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Expose opcvm v finale Sommaire Liste des abréviations Introduction Première partie la construction et le fonctionnement des OPCVM A- Construction des OPCVM B- Fonctionnement des OPCVM Deuxième partie Les obligations des OPCVM et le contrôle de leurs activ

Sommaire Liste des abréviations Introduction Première partie la construction et le fonctionnement des OPCVM A- Construction des OPCVM B- Fonctionnement des OPCVM Deuxième partie Les obligations des OPCVM et le contrôle de leurs activités A- Les obligations des OPCVM B- Le contrôle des activités des OPCVM Conclusion Liste des références CListe des abréviations OPCVM SICAV FCP AMMC CDVM CIntroduction Avec la multiplication des produits et des techniques ?nancières on assiste à une émergence considérable de divers instruments ?nanciers et une expansion irréfutable du marché boursier Les valeurs mobilières sont devenues des sources essentielles constitutives des patrimoines des individus qui se trouvent tournés vers la constitution des portefeuilles desdites valeurs La gestion du portefeuille des valeurs notamment en valeurs mobilières par un professionnel est l ? un des services d ? investissements ?nanciers le plus important Aussi toute personne peut acheter ou vendre ses titres en valeurs mobilières actions obligations ou autres immédiatement au prix qui sera déterminé sur le marché boursier suite à la confrontation entre l ? ensemble des quantités o ?ertes et demandées des valeurs en question Ce service est géré dans le cadre des organismes de placement collectif en valeurs mobilières O P C V M Aucune dé ?nition juridique n ? a été donnée à l ? organisme de placement collectif de valeurs mobilières OPCVM L ? autorité marocaine du marché des capitaux AMMC a tenté de le dé ?nir comme étant e un organisme ?nancier qui a pour vocation La collecte de l ? épargne auprès des investisseurs pour la placer dans des valeurs mobilières selon des critères bien dé ?ni Ainsi cela permet de constituer un portefeuille de valeurs mobilières Le guide pratique publié en octobre par le service d ? éducation des épargnes du conseil déontologique des valeurs mobilières CDVM considère que les OPCVM sont investis dans divers instruments ?nanciers actions obligations titres de créance et liquidités selon des règles d ? investissement dé ?nies dans la loi et précisées dans les documents des OPCVM Ils sont des organismes composés de valeurs mobilières de créances et de liquidités gérés par des professionnels de marché et détenus collectivement G Ripert et R Roblot Traité de droit commercial T ème éd P Delbecque et M Germain LGDJ p L ? Epargne au Maroc Revue d ? information de BMCE février p http www ammc ma espace-epargnants opcvm consulté le er mai h mn Dénommé actuellement Autorité marocaine du marché des capitaux AMMC C sous forme de parts ou d ? actions par des investisseurs particuliers ou institutionnels Ces produits d ? épargne sont agréés par l ? Autorité marocaine du marché des capitaux AMMC substituant au Conseil déontologique des valeurs mobilières CDVM institué par le Dahir portant loi n - - D ? après le baron Edmond de Rothschild l ? OPCVM est une entité avec ou sans personnalité juridique qui recueille des capitaux auprès du public et les investit collectivement dans divers instruments ?nanciers actions obligations titres de créance autres OPCVM ? pour diversi