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Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets Uni

Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets Université Sidi Mohammed Ben Abdallah Faculté des Sciences et Techniques de Fès Master Hydrologie de Surface et Qualité des Eaux Rapport de stage Processus des études d'impact sur l'environnement 2011 -2012 Remerciement: Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets Au nom de DIEU je commence ce rapport tout en espérant que ce modeste travail sera à la hauteur. J'adresse mes premiers remerciement à Mr A.BENYELLOUL, chef du département environnement au sein de NOVEC, d'avoir accepté ma demande afin de réalisé ce stage. A travers lui, mes remerciements s’adressent à l’ensemble du personnel technique et administratif de NOVEC pour leurs efforts qu'ils ne cessent de déployer pour assurer une formation professionnelle de haut niveau pour leurs stagiaires. Je tien a remercier vivement Mr ANAS BENNANI pour son accueil, son encadrement et son orientation pendant toute la période de mon stage. Je tien à présenter mes remerciement les plus distinguées à toute l'équipe du département environnement de NOVEC spécialement Mr RABIE EL HOUSSAINI, Mr ZOUHAIR EL ARFAOUI et Mr ABDELWAHED ROUANE. Enfin, que toute personne ayant contribuée, de prés ou de loin, à la réalisation de ce travail, puisse trouver, ici, l’expression de mon estime et ma profonde reconnaissance. Formatted: Justified Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets Sommaire I. Introduction ..................................................................................................................................... 4 II. Canevas général d’une étude d’impact sur l’environnement ......................................................... 5 III. Cadre juridique et institutionnel régissant les EIE au Maroc .................................................... 11 IV. Justification et délimitation de la Zone d’étude ....................................................................... 36 V. Description des éléments du milieu biophysique et humain ........................................................ 36 VI. Techniques d’identification et d’évaluation sommaire des impacts environnementaux ......... 37 VII. Programme de surveillance et de suivis environnementaux .................................................... 44 VIII. Techniques de dessin et de cartographie utilisés pour l’élaboration des cartes ...................... 45 IX. Conclusion ................................................................................................................................. 53 I. Introduction ..................................................................................................................................... 4 II. Canevas général d’une étude d’impact sur l’environnement ......................................................... 5 III. Cadre juridique et institutionnel régissant les EIE au Maroc .................................................... 11 IV. Justification et délimitation de la Zone d’étude ....................................................................... 35 V. Description des éléments du milieu biophysique et humain ........................................................ 35 VI. Techniques d’identification et d’évaluation sommaire des impacts environnementaux ......... 36 VII. Programme de surveillance et de suivis environnementaux .................................................... 43 VIII. Techniques de dessin et de cartographie utilisés pour l’élaboration des cartes ...................... 44 IX. Conclusion ................................................................................................................................. 51 Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Formatted: Default Paragraph Font, Check spelling and grammar Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets I. Introduction Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. (Rapport Bruntland- 1987) A l’instar de beaucoup d’autres pays, le Maroc est fortement confronté au défi majeur du développement durable qui consiste à assurer à toute la population une meilleure qualité de la vie, tout en répondant aux aspirations de tous au bien-être. En effet, son environnement ne cesse de se dégager et ses ressources naturelles s’amenuisent de plus en plus : déforestation, désertification, pollution de l’air et des eaux, problèmes des déchets… Dans l’objectif de relever ce défi du 21e siècle, une stratégie nationale de développement propre a été initiée et mise en place depuis quelques années. Celle-ci avait débuté avec la création dès 1992 d’un département ministériel en charge de l’environnement et la mise en œuvre depuis d’un processus qui fait aujourd’hui de la protection de l’environnement une préoccupation majeure sur les plans politique, économique et social. La réduction des conséquences négatives des activités humaines sur l’environnement nécessite donc une démarche de prévention qui favorise des