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UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMM

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES FINANCIERES ET COMPTABILITE Mémoire De Fin d’études En Vue De l’obtention Du Diplôme De Master En Sciences Financière et Comptabilité Option : Finance Et Banque Thème : Présenté par : -Melle : AMELLAL Lydia -Melle : AOUCHETA Souhila Devant un jury composé de : -Président : Mr SAM Hocine -Rapporteur : Mme IGUERGAZIZ Wassila -Examinateur : Mme BOULIFA Yamina LES GARANTIES BANCAIRES INTERNATIONALES Promotion 2017/2018 Remerciements Nous remercions « dieu tout puissant » de nous avoir donnée la force et la sagesse pour achever ce modeste travail ; Toutes nos reconnaissances et gratitudes à madame IGUERGAZIZ.W, pour son suivi, ses conseils et ses orientations. Sans oublier nos encadreurs à la BEA monsieurs DJENNAD, BENANE et madame HAMITI pour leurs explications pratiques et leurs suivi tout au long de notre stage. Nos remerciements s’adressent aussi, à tous les enseignants qui ont contribué à notre formation universitaire dans la faculté des sciences Economiques, commerciales et de gestion de l’UMMTO et à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. DEDICACES Je dédie ce mémoire A mes chers parents que j’aime énormément et qui ont été toujours la pour moi A mes chers frères A mes cheres sœurs : Nawel , Lynda A mes neveux : Samy, Salim, Amine et moumouh A mes nièces adorées : ferou et Yasmine A mes beaux parents A mon mari A tous mes amis A ma binôme SOUHILA avec qui j’ai partagé des moments inoubliables en réalisant ce travail. A tous ceux qui m’estiment bien et ceux qui me sont chers. LYDIA. DEDICACES je dedie ce travail à ma chére MAMAN , à la mémoire de mon trés cher PERE ainsi qu’à mon grand-père, qui m’ont tout donnée et envers qui je suis pleinement reconnaissante ;ainsi qu’à : Mes trés chers freres : Houssem, Rabah , Moumouh, Lyes. Mes cousines adorées : Louisa, Nadia et son mari Ali, Nawel,Wahiba et Amel. Mes amies : Damia, Dalila, Ania. Ma binôme Lydia. A tous ceux qui me sont chers. SOUHILA. Sommaire Sommaire Introduction générale Chapitre I : Les éléments fondamentaux du commerce international Section 01 : Définition et intervenants du commerce international Section 02 : Les termes de ventes Section 03 : Les risques liés aux opérations du commerce international Chapitre II : Moyens et techniques de paiements internationaux Section 01 : Les moyens de paiements Section 02 : Les documents usuels du commerce international Section 03 : Les techniques de paiements internationaux Chapitre III : Les garanties bancaires internationales Section 01 : Définition et formes de garanties bancaires internationales Section 02 : Cadre juridique des garanties bancaires internationales Section 03 : Les différents types de garanties bancaires internationales Chapitre IV : Réalisation d’une opération d’importation payable par Credoc et garanties par plusieurs garanties internationales Section 01 : Présentation de la Banque Extérieure d’Algérie Section 02 : Mise en place des garanties bancaires internationales dans le cadre d’un crédit documentaire Conclusion générale Liste des abréviations Abréviations B  BL: Bill of Lading.  BO: Billet à Ordre.  BA : Banque d’Algérie.  BM :Banque Mondiale.  BEA : Banque Extérieur d’Algérie. C  CI : Commerce International.  CCI: chambre de commerce international.  COMEX : Commerce Extérieur.  CFR: cost and freight.  CIF: cost insurance and freight.  CPT : carriagepaid to.  CIP: carriage insurance paid to.  CREDOC : crédit documentaire. D  DAT : Delivered At Terminal.  DAP : Delivered At Place.  DDP : Delivered Duty Paid.  DLVI : Duplicata de Lettre de Voiture International.  DOE : Direction des Opérations avec l’Etranger.  D/P : Documents contre Paiement.  D/A : Documents contre Acceptation.  D10 : Document Douanier. E  ENIEM : Entreprise Nationale Industrielle des l’Electroménager.  EUR: Euro.  EXW:Ex Work. F  FCA: Free Carrier.  FAS: Free Alongside Ship.  FOB: Free on Board.  FMI: Fonds Monétaire International.  F4 : Formule de règlement. I  INCOTERMS : InternationalCommercial Terms. L  LTA : Lettre de Transport Aérien.  LTR : Lettre de Transport Routier. M  MT700 :SWIFT d’ouverture du crédit documentaire.  MT730 :Accusé de réception d'un message de crédit documentaire.  MT752 :Autorisation de paiement, acceptation ou négociation.  MT754 :Avis de paiement. O  OMC : Organisation Mondiale du Commerce. R  REMDOC : Remise Documentaire.  RUGD : Règles Uniformes pour les Garanties sur Demande.  RUU : Règle Usances Uniformes. S  SPA : Société Par Action.  SWIFT:Societyfor Worldwide Interbank Financial Telecommunication. Liste des tableaux et figures Liste des tableaux Tableau n°01 : Présentation des incoterms selon la répartition des risques entre l’acheteur et le vendeur ................................................................................................................................. 12 Tableau n°02 : Avantages et inconvénients du virement international .................................. 22 Tableau n°03 : Avantages et inconvénients du chèque .......................................................... 