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Gouverner la ville diﬀuse. La planiﬁcation territoriale ` a l’´ epreuve. Xavier

Gouverner la ville diﬀuse. La planiﬁcation territoriale ` a l’´ epreuve. Xavier Desjardins To cite this version: Xavier Desjardins. Gouverner la ville diﬀuse. La planiﬁcation territoriale ` a l’´ epreuve.. G´ eographie. Universit´ e Panth´ eon-Sorbonne - Paris I, 2007. Fran¸ cais. <tel-00250015> HAL Id: tel-00250015 https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00250015 Submitted on 8 Feb 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entiﬁc research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ ee au d´ epˆ ot et ` a la diﬀusion de documents scientiﬁques de niveau recherche, publi´ es ou non, ´ emanant des ´ etablissements d’enseignement et de recherche fran¸ cais ou ´ etrangers, des laboratoires publics ou priv´ es. Université Paris I Panthéon-Sorbonne Institut de géographie Ecole doctorale de Géographie de Paris UMR 8504 Géographie-Cités Centre de recherche sur les Réseaux, l’Industrie et l’Aménagement Gouverner la ville diffuse La planification territoriale à l’épreuve Thèse pour obtenir le grade de docteur de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne présentée et soutenue publiquement par Xavier Desjardins Directeur de thèse : Francis Beaucire 27 novembre 2007 Les membres du jury : Francis BEAUCIRE, professeur à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, Paul BOINO, professeur à l’université Lumière Lyon II, rapporteur, Gabriel DUPUY, professeur à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, Jean FREBAULT, président du Conseil de Développement du Grand Lyon, ancien président de la 5ème section « aménagement-environnement » du Conseil Général des Ponts et Chaussées, Maurice GOZE, professeur à l’université Bordeaux III Michel de Montaigne, rapporteur, Véronique LAVALLEE, urbaniste, directrice du bureau d’études SCURE. 1 Une thèse est un travail parfois solitaire mais il se nourrit de nombreuses rencontres, de multiples discussions et ne peut se réaliser sans la complicité d’un grand nombre de personnes que je tiens à remercier. Francis Beaucire, directeur de cette thèse, m’a accompagné tout au long de ce cheminement : son suivi toujours très attentif, son goût de la recherche et sa confiance m’ont été d’un grand secours. Véronique Lavallée et Marc Foudraz m’ont permis de mener un vrai travail de recherche et d’acquérir une réelle expérience professionnelle à la SCURE. Je n’oublierai jamais leur passion du métier d’urbaniste. Toutes les personnes que j’ai côtoyées dans ce bureau d’études, notamment Julie Monod, Marie-Line Kermoal, Thomas Laporte, Judith Lemonnier, Céline Fitour, Laurie Arthaud, Marion Picard et Marie Krier, ont grandement contribué à rendre ce travail plaisant et m’ont toujours apporté leur aide indispensable. Pour effectuer ce travail, j’ai rejoint le CRIA, une équipe de recherche particulièrement active et ouverte sur le monde et sur l’entreprise. Je remercie Gabriel Dupuy, Isabelle Geneau de Lamarlière et tous les membres du CRIA de faire vivre un tel lieu, si utile aux doctorants, au sein de l’UMR Géographie-Cités. Le PUCA, notamment Patrice Aubertel, Claire Gillio, François Ménard, Françoise Goudet et Nicole Rousier, m’a beaucoup aidé, que ce soit pour des recherches en Grande-Bretagne avec Wiliam Le Goff ou l’animation de séminaires sur l’intercommunalité. Un grand merci à Philippe Estèbe et à Paul Boino, avec qui nous avons organisé ce cycle de séminaires au cours de l’année 2006-2007. Jacques Donzelot et Renaud Esptein ont accepté un intrus géographe dans des discussions toujours passionnantes, je leur dois beaucoup. Toute la thèse n’aurait pas été possible sans le concours de tous les élus, techniciens ou experts qui m’ont accordé temps et attention lors d’entretiens. Nombreux sont ceux qui m’ont aidé par leur éclairage sur des aspects de mon travail lors de colloques, de rencontres, de cours, ils se reconnaîtront dans tous leurs apports à ce travail ! 2 Le soutien des amis, notamment William Le Goff, Fabien Ansel, Pierre-Emmanuel Cauet, Véronique Fourault, Guillaume Truong, Bertrand Leroux, Marianne Thébert, Marion Tillous, Joachim Broomberg, David O’Neill, a été un vrai réconfort. Un grand merci à mes relecteurs infatigables, ma mère et mon père, si patients et si disponibles et à Laurent pour la langue anglaise. Enfin, « J'aurais beau parler toutes les langues de la terre et du ciel, si je n'ai pas la charité, s'il me manque l'amour, je ne suis qu'un cuivre qui résonne, une cymbale retentissante … ». Merci Carole ! 3 Sommaire Introduction 5 1ère partie - La règle du jeu 21 A - Des « trois lois » à « l’acte II » ......................................................................................... 25 A-1 Trois lois, trois ministères 28 A-2 La loi Voynet ou l’aménagement des territoires 38 A-3 Aménager la France en l’an 2000 40 A-4 La loi Chevènement : le territoire enfin gouvernable ? 65 A-5 La loi SRU : les principes d’un nouvel urbanisme 93 A-6 L’acte II de la décentralisation 100 A-7 Après deux étapes de décentralisation 109 B - Le SCOT ou le renouveau de la planification................................................................. 