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L'Institut Spécialisé des Technologies Appliquées L'Institut Spécialisé des Tec

L'Institut Spécialisé des Technologies Appliquées L'Institut Spécialisé des Technologies Appliquées TSGE203 TSGE203 Rapport de stage Rapport de stage D’application effectué D’application effectué (du 01/02/2019 au 28/02/2019) au sein (du 01/02/2019 au 28/02/2019) au sein de F.E.N de F.E.N Réalisé Réalisé par par : : Encadré Encadré par par : : Ammar Ammar Assili Assili Helimi Helimi Benhamza Benhamza Rachid Rachid Année de Formation: Année de Formation: 2018/2019 2018/2019 SOMMAIRE SOMMAIRE • • DEDICACES……………………………………………… DEDICACES……………………………………………… • • REMERCIEMENTS……………………………………... REMERCIEMENTS……………………………………... • • INTRODUCTION………………………………………… 1 INTRODUCTION………………………………………… 1 • • PARTIE I………………………………………………….. PARTIE I………………………………………………….. 2 2 • • PRESENTATION………………………………………….3 PRESENTATION………………………………………….3 • • ORGANIGRAMME……………………………………….4 ORGANIGRAMME……………………………………….4 • • ACTIVITES DE L’ENTREPRISE……………………….5 ACTIVITES DE L’ENTREPRISE……………………….5 • • PARTIE II………………………………………………….7 PARTIE II………………………………………………….7 • • L’ORGANISATION COMPTABLE……………………..8 L’ORGANISATION COMPTABLE……………………..8 • • DECLARATIONS DECLARATIONS FISCALES……………………………13 FISCALES……………………………13 • • LA PAIE…………………………………………………….16 LA PAIE…………………………………………………….16 • • CONCLUSION……………………………………………..23 CONCLUSION……………………………………………..23 • • LES ANNEXES…………………………………………….24 LES ANNEXES…………………………………………….24 Dédicaces: Dédicaces: A tous les membres de ma famille pour leurs sacrifices, leurs A tous les membres de ma famille pour leurs sacrifices, leurs encouragements, et pour leur soutien matériel et moral tout au encouragements, et pour leur soutien matériel et moral tout au long de ma formation. long de ma formation. A mes amis qui n’ont cessé de m’aider et de me conseiller pour A mes amis qui n’ont cessé de m’aider et de me conseiller pour accomplir mon rapport. accomplir mon rapport. A tous les membres du fiduciaire qui ont fait tous leurs efforts A tous les membres du fiduciaire qui ont fait tous leurs efforts pour m’aider à travailler dans des bonnes conditions. pour m’aider à travailler dans des bonnes conditions. Et enfin, à tous ceux m’ Et enfin, à tous ceux m’ont aidé de prêt ou de loin. ont aidé de prêt ou de loin. Remerciements: Je tiens à remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce rapport. Je remercie aussi tout particulièrement : Je remercie mes formateurs et mes formatrices à l’Institut pour leurs responsabilités et leurs conseils continus grâce auxquels j’ai pu amener à ce travail.  pour m’avoir accepté et m’encadrer au sein du fiduciaire. Tout l’équipe de la société « FIDUCIAIRE EK-HAYLOU NORD » pour leurs compréhensions et leurs soutiens durant la période de mon stage. Mes remerciements vont également à toute l’équipe administrative de l’Institut Spécialisé en Technologie Appliquée de IBN MARHAL TANGER. Enfin, un grand remerciement à tous mes amis (es) et collègues pour leurs encouragements. 1 Introduction A la fin de notre formation on a procédé à un stage d’application afin de compléter notre formation et d’améliorer nos connaissances théoriques. Ce stage a pour objectif de connaître un nouveau vocabulaire, savoir la différence entre la théorie et la pratique, tester les connaissances des techniques de base et s’adapter au monde de travail. Etant un stagiaire de l’institut spécialise des technologies appliquées IBN MARHAL TANGER, j’étais mené à passer un stage de fin de formation au sein du Cabinet Fiduciaire « F.E.N ». 