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i Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA) EA 2076-Habiter, et Institut d’A

i Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA) EA 2076-Habiter, et Institut d’Aménagement du Territoire, d’Environnement et d’Urbanisme de l’Université de Reims (IATEUR) Année universitaire 2011-2012 Planification des déplacements et développement urbain durable en Champagne-Ardenne Approche analytique des quatre principales agglomérations de la région Champagne-Ardenne Thèse Pour obtenir le grade de Docteur de l’Université de Reims Urbanisme- Aménagement du territoire Présentée et soutenue publiquement par Ali HASAN Le 30 mai 2012 Directeur de thèse : Marcel BAZIN Composition du jury : M. Christophe DEMAZIERE, Professeur à l’Université de Tours, Rapporteur. M. Philippe MENERAULT, Professeur à l’Université de Lille 1, Rapporteur. M. Pierre ZEMBRI, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise, Examinateur. M. Marcel BAZIN, Professeur émérite à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, Directeur de thèse. Thèse préparée avec le soutien de la ville de Reims Charleville-Mézières Reims ii 1 Remerciements Mes remerciements vont, en premier lieu, à Marcel BAZIN, mon directeur de thèse, pour ses conseils avertis, sa disponibilité depuis ma Maîtrise et mon Master II à l’IATEUR. Je le remercie également pour les lectures qu’il m’a recommandées, pour ses encouragements et son soutien durant ces années de thèse. Ce professeur m’a fait découvrir qu’il existe une autre rigueur que celle attribuée au dessin des traits et des tracés sur ma table à dessin et à la conception et réalisation des plans et des projets architecturaux dans lesquels je me suis plongé avant d’élargir mes centres d’intérêts urbanistiques et aménagistes. Aux membres du jury, pour avoir accepté de participer à l’évaluation de ce travail : M. Christophe Demazière, M. Philippe Menerault et M. Pierre Zembri. A la Ville de Reims pour m’avoir permis de réaliser ce travail dans des conditions optimales grâce à l’attribution d’une bourse de recherche. Aux acteurs rencontrés pour leur disponibilité et leur accueil, je les remercie également pour les réponses apportées aux questions posées qui m’ont permis de faire avancer mon travail dans le bon sens. Un grand merci à Patrick Dal Cin et Claudie Leitz (Grand Troyes), Rudy Roussel (Agence d’Urbanisme, de Développement et d’Aménagement de la Région Troyenne). A Raphaëlle Palmieri et Roxanne Blondy (Communauté d’Agglomération Châlonnaise). A Christine Duchénois et François Théret (Communauté d’Agglomération Carolomacérienne). Mes remerciements vont également à Tarek Al-Khoury pour son appui informatique ainsi que pour son soutien lors des derniers moments difficiles de la réalisation de ce travail. 2 A Julie Fourreaux, à Lila Combe, à Arnaud Passalacqua et à Jennifer Lambinet pour leurs relectures attentives et constructives et pour leur patience. Je garderai toujours une belle image d’eux. A François Mathonnet pour l’aide apportée à la réalisation de la cartographie de la deuxième partie de mon travail. Je le remercie pour le temps qu’il m’a consacré. Au-delà de la Champagne et de l’Hexagone, à ma famille en Syrie pour son indéfectible soutien et pour n’avoir jamais cessé de croire en moi. Les jolis minois et les beaux sourires de mes nièces et neveux, de mes frères et sœurs et de mes parents, sur les photos accrochées au mur que je regardais tous les matins avant de commencer le travail, me donnaient beaucoup de force et de courage. Ce travail et aussi le leur. Enfin, à ma moitié…à Sahar. 3 Avant propos Cette thèse engagée en janvier 2009 a été dirigée pas Monsieur Marcel BAZIN, ancien directeur de l’IATEUR (l’Institut d’Aménagement du Territoire, Environnement et urbanisme de Reims) et professeur émérite à l’Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA). Elle a été préparée à l’IATEUR et au sein de l’EA 2076-Habiter et a bénéficié d’un financement à part entière de la part de la Ville de Reims à part entière. Les données nécessaires à la réalisation de ce travail ont été affablement fournies par : - Les Communautés d’Agglomérations de Reims (RM), de Troyes (le Grand Troyes), de Charleville-Mézières (la CACM) et de Châlons-en-Champagne (la CAC) - Les Agences d’Urbanisme de Troyes (AUDART), de Reims (AUDRR) et de Châlons-en- Champagne (AUDC). - Les sociétés exploitantes de Transport en Commun à Charleville-Mézières (la SETAC), à Châlons-en-Champagne (SITACBUS), à Reims (Transdev) et à Troyes (la TCAT). Compte tenu de la rareté des travaux réalisés sur la planification des déplacements et développement urbain durable en Champagne-Ardenne, il nous a fallu effectuer le maximum possible d’entretiens et rester en contact permanant avec les acteurs locaux (courriels et entretiens téléphoniques). Ce travail nous a également demandé de nous rendre à plusieurs reprises sur les terrains étudiés. Ainsi, de brefs séjours réguliers nous ont été indispensables. Je tiens à remercier les acteurs rencontrés sur le terrain pour leur disponibilité et leur accueil. 