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Réalisé par : Mehdi Mrani Alaoui et Yassir Hachik Encadrée par : Mme Idrissi Am

Réalisé par : Mehdi Mrani Alaoui et Yassir Hachik Encadrée par : Mme Idrissi Amina DEPARTEMENT : SCINECES ET TECHNIQUE DE GESTION (STG) DUT : TECHNIQUES DE GESTION COMMERCIALE (TGC) Projet de fin d’étude 1 Contribution du commerce équitable au développement durable Dédicace : A nos chers parents, Aucune dédicace ne saurait exprimer le sentiment de gratitude qu’on vous porte, vos sacrifices, vos tendresses et vos conseils nous ont aidés à surmonter tous les obstacles qui se sont dressés sur notre chemin que Dieu vous protège et vous procure une longue vie. A nos chers frères et sœurs, à toute la famille, à tous nos ami(e)s veuillez trouver ici l’expression de l’amour et de l’intime attachement qu’on vous porte. A tous ceux qui nous sont chers, qu’ils trouvent dans ce travail les sincères témoignages de notre profonde affection et de notre haute considération. 1 2 Contribution du commerce équitable au développement durable Remerciements : Nous remercions dans un premier temps toute l’équipe pédagogique de l’École Supérieure de Technologie FES et les intervenants professionnels responsables de la formation Techniques de Gestion Commerciales (TGC) qui ont contribué à notre formation. nous tenons à remercier notre encadrant Mme Idrissi Amina , pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il nous a apporté lors des différents suivis, et pour son orientation, sa disponibilité tout au long de la période de nos études. Nos gratitudes et remerciement s’adressent à l’Ecole Supérieure de Technologie de Fès de nous avoir donné l’opportunité de préparer et présenter ce projet. 2 3 Contribution du commerce équitable au développement durable Introduction Générale: Alors que depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, on s’efforce à construire un système commercial multilatéral devant favoriser le développement, force est de constater que les résultats en la matière se font toujours attendre. Si, globalement, on enregistre une amélioration de certains indicateurs, les inégalités entre les régions et à l’intérieur de celles-ci s’accroissent. L’augmentation des exportations des pays en développement au cours de la décennie des années 1990 demeure fortement concentrée en Asie du Sud-Est et ces exportations dépendent encore beaucoup des matières premières brutes dont la demande et l’évolution des prix leur sont défavorables (Oxfam, 2002). D’un côté, les pays industrialisés promeuvent les principes du libre-échange, mais, de l’autre, leurs mesures protectionnistes, telles les barrières et l’escalade tarifaires, sont défavorables aux pays en développement. Le commerce équitable se pose en réponse à un système commercial international jugé inéquitable et prétend satisfaire aux principes du développement durable. Ce projet de fin d’études cherche à examiner de plus près la contribution et les limites du commerce équitable au développement durable. Dans un premier temps, nous retracerons brièvement l’émergence du commerce équitable depuis les premières initiatives de commerce alternatif qui l’ont précédé jusqu’au commerce durable qu’il prétend être aujourd’hui. Ensuite, à partir d’une définition significative du développement durable, nous verrons les contributions du commerce équitable au développement durable, d’abord d’un point de vue plus théorique, puis à partir du cas d’une organisation de producteurs de café au Chiapas. 3 4 Contribution du commerce équitable au développement durable Sommaire : Section I : Le commerce équitable : Chapitre I : Le commerce équitable Chapitre II : Les origines du commerce équitable Chapitre III : Le cadre règlementaire du commerce équitable Chapitre IV : Les principales caractéristiques du secteur Chapitre V : Les controverses du commerce équitable Séquence II : Le développement durable : Chapitre I : Définition courte et simple du développement durable Chapitre II: La définition d’un développement plus durable, l’écologie, l’alter mondialisme et la prise en compte internationale Chapitre III : Évolutions de la définition du développement durable Chapitre IV : Définition : de nouveaux aspects Chapitre V : Le développement durable : exemples pratiques Séquence III : Chapitre I : Le commerce équitable : une manière durable de faire du commerce Chapitre II : La contribution et les limites du commerce équitable pour un développement durable Chapitre III : L’opérationnalisation des critères du commerce équitable sur le terrain Chapitre IV : Le commerce équitable : vecteur de développement durable 4 5 Contribution du commerce équitable au développement durable Section 1: Le commerce équitable : Les produits équitables sont de plus en plus présents dans les supermarchés. Mais qu’est-ce qu’un produit équitable ? Comment est apparu et s’est développé le concept de commerce équitable ? Comment est-il encadré? Concerne-t-il uniquement des produits venant des pays dits du Sud ? Permet-il réellement d’améliorer la vie des producteurs ? Chapitre I: Commerce équitable : 1. Définition : Le commerce équitable est une façon de commercer qui assure une juste rémunération aux producteurs issus de pays pauvres pour leur permettre de développer leur activité à long terme ainsi que leur niveau de vie, tout en pratiquant si possible des modes de production respectueux de l’environnement. Le commerce équitable a donc pour objectif de réduire les inégalités sociales et environnementales dans le monde. Concrètement, le commerce équitable se traduit par une convention de partenariat établie entre un acheteur (entreprise de distribution par exemple) et un producteur afin de lui garantir un revenu minimum, quelles que soient les fluctuations du marché. L’idée est de lui assurer une part de revenus plus importante que celle qu’il obtiendrait dans le commerce conventionnel, ce qui se répercute sur le prix payé par le consommateur. 2. Les principes du commerce équitable : A ce jour, il existe 8 documents de référence qui encadrent le commerce équitable au niveau international. Ces critères se basent sur des valeurs économiques, sociales et environnementales avec le paiement d’un prix juste, le respect du temps de travail et le refus du travail des enfants, l’égalité des 5 6 Contribution du commerce équitable au développement durable travailleurs ou encore le respect de la biodiversité et une meilleure gestion des déchets. Selon la WTFO (World Trade FairOrganization), le commerce équitable doit donc respecter 10 grands principes : Création d’opportunités pour les producteurs économiquement défavorisé : La diminution de la pauvreté au travers du commerce est un des buts clefs de l’organisme. L’organisme aide les petits producteurs marginalisés, que ce soit des entreprises familiales indépendantes, des associations ou des coopératives. Il cherche à les rendre capable de passer de la pauvreté et de l’insécurité de revenu à l’autosuffisance économique et à la propriété, en suivant un plan d’action. La transparence : Les acheteurs s’engagent à faire participer les producteurs aux discussions commerciales et à assumer la responsabilité de leurs actions. La pratique du commerce équitables :L’organisation fait du commerce en prenant en compte le bien-être social, économique et environnemental de petits producteurs marginalisés et ne maximise pas ses profits à leurs dépens. Elle a une attitude responsable et professionnelle en remplissant ses engagements dans des délais acceptables. Les fournisseurs respectent les contrats et délivrent les produits dans les temps, selon la qualité et les spécifications souhaitées. Les acheteurs de produits de commerce équitable reconnaissant les désavantages financiers auxquels font face les producteurs et fournisseurs de produits de commerce équitable s’assurent que les commandes sont payées à la réception des pièces justificatives ou selon les conditions mutuellement acceptées. Pour les produits artisanaux du commerce 6 7 Contribution du commerce équitable au développement durable équitable, un préfinancement de 50% minimum et sans intérêt sera effectué si la demande est faite. Pour les produits alimentaires du commerce équitable, un préfinancement d’au moins 50% sera effectué avec un taux d’intérêt raisonnable, si la demande est faite. Les taux d’intérêt payés par les fournisseurs ne doivent pas être plus élevés que les coûts d’emprunts payés par les acheteurs à une organisation tiers. Appliquer un taux d’intérêt dans le cadre du préfinancement n’est pas une obligation. Dans le cas où les fournisseurs de Commerce Équitable des pays du Sud reçoivent un préfinancement de la part des acheteurs, ils s’assurent que cette avance est bien transférée aux producteurs qui fabriquent ou cultivent des produits équitables. Les acheteurs consultent leurs fournisseurs avant d’annuler ou de refuser toutes commandes. Dans le cas où une commande est annulée sans que ce soit de la faute du producteur ou du fournisseur, des compensations appropriées sont garanties pour tout travail déjà effectué. Les fournisseurs et les producteurs consultent leurs acheteurs pour tout problème concernant la livraison et s’assurent que des compensations sont fournies si la quantité ou la qualité livrée ne correspond pas à celle facturée. L’organisation entretient des relations à long terme, basées sur la solidarité, la confiance et le respect mutuel, qui contribuent à la promotion et au développement du Commerce Équitable. Elle maintient une communication efficace avec ses partenaires commerciaux. Les parties impliquées dans une relation commerciale cherchent à augmenter le volume des échanges entre elles. La valeur et la diversité des produits est un moyen d’augmenter les revenus des producteurs impliqués dans le Commerce Équitable. L’organisation travaille en collaboration avec 7 8 Contribution du commerce équitable au développement durable les autres organisations de Commerce Équitable et évite toute situation de concurrence déloyale. Il n’est pas autorisé à reproduire le design des produits fabriqués par d’autres organisations uploads/Geographie/ projet-de-fin-d-x27-etude-contribution-du-commerce-equitable-au-devloppement-durable.pdf