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Formation vie LES BASES TECHNIQUES DE L ? ASSURANCE VIE ASSURANCE VIE ?? EFPA MAI C ? Généralités sur l ? assurance a- Dé ?nition de l ? assurance b- Histoire de l ? assurance vie c- Marché Tunisien ? Types de contrats a- Les contrats classiques ? b- Les

LES BASES TECHNIQUES DE L ? ASSURANCE VIE ASSURANCE VIE ?? EFPA MAI C ? Généralités sur l ? assurance a- Dé ?nition de l ? assurance b- Histoire de l ? assurance vie c- Marché Tunisien ? Types de contrats a- Les contrats classiques ? b- Les nouveaux contrats ? Cadre réglementaire et Régime Fiscale de l ? assurance Vie CGénéralités sur l ? assurance Dé ?nition de l ? assurance Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d ? un risque La prestation généralement ?nancière peut être destinée à un individu une association ou une entreprise en échange de la perception d ? une cotisation ou prime Activité qui en échange de la perception d ? une prime ou d ? une cotisation consiste à fournir une prestation prédé ?nie elle protège chaque assuré d ? aléas pouvant arriver Certaines assurances sont obligatoires comme la responsabilité civile de personnes RC D ? autres sont facultatives comme l ? assurance vie CDé ?nition de l ? assurance vie Il n ? existe pas de dé ?nition juridique du secteur Nous retiendrons la dé ?nition ci-dessous L ? assurance vie est une branche de l ? assurance qui fait na? tre des engagements dont l ? exécution dépend de la durée de vie humaine En assurance dommage la question posée est souvent ?le sinistre va-t-il se produire et si oui combien va-il coûter ? En assurance-vie le décès est certain seule sa date est inconnue L ? aléa porte donc sur la durée de vie résiduelle et non pas sur l ? évènement de décès C ? Les di ?érents types d ? assurance On distingue catégories d ? assurances Les assurances de bien et de responsabilités Les assurances de personnes Les produits d ? assurance sont regroupés comme suit Assurances de Dommages Automobile R Habitation R Transport R Responsabilité R Assurances de Personnes Vie Capitalisation F Prévoyance Décès R Maladie R Accident R R Domaine du risque F Domaine Financier CPrincipe de séparation Les organisme d ? assurance doivent limiter leur objet social à l ? assurance et aux quelques opérations autorisées par les textes les régissant Principe de spécialisation Ce principe vise à proscrire la pratique de l ? assurance-vie par des assureurs vie La logique inhérente à ce principe est de limiter le risque que les promesses faites aux béné ?ciaires de contrats d ? assurance-vie ne soient compromises par la survenance d ? une uctuation inopinée de sinistralité dans les branches non-vie Ainsi on distinguera trois types de sociétés d ? assurance ? Société non-vie ? Société vie ? Sociétés mixtes Les di ?érents organismes d ? assurance ? Les sociétés d ? assurances et les sociétés d ? assurance mutuelles qui relèvent du Code des assurances ? Les mutuelles qui relèvent du code de la mutualité ? Les institutions de prévoyances CQu ? est ce que une communauté de risque L ? assurance est une communauté de risque organisé