2 PARTIE I 3 PRESENTATION 1- DEFINITION: F.E.N NORD est un cabinet d’expertise comptable charge d’accorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs. 2- FICHE TECHNIQUE Raison Sociale : Fiduciaire EK-HAYLOU NORD (F.E.N) Siege Social : 23, bd Mohammed V bureau N°2 et N° 5 TANGER Capital Social : 10.000 DH Forme Juridique : S.A.R.L TEL : 05 39 32 05 29 FAX : 05 39 32 05 29 RC : 58551 ICE : 000005868000062 10 Lorsqu’une facture comporte un timbre et son montant est régie par chèque bancaire (ex : Facture d’eau et d’électricité) on doit soustraire du TTC le montant du timbre. DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT J 1 Fxxxx 4411 Fact N°, Norn de Frs TTC+timbre J 1 6111 Fact N°, Norn de Frs HT J 1 3455 Fact N°, Norn de Frs TVA J 1 61671 Fact N°, Norn de Frs Timbre NB : Puisque l'entreprise réalise des opérations avec divers fournisseurs, on utilise des codes à quatre chiffres (codification des fournisseurs) afin de distinguer chaque fournisseur. Pour analyser, contrôler et/ou chercher la situation d'un fournisseur quelconque a une date précise; il suffit de consulter son code. B- Journal Vente: Les factures de ventes sont saisies de la même manière que celles d’achats. DATE N° DE PIEC E N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBI T CREDIT JOUR JOUR JOUR 1 1 1 Fxxxxx 4411 6111 3455 Facture N Nom de FRS HT TVA TTC 11 Date N° ce compte Libelle Debit Credit J 342101 Client M.A/F. N°3 19200,00 J 7111 Vente M.A/F. N°3 16000,00 J 4455 TVA/client M.A/F3 3200,00 J 342102 Client H.S /F.N°4 12000,00 J 4455 TVA/client H.S/F.4 2000,00 J 7121 Vente H.S /F.N°4 10000,00 Dans le cadre du régime débit on peut centraliser les écritures de la TVA d’un mois dans une seule écriture (seule ligne). Par conséquent cela nous permet de savoir aisément le montant de la TVA à déclarer. C- Journal Banque : La société peut avoir un ou plusieurs journaux de banque selon le nom bre des comptes bancaires qu’elle détient. Dans ce journal on procède au détail du relevé bancaire, en passant les écritures dans leurs comptes appropries. Cependant cette technique reste une exception dans la mesure ou la plupart des sociétés utilisent l’état de rapprochement bancaire. La saisie de la banque est centralisée. DATE N° DE N° DE N° DE LIBELLE DEBIT CREDIT PIECE CODE COMPTE J 1 4411 CHN° Nom de Frs A J 2 3421 Fact. N° Nom de Clt B J 3 6147 Service bancaires C J 4 4441 CNSS 02/01 D Centralisation mois mars Centralisation mois mars B (A+C+D) 12 D- Journal Caisse : Le journal caisse est compose des : Recettes qui sont représentées par les factures clients réglées espèces et les alimentations qui proviennent soit de la banque, soit d’un apport espèces d’un associe. Des dépenses qui sont constituées de factures fournisseurs réglées espèces, des bons de caisses et des retraits pour alimentation de la banque. En ce qui concerne les libelles des bons de caisse, ils doivent comprendre le nom de Frs et la désignation. Enfin de la saisie, un contrôle de la caisse est obligatoire. La saisie de la caisse est centralisée. DATE N° DE N° DE N° DE LIBELLE DEBIT CREDIT PIECE CODE COMPTE J 1 4411 F n° Nom de Frs TTC J 1 5141 F n°, Nom de Frs TTC E- Journal Operations Divers : Dans ce journal on passe généralement toutes les opérations autres que les Achats, ventes, banques et caisse, par exemple (Charges sociales, TVA, les écritures de régularisations ...) NB : Si le règlement est fait en totalité on procède systématiquement au lettrage des comptes, cette méthode nous aide à savoir s'il y a un montant qui n'a pas encore règle. 13 3-DECLARATIONS FISCALES A-La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe sur le chiffre d’affaire qui s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale, et aux opérations d’importations. Le règlement de cet impôt fait l’objet d’une déclaration établie par l’assujetti qui se diffère selon la période et le régime. 1. Les régimes d’impositions : L’imposition des redevables s’effectue soit sous le régime de la déclaration mensuelle, soit sous celui de la déclaration trimestrielle. Déclaration mensuelle : (imprime rose) Sont obligatoirement imposes à ce régime, les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalise au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse 1.000.000 dhs. N.B : Ces redevables doivent déposer avant l'expiration de chaque mois, auprès du bureau du percepteur, une déclaration du chiffre d'affaire réalise au cours du mois, et verse en même temps la taxe correspondante. 24 LES ANNEXES Durant ma période de stage, j’ai effectué mes taches a l’aide de 2 logiciels à savoir : 25 Les sites-web : http://ofppt.info/traitement-des-salaires-tsge/ https://portail.tax.gov.ma/wps/portal/DGI/Accueil/Assises_fiscal es https://www.cnss.ma 26 uploads/Geographie/ rapport-de-stage-b.pdf