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Expose tva word Encadré par ?? Ghizlane NIDAL ?? Kaoutar ESSAF ?? Safaa RAJOUI ?? Wafa BAKHOUCH ?? Wafaa CHERQAOUI Préparé par M Youssef OUBOUALI CLa Taxe sur la Valeur Ajoutée Master Management ?? Finance d ? Entreprise ?? SOMMAIRE Introduction I Général

Encadré par ?? Ghizlane NIDAL ?? Kaoutar ESSAF ?? Safaa RAJOUI ?? Wafa BAKHOUCH ?? Wafaa CHERQAOUI Préparé par M Youssef OUBOUALI CLa Taxe sur la Valeur Ajoutée Master Management ?? Finance d ? Entreprise ?? SOMMAIRE Introduction I Généralités et champs d ? application A- Dé ?nitions des concepts clés B- Champ d ? application II- Règles d ? assiette A Fait générateur B Base de taxation et taux de TVA C Les règles de déduction et de régularisation de la TVA III- Régimes d ? imposition A- Modalités de déclaration B- Périodicité de la déclaration IV- Obligations sanctions et procédures contentieuses en matière de TVA A Les obligations de l ? assujetti à la tva B Les sanctions en matière de tva C Le contentieux en matière de tva V- Cas pratique Master Management ?? Finance d ? E n treprise CLa Taxe sur la Valeur Ajoutée Conclusion Bibliographie Introduction La réforme de la TVA revêt une grande importance pour la consolidation des recettes ?scales au Maroc eu égard à sa politique d ? ouverture sur l ? extérieur privilégiant les accords d ? association et de libre-échange Les contraintes du démantèlement tarifaire ajoutées à celles de l ? amenuisement des recettes de privatisation impliquent le renforcement du rôle que l ? administration ?scale marocaine est appelée à jouer dans la mobilisation des recettes nécessaires au ?nancement du budget de l ? Etat Certes des e ?orts de mobilisation de ressources provenant des impôts directs continuent à être déployés mais considérant le dynamisme intrinsèque à la TVA cet impôt s ? avère plus indiqué pour mobiliser le potentiel de recettes à même de faire face au recul de la ?scalité douanière consécutive à l ? ouverture des frontières L ? élargissement de l ? assiette ?scale sous-tend une importance majeure accordée à la réforme de la ?scalité domestique et en particulier la TVA qui est un impôt général sur la consommation et dont l ? optimisation du rendement permettrait de mobiliser des ressources internes supplémentaires et d ? assurer la transition ?scale La plupart des pays du monde ont pu en faire l ? expérience à l ? ouverture de leurs frontières En e ?et la majorité d ? entre eux ont choisi d ? actionner le levier de la TVA plutôt que celui des impôts directs pour les raisons de neutralité et de rentabilité Avant l ? avènement de la TVA en deux systèmes d ? imposition de la dépense se sont succédés au Maroc CLa Taxe sur la Valeur Ajoutée - La taxe sur les transactions Dès fut instituée une forme rudimentaire de l ? imposition de la dépense appelée Taxe sur les transactions ? Elle s ? appliquait partiellement aux ventes réalisées par les commerçants et les industriels aux prestations de services et aux travaux de construction - La taxe sur les produits et la taxe sur les services TPS Instauré en ce nouveau système d ? imposition était dualiste basé sur deux taxes d