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Encadrée par Madame Farah Asmae Réalisé par Aya El Messaoudi Maha guizaoui Souk

Encadrée par Madame Farah Asmae Réalisé par Aya El Messaoudi Maha guizaoui Soukaina Msalla General Agreement on Tariffs and Trade Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade Aya El Messaoudi Soukaina Msalla Maha Guizaoui Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade Plan : 1. Introduction 2. Développement a) Définition b) L’objectif du GATT c) Les principes du GATT d) Les cycles de négociations e) Les défauts 3. Conclusion Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade I. Introduction : Au lendemain de la seconde guerre mondiale, il fut décidé de créer, parallèlement au fonds monétaire international et à la banque mondiale, une organisation internationale du commerce(O.I.C), chargée d’éliminer les barrières douanières, conformément à l’esprit de la Charte de la Havane, signée le 24 mars 1948. Le sénat américain refusa de ratifier l’O.I.C, de peur que les Etats-Unis ne perdent leur souveraineté. C’est finalement une structure prévue au départ pour être provisoire qui fut pérennisée, le GATT (General Agreement on Tariffs and Trade, ou accord général sur les tarifs douaniers et le commerce), signé en octobre 1947 par vingt-trois pays. Cet accord constituait un premier pas vers des négociations commerciales visant à libéraliser le commerce mondial, auxquelles il servira de cadre multilatéral pendant du GATT que se sont négociés les réductions de droits de douane et le démantèlement d’autres obstacles au commerce. Et d’après cette introduction on constat que le GATT, soit l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce à proprement parlant n’était pas une organisation mais plutôt un accord entre les pays pour objective de régulariser les échange commercial et bien sûr de développer le libre-échange. Cet accord qui a régi pendant les 50 années est donc devenu le premier instrument multilatéral de droit international dirigeant le commerce entre les états. Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade II. Développement : 1. Définition : Le GATT est un ensemble de règles convenues multilatéralement, régissant le comportement des gouvernements dans le domaine commercial et constituant, en substance, les règles de conduite du commerce, c’est aussi une tribune où se déroulent des négociations commerciales visant à libéraliser l’environnement des échanges et à le rendre plus prévisible. 2. L’objectif du GATT : L’objectif du GATT est d’empêcher le retour au protectionnisme, responsable de l’aggravation de la crise des années 1930, en réduisant les entraves aux échanges, c’est-à-dire les droits de douane. Pour ce faire, il soutient le multilatéralisme dans les relations commerciales et prône la fin des discriminations en matière de commerce, notamment par le principe de la clause de la nation la plus favorisée. Pour plus simplifier cette idée, on peut la reformuler en deux idées secondaires ou plutôt en deux objectifs. Objectif 1 : Faire en sorte que la concurrence soit loyale. Objectif 2 : Libéraliser le commerce internationale en abaissant les droits de douanes. 3. Les principes du GATT : Cet accord repose sur cinq principes fondamentaux : La non-discrimination : Tout Etat signataire est lié par : Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade -la clause de la nation la plus favorisée : Tout avantage consenti par un membre du GATT à un autre est étendu à tous les autres; -la règle de réciprocité : un pays réduit ses barrières si ses partenaires réduisent les leurs -la règle de l'égalité de traitement ou traitement national : il est interdit d'opérer une discrimination entre producteurs étrangers et producteurs nationaux. L’abandon progressif des droits de douane. L’abolition des restrictions quantitative: C’est la suppression d’une forme de protectionnisme, cette dernière qui consiste à la stipulation du L’Etat aux exportations du pays exportateur de ne dépasser une quantité précise. L’interdiction du dumping et des subventions à l’exportation. Dumping : Pratique qui consiste à vendre dans des marchés extérieures avec des prix inférieures à ceux du marché national et même inférieures à ceux du revient. La clause de la nation la plus favorisée est un des principes fondamentaux du GATT (puis de l’OMC). Ce principe repose sur l’égalité de traitement entre les pays membres de l’organisation : “Les pays ne peuvent pas, en principe, établir de discrimination entre leurs partenaires commerciaux. Si vous accordez à quelqu’un une faveur spéciale (en abaissant, par exemple, le droit de douane perçu sur un de ses produits), vous devez le faire pour tous les autres membres de l’OMC.” Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade 4. Les cycles de négociations : De 1947 à 1994, la principale activité du GATT aura été d'organiser les négociations commerciales multilatérales chargées de libéraliser le commerce mondial ; ce dernier a connu un certain succès puisqu’en huit cycles de négociations, on est passé de 23 pays en 1947 à 120 pays signataires à la fin de l’année 1994. Ces cycles sont généralement désignés par le nom de la ville où ils ont été ouverts, par le pays auquel appartient cette ville, ou encore par des noms de responsables politiques. Les premiers cycles (Genève 1947, Annecy 1949, Torquay 1950/51, Genève 1955/56) portaient essentiellement sur la réduction des droits de douane. Les deuxièmes cycles (Dillon Round 1961/62, Kennedy Round 1963/67, Tokyo Round 1973/79) concernant les Mesures non tarifaires et les codes Le cycle d’Uruguay (1986/94) a été le plus long et le plus discuté des cycles de négociations. Outre une nouvelle réduction des tarifs douaniers, ont été négociés un accord sur les mesures non tarifaires, l’agriculture, les services, la propriété intellectuelle, le système de préférence généralisée pour les pays en développement. En novembre 2001 s’est ouvert le Cycle de Doha, au Qatar, (qui aurait dû s’achever le 1er janvier 2005) et qui visait essentiellement à améliorer l’accès pour les pays en développement (PED) aux marchés des pays développés. Globalement, ce « round » fut un échec. 5. Les défauts : Accroissement des mesures de restrictions quantitatives aux dernières années (bilatérale ou unilatérale): l’abandon du l’un parmi les principes du GATT qui est la suppression des restrictions quantitatives.  Le GATT: General Agreement on Tariffs and Trade  L’incapacité de régler les différends: C’est-à-dire l’incapacité de régler les conflits entre les pays à cause de la discrimination. III. Conclusion : Malgré les succès du GATT en termes de libéralisation des échanges et la réduction des droits de douane, ce cadre multilatéral souffrait de plus en plus d’un certain nombre de problèmes par exemple dans la résolution de conflits commerciaux entre deux membres signataires, ainsi dans le domaine des négociations et la libéralisation des échanges de services ou produits qui ont était essentiellement centré sur les échanges industriels par rapport aux échanges agricoles et dans le domaine des barrières non tarifaires. De plus, l’extension des négociations à un nombre croissant de domaines et l’augmentation continue du nombre de pays membres se sont traduit par un allongement de la durée des Rounds nécessaire à l’élaboration d’un compromis acceptable par tous par exemple l’Uruguay Round qui a duré de 1986 à 1994. D’où le GATT n’était qu’un accord de principe entre un ensemble de pays cherchant un échange international dans un environnement dans lequel il existe un commerce «loyal ». C’est pourquoi, les états membres ont décidé de dissoudre cet accord dans une véritable institution internationale chargée de prendre le relais du GATT. uploads/Geographie/ rapport-du-gatt.pdf