « syndrome de la corruption » afin de prendre les mesures nécessaires pour la réduire, et pourquoi pas pour l’éliminer. A mon avis, la partie empirique de l’étude décrit le problème de manière concrète et vivante. Je voudrais exprimer ma profonde gratitude au GERDDES- CAMEROON, au coordinateur de la présente étude, et à tous ceux qui ont de près ou de loin, contribué à rendre la présente étude disponible pour la lecture et pour son utilisation pratique. Dr. Harald Bammel Représentant - Résident - 9 - De la corruption au Cameroun Remerciements Cette étude de terrain consacrée à la corruption au Cameroun s’appuie sur des données empiriques recueillies à travers les .provinces du pays, analysées et traitées suivant la méthode socio- anthropologique. Elle n’a pu être possible que grâce au soutien financier de la Fondation Friedrich-Ebert que nous remercions sincèrement. Nous avons eu à nos côtés, MM. Bendegue Jean-Marie, Nkolo Ayissi Ernest, Talla Jean-Bosco et Zinga Valentin, membres de Gerddes-Cameroun. Ils ont participé à toutes les phases de l’étude : enquête sur le terrain, modération de séminaires-ateliers, rédaction des synthèses partielles. M. Taguem Fah a conduit l’enquête dans les provinces du Nord et de l’Extrême-Nord ; résidant à Ngaoundéré, il ne lui a pas été possible de mener cette étude de bout en bout avec nous. Qu’ils reconnaissent ici le fruit de leurs efforts. Les équipes provinciales d’enquête étaient composées des personnes dont les noms suivent et que nous remercions particulièrement : MM. Nsangou Seidou, Houna Ayena, Yetgang Jean-Bosco, Takou Théodore, MIles Nkwidjan Henriette, - 10 - De la corruption au Cameroun Ossanga Odile, MM. Fokou Gilber, Mvelle Ossubita Moselly, Mme Messanga Tina Honorine, MM. Gbounga Denis, Tchikanda Charlie, Bebga Joseph, Fumtim Joseph, Tanju Tangoache Charles, Ouafeu Emmanuel. Nous adressons nos remerciements les plus chaleureux aux centaines de Camerounaises et de Camerounais qui ont eu la patience et l’amabilité de répondre à nos questionnaires. Que les personnes qui ont participé aux séminaires-ateliers des 23 et 24 mars 1999, au cours desquels ils ont porté un avis autorisé sur notre pré-rapport sur la corruption et donné leur point de vue sur ce phénomène, trouvent ici l’expression de notre gratitude. Il s’agit de MM. Célestin Lingo, Badjang ba Nken, Alain- Blaise Batongué, Mes Jacques Mbuny, Elle Ntonga, Clément Amadagana, Sarah Mbelel, MM. Gang George, Jean-Pierre Begoude, Garga Haman Adji, Mme Tamajong Elisabeth, MM. Omgba Paul, Yetgna Zachée, M. l’Abbé Jean-Pierre Ombolo, MM. Emmanuel Amatakana. Cyrille Tomo, Guillaume-Henri Ngnepi, Emmanuel Ngameni, Jean-Marie Dongo, Mme Christine Gakobwa, M. Momendeng Symphorien. Notre gratitude va aussi à l’adresse des responsables ou cadres de divers domaines-clés de la vie nationale, qui ont aimablement répondu à nos questions. Nous citons en particulier: MM. Samè Epee, Alain Kenfack, Ayangma Protais, Nassourou Haman, James Onobiono, Pascal Bezencon. Nous nous réjouissons des contributions qui ont enrichi ce travail, de la collaboration de nos amis qui ont joint leurs efforts aux nôtres pour une meilleure intelligence du phénomène corruption. Nous sommes particulièrement reconnaissant à toutes celles et à tous ceux qui nous ont aidé à mener ce travail à terme. Pierre TITI NWEL - 11 - De la corruption au Cameroun INTRODUCTION La présente étude a été réalisée dans le cadre de l’exécution d’un projet de recherche sur la corruption, mené par le Gerddes- Cameroun en partenariat avec la Fondation Friedrich-Ebert. ç’est au dernier trimestre de l’année 1997 que le Professeur Fabien Eboussi Boulaga, président du Gerddes-Cameroun, soumet au financement de la Fondation, une recherche nationale portant sur la corruption. La mise en œuvre effective du partenariat Fondation/Gerddes, sur le projet en question, n’interviendra qu’en fin juillet 1998, -au moment où nous assurions l’intérim à la présidence du Gerddes-Cameroun -après que le gouvernement camerounais ait mené, en mars-avril de la même année, une vaste campagne de sensibilisation contre le phénomène de corruption. Le besoin d’apprécier l’impact de cette campagne s’ajoutera à l’objectif de connaître la nature, les causes et les conséquences de la corruption, et à celui de trouver les voies et moyens de contenir ce fléau dans de justes proportions. - 12 - De la corruption au Cameroun 1. Le problème La corruption est un comportement (un acte ou une omission) réprimé par le Code Pénal camerounais en ses articles 134 et 134 bis. Est réputé être corrompu et puni comme tel «tout fonctionnaire ou agent public qui, pour lui-même ou pour un tiers, sollicite, agrée ou reçoit des offres, promesses, dons ou présents pour faire, s’abstenir de faire ou ajourner un acte de sa profession», ou qui reçoit une rétribution quelconque «en rémunération d’un acte déjà accompli ou une abstention passée» (art. 134). Le corrupteur, également puni par l’article 134 bis, est toute personne qui offre des dons ou des présents en vue d’obtenir en sa faveur ou pour un tiers, l’accomplissement, l’ajournement ou l’abstention d’un acte. La corruption est la violation des devoirs de probité, de fidélité et d’impartialité uploads/Geographie/ corruption.pdf