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Cléophas OHANDJO KANDA 1 « Il n’existe pas de meilleure constitution qui soit u

Cléophas OHANDJO KANDA 1 « Il n’existe pas de meilleure constitution qui soit un modèle pour tous les Etats au monde ; la bonne constitution est celle qui s’adapte aux réalités sociales de la population pour laquelle elle a été élaborée. » Cléophas OHANDJO KANDA Cléophas OHANDJO KANDA 2 DEDICACE Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu’il faut, Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, L’amour, le respect, la reconnaissance ; Aussi, c’est tout simplement que nous dédions ce mémoire à : À NOS CHERS PARENTS : KANDA OKUNDJI Bonaventure et MUKANGA OMONOMBE Pauline, Aucune dédicace ne saurait exprimer notre respect, amour éternel et considération pour les sacrifices que vous avez consenti pour notre instruction et bien être. Nous vous remercions pour tout le soutien et l’amour que vous nous portez depuis notre enfance et nous espérons que votre bénédiction nous accompagne toujours. Que ce modeste travail soit l’exaucement de vos vœux tant formulés, le fruit de vos innombrables sacrifices, bien que nous ne nous en acquitterons jamais assez. A NOTRE CHER ONCLE Veron OKAVU ON’OKUNDJI ET A NOTRE TANTE Vigardi OMONOMBE Nos conseillers, amis fidèles et consolateurs, vous nous avez toujours assisté dans les moments difficiles. Les études ont toujours été pour nous l’unique et seul atout, elles représentent la lumière de notre existence, l’étoile brillante de notre réjouissance ; sachez que sans votre aide financière, nous ne saurions réaliser ce dessein. Nous vous sommes très reconnaissants, et nous ne vous remercierons jamais assez pour votre amabilité, générosité, aide précieuse… A NOS CHERS ET ADORABLES FRERES ET SOEURS, COUSINS ET COUSINES Mélanie Kombe Omonombe, julienne kayongo kanda la prunelle de mes yeux, la douce, au cœur si grand, Pascal Engen’ahamba kanda l’aimable, Valéry kanda ka kanda le généreux, Thaddée Toko da toko mon petit frère que j’adore, Patrick Omonombe Toko que j’aime profondément, Désiré toko, Jean Okundji kanda, Olenga kanda, Okavu kanda, Yvince wa Yema omonombe l’incontournable, J.C Yema Okitashongo, Jérôme LOKEKA, Prince YEMA. Cléophas OHANDJO KANDA 3 En témoignage de notre affection fraternelle, de notre profonde tendresse et reconnaissance, nous vous souhaitons une vie pleine de bonheur et de succès. A NOS CHERS ONCLES ET TANTES NDJOLU OKUNDJI Magie, KONGO OKUNDJI Corneille, SOMBO OKUNDJI Brigitte, ANONO OKUNDJI, AHAKO OKUNDJI, YEMA OLONGO Jean, OMOMOMBE EKELE Lambert, OKITASHONGO OMONOMBE Hyppolite, AFUMAMBALE AKAMBELO Suzanne. Veuillez trouver dans ce travail l’expression de notre respect le plus profond et notre affection la plus sincère. À NOS AMIS DE TOUJOURS : YONGONGA KANGASHE Fiston, OKONDJO NZAKATU Claude, KAPITA AKATSHI Etienne, MAPENZI LUSULO Julien, VONGA Barthélémy, MBOYO OSEMBE Pascal. En souvenir de notre sincère et profonde amitié et des moments agréables que nous avons passés ensemble. Veuillez trouver dans ce travail l’expression de notre respect le plus profond et notre affection la plus sincère. A LA MEMOIRE DE NOTRE GRAND MERE Julienne KAYONGO ON’EKANGA’YANYI Aucune dédicace ne saurait exprimer l’amour, l’estime, le dévouement et le respect que nous avons toujours eu pour vous. Vous avez toujours été présentes pour les bons conseils. Votre affection et votre soutien nous ont été d’un grand secours au long de notre vie. Nous aurions tant aimé que vous soyez présente. Que Dieu ait ton âme dans sa sainte miséricorde. A LA MEMOIRE DE NOTRE COUSIN Victor ALOMBA Wa ALOMBA Nous aurions tant aimé que vous soyez présent en ce jour, mais Dieu Maitre de toute circonstance a jugé bon de te rappeler auprès de lui. Cléophas OHANDJO KANDA 4 Que ton âme repose en paix ! À TOUTES LES PERSONNES QUI ONT PARTICIPÉ A L’ÉLABORATION DE CE TRAVAIL, À TOUS CEUX QUE J’AI OMIS DE CITER. Cléophas OHANDJO KANDA 5 REMERCIEMENTS Mes remerciement s’adressent à : Monsieur le professeur BOMPAKA KENYI directeur de ce mémoire ; nous avons eu le privilège de travailler sous votre direction et d’apprécier vos qualités et vos valeurs. Votre sérieux, votre compétence et votre sens du devoir nous ont énormément marqué. Veuillez trouver ici l’expression de notre respectueuse considération et notre profonde admiration pour toutes vos qualités scientifiques et humaines. Ce travail est pour nous l’occasion de vous témoigner notre profonde gratitude. Nous ne trouvons pas les mots pour exprimer notre gratitude à l’Ass. SUMBU rapporteur de mémoire pour son assistance combien incomparable ; car, ses conseils et ses encouragements ont permis à ce travail d’aboutir. Ses capacités scientifiques et ses compétences étaient notre grand