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Formulaireqc reexamen tajhiz

Royaume du Maroc Ministère de l ? Equipement et des Transports Direction des A ?aires Techniques et des Relations avec la Profession SYSTEME DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DU BTP DOSSIER DE DEMANDE DE REEXAMEN OU DE RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION CI - IDENTIFICATION DE L ? ENTREPRISE N Certi ?cat Date de délivrance Nom ou raison sociale Sigle usuel Adresse ou siège social Ville N de téléphone N de fax Forme juridique Date de création Capital social N du registre de commerce N de la CNSS Nom de responsable Qualité II- CHIFFRES D ? AFFAIRES TTC Année a- a- a- Chi ?re d ? a ?aires TTC a année en cours Président Administrateur PDG DG Gérant autre à préciser Joindre l ? attestation des chi ?res d ? a ?aires des dernières années Formulaire de Réexamen de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises de BTP - - CIII- REPARTITION DU CHIFFRE D ? AFFAIRE PAR SECTEUR D ? ACTIVITE Année CA a - Secteur Secteur Secteur Secteur CA a - CA a - a année en cours Remplir le tableau ci-joint objet de l ? annexe et fournir les justi ?catifs nécessaires Décomptes ou factures dûment datés et signés par les ma? tres d ? ouvrages et attestations de références correspondantes aux travaux réalisés NB Pour une demande de réexamen ou de renouvellement l ? entreprise doit fournir les chi ?res d ? a ?aires globaux et la répartition du chi ?re d ? a ?aire réalisée sur la période allant de la dernière année déclarée au niveau de la demande d ? examen à l ? année antérieure à cette nouvelle demande accompagnée des attestations des chi ?res d ? a ?aires des années concernées IV- ENCADREMENT DE L ? ENTREPRISE ? Nombre de cadres ? Nombre de techniciens Remplir le tableau ci-joint objet de l ? annexe V- MATERIEL DE L ? ENTREPRISE A- Moyens matériels Fournir la liste du matériel opérationnel appartenant à l ? entreprise voir annexe Joindre les copies légalisés des diplômes des cadres et techniciens bordereau de la CNSS Joindre les factures d ? achat les copies des polices d ? assurance pour les engins et les cartes grises et polices d ? assurance pour le matériel roulant ou contrats de leasing ou tout autre moyen de justi ?cation Formulaire de Réexamen de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises de BTP - - CVI- QUALIFICATIONS secteur Quali ?cations déjà attribuées A titre dé ?nitif A titre provisoire Capital Chi ?re Capital Chi ?re d ? a ?aire d ? a ?aire classe Nouvellement deman dées A titre dé ?nitif A titre provisoire Capital Chi ?re Capital Chi ?re d ? a ?aire d ? a ?aire classe CVII- LISTE DES PIECES A FOURNIR PAR L ? ENTREPRISE ? Un extrait du certi ?cat d ? immatriculation au registre de commerce ou éventuellement le registre de commerce modèle ? Une attestation délivrée par la