choix plus judicieux que ceux du passé. En conséquence, le développement futur de nos sociétés ne pouvait s’accomplir que par l’utilisation de processus et d’outils d’évaluation environnementale. Parmi les options offertes à cet effet, l’évaluation des impacts environnementaux. L'étude d'impact sur l'environnement (EIE) est devenue l’outil principal de prise en compte de l’environnement dans la planification des activités de développement. Compte tenu de la place qu’elle occupe désormais dans nos sociétés, l’EIE s’avère l’un des instruments clés de la réalisation du développement durable L'Etude d'Impact sur l'Environnement (EIE) 1 : est un processus permettant d’évaluer les effets directs ou indirects pouvant atteindre l’environnement à court, moyen et long terme suite à la réalisation de projets économiques et de développement et à la mise en place des infrastructures de base et de déterminer des mesures pour supprimer, atténuer ou compenser les impacts négatifs et d’améliorer les effets positifs du projet sur l’environnement. (1 : Bulletin Officiel n°5118 du jeudi 19 juin 2003 portant sur la promulgation de la loi n°12- 03 relative aux EIE, Article premier du MATEE) Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets L'EIE a pour objectifs : 1. Evaluer de manière méthodique et préalable, les répercussions éventuelles des activités, de travaux, d’aménagements et d’ouvrages sur l’environnement. 2. Evaluation des incidences sur l’environnement porte sur les facteurs suivants :  L’homme, la faune et la flore  Le sol, l’eau, l’air, le climat et le paysage  Les biens matériels et le patrimoine culturel et les interactions entre ces facteurs 3. Supprimer, atténuer ou compenser leurs incidences négatives 4. Améliorer leurs impacts positifs sur l’environnement 5. Informer la population concernée sur les impacts négatifs du projet sur l’environnement. II. Canevas général d’une étude d’impact sur l’environnement Procédure de l’étude d’impact sur l’environnement La procédure de l’EIE se déroule généralement de la manière suivante :  Vérification de l’assujettissement du projet à l’EIE Avant d’entamer la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement pour un projet donné, la loi stipule que le promoteur vérifie si son projet est assujetti ou non, en vérifiant cette information sur la liste des projets faisant objet d’une EIE donnée en annexe de la loi 12- 03.  Dépôt de l’avis de projet Dans le cas où le projet est assujetti à l’EIE, le promoteur est amené à déposer un avis du projet auprès du ministère de tutelle de son activité et de l’autorité gouvernementale chargée de l’environnement, cet avis doit contenir : Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets - Une description sommaire du projet ; - Un calendrier de sa réalisation ; - Une description sommaire du site d’implantation ; - Une description sommaire des impacts sur l’environnement que le projet est susceptible de générer. - Elaboration des termes de références  Elaboration des termes de références La loi 12-03 définit les termes de références (TdR) comme étant un document de référence définissant les aspects et les exigences environnementaux importants devant être pris en considération lors de l’élaboration de l’étude d’impact. Il précise la méthode qu’il faut adopter pour détecter et analyser les répercussions éventuelles du projet sur l’environnement. Il faut signaler que l’élaboration des TdR est à la charge du pétitionnaire et ne fait pas partie des tâches du comité.  Réalisation et dépôt de l’EIE Après avoir élaboré l’EIE conformément aux TdR et aux dispositions de la loi 12-03, le pétitionnaire dépose 23 exemplaires du rapport de l’EIE auprès du ministère de tutelle qui les transmet à l’autorité gouvernementale chargée de l’environnement. Ces exemplaires sont ensuite distribués aux différents membres du comité.  Enquête publique D’après l’article 9 de la loi 12-03 Chaque projet soumis à l’étude d’impact sur l’environnement donne lieu à une enquête publique. Cette enquête a pour objet de permettre à la population concernée de prendre connaissance des impacts éventuels du projet sur l’environnement et de recueillir leurs observations et propositions y afférentes. Ces observations et propositions sont prises en considération lors de l’examen de l’étude d’impact sur l’environnement. Rapport de stage d’initiation aux évaluations environnementales des projets Il est à noter que l’enquête publique commencera à être pratiquée à partir du mois avril 2011. (Source : Département de l’environnement)  Examen de l’EIE L’examen de l’ÉIE doit porter sur le contenu du rapport ÉIE, en prenant en considération les dispositions réglementaires, les directives, les TdR et juger de la pertinence et de la précision des informations fournies quant à la compatibilité du projet avec les exigences de protection de l’environnement dans la zone concernée par le projet. A l’issue de l’examen du rapport ÉIE et aux conclusions de l’enquête publique, le comité devrait être en mesure uploads/Geographie/ etude-d-impact.pdf