support. Cléophas OHANDJO KANDA 6 LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS Al. : Alinéa ; Arr. Min. : Arrêté ministériel ; Arr. : Arrêté ; Art. : Article ; Ass. : Assistant ; C.A. : Cour d’arbitrage ; C.C.C. : Code civil congolais ; C.E. : Conseil d’Etat ; C.E.D.H. : Convention européenne des droits de l’homme ; C.I.J. : Cours International de Justice ; C.P. : Code pénal ; C.S.J. : Cour suprême de justice ; Cass. : Cour de cassation ; D. : Dalloz ; D.L. : Décret‐loi ; D.U.D.H. : Déclaration universelle des Droits de l’Homme ; E.U.A. : Edition Universitaire Africaine ; H.C.R. : Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés ; J.O. : Journal Officiel ; J.O.Z. : Journal Officiel du Zaïre ; J.O/R.D.C. : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo ; L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence ; M.P. : Ministère public ; N.B. : Nota bene ; N.U. : Nations-Unies ; Cléophas OHANDJO KANDA 7 O.L. : Ordonnance‐loi ; O.M.P. : Officier du ministère public ; O.N.U. : Organisation des Nations Unies ; O.P.J. : Officier de police judiciaire ; Op. Cit. : Opus Citatum ; Ord. : Ordonnance ; Ord.-L. : Ordonnance-Loi ; P. : Page ; P.V. : Procès‐verbal ; Prof. : Professeur ; R.A.P. : Registre autre parquet ; R.D.C : République Démocratique du Congo ; R.I. : Registre d’Information ; R.M.P. : Registre du Ministère public ; T.G.I. : Tribunal de Grande Instance ; Tripaix : Tribunal de paix ; U.A. : Union Africaine ; U.E. : Union européenne ; U.L.K. : Université Libre de Kinshasa ; Vol. : Volume. Cléophas OHANDJO KANDA 8 INTRODUCTION Ce mémoire qui est un plaidoyer pour la double nationalité en R.D.C. comportera trois chapitres : Nous tâcherons de parler des théories générales sur la nationalité (chapitre I) ; la notion de nationalité en RDC et les fondements de la règle d'unicité et d'exclusivité de la nationalité dans la tradition constitutionnelle congolaise (chapitre II) ; ainsi que le bien-fondé de la double nationalité pour les Congolais (chapitre III) ; lesquels seront suivis d’une conclusion générale. I. PROBLEMATIQUE De la lecture de l’article 10 de la constitution de la RDC du 18 février 2006 telle que modifiée par la Loi n° 11/002 du 20 janvier 2011, il découle que « la nationalité congolaise est une et exclusive. Elle ne peut être détenue concurremment avec aucune autre. » Cette disposition est reprise à l'article 1er de la loi n°004/020 du 12 novembre 2004 relative à la nationalité congolaise. Ce double principe évoqué par la Constitution du 18 février 2006 avait déjà été affirmé par le constituant de Luluabourg le 1er août 1964, ainsi que par toutes les autres constitutions ultérieures. Une de ses conséquences se trouve à l'article 26 de la même loi qui dispose que toute personne qui acquiert une nationalité étrangère perd la nationalité congolaise. Il en découle que l'acquisition de la nationalité étrangère par un Congolais et l'acquisition de la nationalité congolaise par un étranger entraînent la perte de la première nationalité, respectivement la nationalité congolaise et la nationalité étrangère. Ce qui signifie que, si l’on doit appliquer cette constitution à la lettre, même les membres de la diaspora actuellement au gouvernement et leurs enfants "cachés" à l’étranger ne sont plus des congolais. Ils sont inconsciemment des sans-papiers et véritables clandestins à Kinshasa. Malgré cette interdiction de cumul, il peut arriver qu’un congolais possède deux ou plusieurs nationalités pour des raisons indépendantes de sa volonté. Cléophas OHANDJO KANDA 9 Au regard des mutations que connaît ce monde actuel, il est important de signaler que des cas de la double nationalité sont en accroissement grandissant du fait de la circulation des personnes et du mariage mixte. C’est ainsi que, la possession d’un statut juridique dans le pays d’accueil et d’origine, par exemple l’obtention de la citoyenneté, permet une participation pleine et entière aux affaires politiques et sociales du pays qui accorde un tel statut. Lorsque des communautés transnationales peuvent détenir plus d’une citoyenneté ou nationalité, cela peut optimiser leur mobilité et les aider à jeter des ponts aux niveaux économiques et autres. Il convient de noter que la double nationalité ne présente pas que des avantages, mais il y a aussi des inconvénients dans différents domaines : politique, économique, militaire, pénal,… lesquels justifient la nécessité des gardes fous. Dans notre recherche des solutions à ce vif problème de nationalité, nous nous assignons l’obligation de répondre à toute une série de questions : En cas de guerre entre la RD Congo et le pays d’adoption, de quel côté s’aligneraient les sujets à double nationalité ? Comment peut-on uploads/Geographie/ double-nationalite-2020.pdf