23 Tableau n°04 : Avantages et inconvénients de la lettre de change ......................................... 24 Tableau n°05 : Avantages et inconvénients de la carte bancaire ............................................ 25 Tableau n°06 : Avantages et inconvénients de la remise documentaire ................................. 34 Tableau n°07 : Avantages et inconvénients du Credoc .......................................................... 40 Tableau n°08 : Comparaison entre le crédit documentaire et la remise documentaire .......... 41 Tableau n°09 : Récapitulation des différents types de garanties bancaires internationales...54 Tableau n°10 : Evolution du capital social de la BEA……………………………………....61 Tableau n°11 : La constitution de la commission de domiciliation…………………………71 Liste des figures Figure n°01 : Déroulement de la remise documentaire .......................................................... 33 Figure n°02 : Déroulement de crédit documentaire ................................................................ 39 Figure n°03 : Garantie directe…………………………………………………………….....46 Figure n°04 : Garantie indirecte…………..…………………………………………………47 Figure n°05 : Les garanties et le moment de leur mise en place. .................... ………………53 Figure n°06 : Modèle de domiciliation import……………………………………………....70 Liste d’organigramme Organigramme n°1 : Présentation de la Banque Extérieur d’Algérie« Agence BEA 098 ».63 Organigramme n°2 : Organisation du service étranger dans l’agence BEA 98 .................... 66 Introduction générale Introduction générale 1 Au début du XVIII ème siècle le commerce extérieur se développe et les échanges internationaux se généralisent. Ces derniers se développent et prennent de l'ampleur jour après jour, des millions de produits sont commandés, vendus et acheminés par voie aérienne, maritime ou terrestre dans le but de satisfaire les besoins exprimés par les pays. Le commerce international est donc une réponse aux besoins auxquels un pays ne pourrait répondre immédiatement par les échanges commerciaux locaux. Les agents économiques sont amenés à rechercher les produits qu’ils ne trouvent pas sur le territoire national, ou encore, qui sont plus abondants dans d’autres territoires. Ce développement s’explique par l’accroissement de la population et par l’élévation du niveau de vie accompagné de la hausse de la demande mondiale et la tendance à l’élargissement des marchés mondiaux. La pratique du commerce international présente aujourd’hui un visage différent qui s’explique par les innovations majeures dans la circulation et le traitement de l’information, ainsi que l’internationalisation des activités bancaires.Le commerce international est soumis à des conditions différentes de celles qui existent dans les opérations intérieures, car les relations internationales portent sur des échanges bâtis sur des modalités particulières de financement, de paiement et de garanties. Les opérations de commerce international portent généralement sur des montants importants qui présentent de nombreux risques dus à l’éloignement des partenaires ainsi qu’à la différence des réglementations et celle des monnaies, d’où la nécessité d’instaurer un contrôle des changes. Ce dernier existe dans de nombreux pays sous forme de domiciliation bancaire, de délais de cession des devises et des conditions de transfert. La réglementation du commerce international et des changes est constituée de textes législatifs et des textes réglementaires. Cette réglementation est respectée par l’ensemble des intervenants dans la chaine du commerce international en particuliers les banques. Pour mener à bien leurs opérations financières et commerciales, les parties au contrat commercial font intervenir leurs banques. Ces dernières par leurs savoir-faire et leurs appuis financiers dans le respect de la réglementation en la matière n'ont pas cessé d'imaginer des techniques de paiement de plus en plus sophistiquées visant à assurer un déroulement normal des transactions commerciales. Introduction générale 2 La technique la plus sécurisée est le crédit documentaire qui assure le paiement à l’exportateur. Pour équilibrer les rapports de force entre l’importateur et l’exportateur les garanties bancaires internationales ont été créées par la CCI. De ce fait, en plus de la réglementation nationale, les banques sont tenues de se conformer aux règles et dispositions instaurées par des régulateurs du commerce mondial, dont la CCI qui a pour objectif d’harmoniser les pratiques commerciales, par l’élaboration des Règles et Usances Uniformes. Sur la base de ce qui précède, nous posons la problématique suivante : Les garanties bancaires internationales permettent-elles d’enrayer les risques liés aux opérations du commerce international et équilibrer les rapports de force entre importateurs et exportateurs ? La réponse à cette problématique nécessite d’apporter des éclaircissements à travers les questions sous-jacentes suivantes :  quels sont les différents moyens et techniques de paiement utilisés dans le uploads/Geographie/ memoire-garantie-bancaire-internationale 1 .pdf