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General portuaire 1 Etude relative à l ? analyse des textes portuaires et à l ? élaboration d ? un projet de code portuaire CID SOMMAIRE SOMMAIRE Dahir du kaada juillet relatif au courtage maritime Bulletin o ?ciel n du septembre Dahir n - - du chaoual av

Etude relative à l ? analyse des textes portuaires et à l ? élaboration d ? un projet de code portuaire CID SOMMAIRE SOMMAIRE Dahir du kaada juillet relatif au courtage maritime Bulletin o ?ciel n du septembre Dahir n - - du chaoual avril organisant le contrôle ?nancier de l'Etat sur les o ?ces établissements publics et sociétés concessionnaires ainsi que sur les sociétés et organismes béné ?ciant du concours ?nancier de l'Etat ou de collectivités publiques Bulletin o ?ciel n du avril Dahir portant loi n - - du chaoual septembre relatif à l'organisation communale B O n bis du chaoual er octobre Dahir n - - du hija juin portant promulgation de la loi n - relative à l'urbanisme Bulletin o ?ciel n du moharrem juillet Dahir n - - du kaada avril portant promulgation de la loi n - relative à l'organisation de la région B O n du kaada avril Décret royal n - du rebia I juillet portant ?xation des horaires de travail au port de Casablanca B O n du juillet Décret n - - du rebia II avril relatif à la prise en charge par l'O ?ce national des pêches de la gestion des halles aux poissons situées dans les limites des ports du Royaume Bulletin o ?ciel n du rebia II mai Décret n - - du rebia II octobre pris pour l'application de la loi n - relative à l'urbanisme Bulletin o ?ciel n du joumada I octobre Décret n - - du chaabane janvier relatif à la réorganisation des organismes chargés de la protection et de l'amélioration de l'environnement Bulletin o ?ciel n du ramadan février Décret n - - du joumada II novembre ?xant les attributions et l'organisation du ministère des travaux publics de la formation professionnelle et de la formation des cadres Bulletin o ?ciel n du rejeb décembre M E R Général-A CEtude relative à l ? analyse des textes portuaires et à l ? élaboration d ? un projet de code portuaire CID Arrêté du directeur des ?nances du mars réglementant la profession de transitaire en douane Bulletin o ?ciel n du avril Décision du Ministère de l ? Equipement du mai portant ?xation des horaires de travail au port d ? Agadir pour les opérations du manutention sur les navires Arrêté du MEFPFC n - - du juin portant ?xation des horaires de travail au port de Sa ? pour les opérations du manutention sur les navires Arrêté du MEFPFC n - - du décembre portant ?xation des horaires de travail au port de Kénitra-Mehdia pour les opérations du manutention sur les navires Arrêté du MEFPFC n - - du décembre portant ?xation des horaires de travail au port de Tanger pour les opérations du manutention sur les navires Décision de la DPCM n -MBT du décembre instaurant le travail continu aux terminaux à conteneurs du port de Casablanca Circulaire n -DQUAAT-DUA du relative à la construction dans l ? enceinte des ports Décret