4 5 Sigles et abréviations AFSCM : Association Française de Sans Contact Mobile AMT (Montréal) : Agence Métropolitaine des Transports AOTU : Autorité Organisatrice de Transport Urbain APS : Alimentation Par le Sol AUDART : Agence d’Urbanisme, de Développement et d’Aménagement de la Région Troyenne AUDC : Agence d’Urbanisme et de Développement de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne AUDRR : Agence d’Urbanisme, de Développement et prospective de la Région de Reims AURG : Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise CA : Communauté d’Agglomération CAC : Communauté d’Agglomération Châlonnaise CACM : Communauté d’Agglomération CaroloMacérienne CAT : Communauté d’Agglomération Troyenne CeM : Conseil en Mobilité CFT : Compagnie Française de Transports CIADT : Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire. DDE : Direction Départementale de l’Equipement DGITM : La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer. DOO : Document d’Orientation et d’Objectifs DSP : Délégation de Service Public DTA : Directive Territoriale d’Aménagement EMD : Enquête Ménages Déplacements EMS : Emploi Métropolitain Supérieur ENT : Enquête Nationale Transport EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPIC : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial 6 FNAU : Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme FNAUT : Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports GART : Groupement des Autorités Responsables des Transports GES : Gaz à Effet de Serre GT : Grand Troyes IATEUR : Institut d’Aménagement du Territoire, d’Environnement et d’Urbanisme de l’Université de Reims. LAURE : Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie LOADDT : loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire LOADT : Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement du Territoire LOF : Loi d’Orientation Foncière Loi ATR : Loi Administration Territoriale de la République LOTI : Loi d’Orientation pour des Transports Intérieurs MAP : Marche A Pied MLP : Métro Léger sur Pneus NSM : Nouveaux Services à la Mobilité. NTIC : Nouvelles Technologies de l’Informatique et de la Communication PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable. PDE/PDA : Plan de Déplacements d’Entreprises ou d’Administrations PDU : Plan de Déplacements Urbains PGD : Politique Globale de Déplacements PLU : Plan Local d’Urbanisme POS : Plan d’Occupation des Sols PPP : Partenariat Public Privé PPRI : Plan de Prévention des Risques d’Inondation PREDIT : Programme de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres PTU : Périmètre de Transport Urbain RDTA : Régie Départementale des transports des Ardennes SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale SD : Schéma Directeur SDAU : Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme 7 SDC : Schéma des Déplacements Communautaires SDU : Schémas des Déplacements Urbains SETAC : Société d’Exploitation des Transports de l’Agglomération Carolomacérienne SITAC Bus : Société des Transports de l’Agglomération Chalonnaise SLR : Système Léger sur Rail STI : Systèmes de Transport Intelligents TAD : Transport A la Demande TC : Transport en Commun TCAT : Transport en Commun de l’Agglomération Troyenne TCSP : Transport en Commun en Site Propre TCU : Transport en Commun Urbain TEC : Transport Environnement Circulation TPU : Taxe Professionnelle Unique TUR : Transport Urbain de Reims TVR : Transport sur Voie Réservée UTP : Union des Transports Publics et Ferroviaires VAL : Véhicule Automatique Léger VCA : Voies à Caractéristiques Autoroutières VT : Versement Transport VTA : Versement Transport Additionnel ZI : Zone Inondable ZUP : Zone à Urbaniser en Priorité 8 9 Sommaire Remerciements ...................................................................................................................................i Avant propos ......................................................................................................................................3 Sigles et abréviations .........................................................................................................................5 Introduction générale ...................................................................................................................... 19 Partie I : L’évolution des outils et des méthodes de planification de transports à l’échelle des agglomérations ................................................................................................................................ 31 Chapitre 1 : Politiques de déplacements et d’urbanisme ................................................................. 37 1.1. Contexte et enjeux......................................................................................................... 39 1.1.1. Le transport urbain et nouveaux modes de vie et d’urbanisation, devoir s’y adapter ..... 39 1.1.1.1. Transport urbain : historique ......................................................................................... 39 1.1.1.2. Les nouvelles politiques urbaines ................................................................................... 52 a. Les politiques de transports (agir sur l’offre de transport) .............................................. 59 b. Les politiques de déplacement ....................................................................................... 60 c. Les politiques de mobilités ............................................................................................. 61 1.1.2. Environnement (s) au pluriel et transports, une corrélation forte ................................... 64 1.1.2.1. La place des politiques de l’environnement dans le domaine du transport ..................... 65 1.1.2.2. L’environnement socio-économique .............................................................................. 67 1.1.3. Un monde empoisonné par la « sacro-sainte voiture » ................................................... 69 1.1.4. Vers un transport urbain durable ................................................................................... 74 1.1.4.1. Pourquoi un transport urbain durable ? ......................................................................... 74 1.1.4.2. Principes et enjeux......................................................................................................... 77 1.1.4.3. Mobilité urbaine et durable ........................................................................................... 78 1.2. La mise en place d’un cadre institutionnel, contexte et évolution .................................. 79 1.2.1. Les orientations données par la loi ................................................................................. 80 1.2.1.1. uploads/Geographie/ hasan-2012-archivage.pdf