Le GATT à l’OMC Et le rapport avec la mondialisation introduction PARTIE I PART

Le GATT à l’OMC Et le rapport avec la mondialisation introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV CONCLUSION Réalisé par: MOUFDI Kamal ELBAROMI Karam TEJJAR Aymane ELHARAOUI Reda CHOUKAIRI Ilyass Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV CONCLUSION PARTIE II: le passage du GATT à L’OMC PARTIE III: l’adhésion du Maroc à l’OMC PARTIE IV: La mondialisation et l’OMC CONCLUSION PLAN INTRODUCTION PARTIE I: Le GATT introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV conclusion Le GATT, et plus tard l’organisation mondiale du commerce (l’OMC), seront amenés à tenir compte de la situation spécifique des pays en développement sous l’effet conjugué de plusieurs facteurs qui constitue autant de fondement pour le statut particulier accordé à ces pays sachant que le GATT a était l’un des premiers organisations, sur le plan international, à avoir adopté un texte faisant allusion aux incidences juridiques que peut entrainer le degrés de développement économiques. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV conclusion A la fin de la seconde guerre mondiale, les pays occidentaux tentent de mettre en place un ensemble de mesures visant à favoriser le développement des échanges internationaux. A cette fin, des négociations sont entamées à LONDRE en 1946 et se traduisent en 1947 à GENEVE par la signature du premier accord général sur les tarifs et le commerce qui constituera l’acte de naissance du GATT. Le GATT o Définition du GATT : Le GATT est un accord signé le 30 octobre 1947 par 23 pays et rentré en vigueur le 1 janvier 1948 pour favoriser l’expansion du commerce international en assurant une réduction des barrières tarifaire et non tarifaire. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV conclusion o Les objectifs du GATT : • Diminuer les formes du protectionnisme • Favoriser le développement des échanges internationaux • Réduire les barrières tarifaires et non tarifaires • Accroitre les relations économiques entre les nations o Les cycles multilatéraux : Le système s’est développé dans le cadre de plusieurs séries (cycles) de négociations commerciales. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV conclusion Cycle 3 Cycle 2 Cycle 1 Genève 1947 Annecy 1949 Torquay 1950- 1951 Genève 1955-1956 Dillon 1961-1962 Kennedy 1963- 1967 Tokyo 1973-1979 Uruguay 1986-1994 portaient essentiellement sur la réduction des droits de douane. nombreux accords nouveaux (agriculture, service, droits de propriété, règlement des différends) 120 pays signataires. mesures non tarifaires et codes. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV conclusion o Les principes fondateurs du GATT : Les négociations sur les réductions tarifaires multilatérales menées dans le cadre du GATT reposent sur trois principes essentiels :  La non-discrimination la réciprocité la transparence o Les limites du GATT :  n’as pas le statut d’organisation  champ de compétence réduit (limité aux produits)  intervention limité aux barrières tarifaires introduction PARTIE I v PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion L’OMC o Définition: ...En quelques mots, L’Organisation mondiale du commerce (OMC) est la seule organisation internationale qui s’occupe des règles régissant le commerce entre les pays. Sa principale fonction est de favoriser autant que Possible la bonne marche, la prévisibilité et la liberté des échanges. introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o Structure: introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o Les missions de l’OMC: L'Organisation mondiale du commerce a pour fonction principale de favoriser l'ouverture commerciale entre les pays. Elle s’efforce de lever les obstacles au libre-échange et d'aider les pays à régler leurs conflits commerciaux. Ses principales missions consistent à : • veiller à la bonne mise en œuvre de l’accord de Marrakech • administrer les procédures de règlement des différends pour régler les conflits commerciaux • Servir de cadre pour les négociations commerciales • Gérer le mécanisme d’examen des politiques commerciales • Coopérer avec le fonds monétaire internationale et la banque mondiale Son action concerne le commerce des marchandises, des services, des biens agricoles et industriels, ainsi que les aspects de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce. introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o Les limites : • L’OMC donne la priorité aux valeurs commerciales au détriment de toute autre valeur. • L’OMC ne fait pas que réguler le commerce mondial, elle favorise son développement de façon active. • L’OMC nuit au tiers monde, éventre le principe de précaution et étouffe la diversité. • L’OMC rejette les interdictions d’importer des biens fabriqués en utilisant le travail des enfants. • L’OMC ébranle la démocratie et s’immisce dans presque tous les domaines de la vie des pays membres. • Le tribunal commercial international règle inégalement les différends. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion I Opportunités offertes au Maroc par son adhésion à l'OMC: 1. Avantages potentiels de l’adhésion à l’OMC 2. Opportunités d’accès aux marchés offertes au Maroc a) Opportunités offertes pour le secteur agricole b) Des possibilités de diversification pour les exportations des produits de la mer c) Des offres d’expansions limitées pour les produits industriels Des risques réels de marginalisation économique 1. Erosion des positions agricoles acquises sur le marché européen 2. Perte des rentes de situation pour l’industrie Marocaine II L’adhésion du Maroc à l’OMC Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion L’OMC et la mondialisation o Définition : la Mondialisation Le terme de mondialisation correspond à la libre circulation des marchandises, des capitaux, des services, des personnes, des techniques et de l'information. Il désigne le processus d'intégration des marchés et de rapprochement des hommes qui résulte notamment de la libéralisation des échanges. C'est l'intégration plus étroite des pays et des peuples du monde, favorisée par : • la réduction des coûts de transport et des communications. • l'éliminations des barrières artificielles à la circulation des biens, des services, des capitaux et des personnes. o La mondialisation s’est accompagnée de plusieurs « avantages » : • La montée en puissance des firmes multinationales (circulation accrue des produits, capitaux et progrès techniques.) • Les choix : biens, culture, etc.. • La paix. • La hausse des niveaux de vie. • L’augmentation de la concurrence et la réduction du pouvoir des entreprises. • La réduction de la corruption. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o L’apparition de la mondialisation: En 1989: Le chute du mur de Berlin, c’est le point départ de la mondialisation. En 1993: La constitution du grand marché commun européen qui supprime les frontières nationale pour permettre la libre circulation des biens, des services, des capitaux, En 1994: La naissance de la première start-up «YAHOO», et le début du sort du web. L’arrivé de l’économie mondiale d’un territoire énorme «la Chine» qui intègre l’organisation mondiale du commerce et a ce moment la que la délocalisation s’accélère. En 2007: c’est l’arrivé du IPhone d'Apple, c’est le l’apogée de mondialisation. En 2008: c’est le résultat de la mondialisation avec la faillite de la banque (mondiale) se qui déclenche une crise économique très profonde, c’est à moment la que le monde commerce à se refermer. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o Glissements annuels (%): Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion o Le rapport de l'OMC avec la mondialisation Le paradoxe de la situation tient au fait que l’OMC tant critiquée représente pourtant un pas important vers la mondialisation. Les Etats y sont à égalité de voix – contrairement à l’Organisation des Nations unies (ONU), au Fonds monétaire international (FMI), à la Banque mondiale, où les procédures de vote sont à l’avantage des pays riches. Les débats se déroulent sous le regard de l’opinion publique (ce qui n’était pas le cas à l’époque du GATT). Une justice commerciale internationale est à l’œuvre, qui dégage peu à peu des principes de droit. o La mondialisation s’est accompagnée AUSSI par DES « inconvénients » : • Domination des pays capitalistes dont É.U. • Multinationale : Utilisation de la main d’œuvre à bon marché « cheap labour ». • Exploitation des matières premières dans les pays en voie de développement. • Concurrence forte qui amène la disparition des petits producteurs (abandon des petites fermes). • Homogénéisation des cultures donc disparition des cultures locales. • Trafic illégal plus facile (drogue, organes, etc.). • Corruption. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV Conclusion Malgré les problèmes qui se posent encore ou qui se poseront dans l’avenir, les 60 années d’existence du GATT à l’OMC constituent une expérience positive pour la communauté internationale. Nombre de gouvernements, d’acteurs non gouvernementaux, d’analystes et de critiques souhaitent améliorer le système, mais rares sont ceux qui contesteraient sa contribution cruciale au renforcement de la stabilité et de la prospérité mondiales. En examinant objectivement les anciennes questions qui sont loin d’être résolues, les difficultés restant à surmonter et les résultats obtenus, comme nous avons tenté de le faire dans le présent rapport, nous espérons stimuler la réflexion sur les stratégies qui permettront de gérer au mieux l’avenir. Introduction PARTIE I PARTIE II PARTIE III PARTIE IV uploads/Geographie/ expose-1 10 .pdf

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