115 B-1 Pourquoi un nouveau document d’urbanisme ? 119 B-2 L’objet du SCOT : changer la ville ou changer la vie ? 125 B-3 L’architecture générale du document 127 B-4 La place du SCOT dans la hiérarchie des normes d’urbanisme 148 B-5 Urbanisme de projet ou urbanisme de procédure ? 157 B-6 Limites des innovations procédurales 175 C - Un SCOT pour la ville compacte ? ................................................................................. 177 C-1 Circonvolutions parlementaires 178 C-2 Un revirement de la législation 184 C-3 Quand la densité faisait peur 192 C-4 L’émergence de la notion de ville compacte 198 C-5 Les débats autour des vertus de la compacité 203 C-6 Dépasser le clivage étalement/compacité 222 2ème partie - Le jeu et les joueurs 229 A - Une révolution territoriale............................................................................................... 231 A-1 Le succès de l’intercommunalité 231 A-2 Un renouveau de la planification d’une ampleur inattendue 237 A-3 Partout des projets 245 A-4 Les aires urbaines : fragmentation ou cohésion ? 246 B - Trois villes moyennes ..................................................................................................... 249 B-1 Du choix des terrains d’étude 249 B-2 Une métropolisation en mode mineur 253 B-3 Les dynamiques de périurbanisation 273 B-4 Quelques logiques qui guident l’urbanisation 312 C - Les coopérations intercommunales à Caen, Dijon et Montpellier .................................. 315 C-1 L’intercommunalité avant la loi Chevènement 316 C-2 Caen : d’un district tardif à une agglomération minimale 323 C-3 Dijon, l’intercommunalité consensuelle 330 C-4 Conflits autour de la communauté d’agglomération de Montpellier 336 C-5 Eléments de conclusion 348 D - La planification territoriale en pratique........................................................................... 353 D-1 Caen ou l’ordinaire de la planification 354 D-2 Dijon : l’émergence d’un « esprit SCOT » 378 D-3 A Montpellier, un SCOT « coup de poing » 391 D-4 Conclusion sur les SCOT 425 4 Conclusion générale - « Les infortunes de la vertu » Du développement durable à l’incohérence territoriale 429 A - Cette ville que l’on souhaite planifier ............................................................................. 431 B - Le SCOT, prisonnier des contradictions de l’action publique ........................................ 435 B-1 Le renforcement des réseaux de transport en commun 436 B-2 Une meilleure articulation du transport et de l’urbanisme 440 B-3 La politique d’infrastructure routière 443 B-4 L’émergence d’une nouvelle géographie de l’action publique 448 B-5 Les politiques de « développement » des communes 452 B-6 Le SCOT et l’équilibre entre acteurs 455 C - Un nouveau système territorial ....................................................................................... 465 D - De la fabrique de l’incohérence territoriale … au prochain renouveau de la planification territoriale............................................................................................................................... 471 Les sources 479 A-1 Sources orales 479 A-2 Bibliographie 484 Sommaire général 519 5 INTRODUCTION Planifier la ville : rêve ou possibilité ? Peut-on encore planifier la ville ? Nombreux sont ceux qui, comme l’architecte Rem Koolhaas, soulignent que la soumission des villes aux forces du marché rend la démarche planificatrice, sinon illusoire, du moins « dérisoire » face au chaos urbain. Dans une verve plus provocatrice que scientifique, l’architecte néerlandais partage la fascination exercée par les nouvelles formes urbaines considérées comme « chaotiques » sur de nombreux architectes. Il utilise le terme de « ville générique » pour signifier la banalité de chaque ville, l’extension indéfinie d’espaces toujours semblables, l’emprise des réseaux et la disparition de l’espace public. Dans cet espace urbain continu les seules différences sont la proximité ou l’éloignement des nœuds urbains que constituent les échangeurs. Dans ces conditions, la ville est un chaos, le développement urbain est anarchique, la planification n’a plus d’utilité : « La notion qui exprime au mieux l’esthétique de la ville générique est celle du style libre. Comment la définir ? Imaginons un espace ouvert, une clairière dans la forêt, une ville arasée. Trois éléments entrent en jeu : les routes, les bâtiments, la nature. Ils entretiennent des rapports souples ne répondant à aucun impératif catégorique et coexistent dans une spectaculaire variété d’organisations. Ils peuvent prédominer tour à tour […]. La ville générique représente la mort définitive de la planification. Pourquoi ? Non parce qu’elle n’est pas planifiée […] C’est que sa découverte la plus dangereuse et en même temps la plus grisante est le dérisoire de toute planification1 ». L’évolution contemporaine des villes semble, en effet, poser un sérieux défi à la planification. Mais que recouvre précisément cette planification dont on nous dit qu’elle deviendrait dérisoire ? On pourrait considérer uploads/Geographie/ gouverner-la-ville-diffuse-la-planification-territoriale-x27-a-l-x27-epreuve.pdf