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0 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat i

0 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique MISE A 2 X2 VOIES DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 9 SECTION DU REALTOR 1ere PHASE D’ETUDE ETUDES PRELIMINAIRES RESUME DU DOSSIER relatif au DIAGNOSTIC DE L'ETAT INITIAL Version de Novembre 2004 1 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique SOMMAIRE - A - OBJET ET PRESENTATION GENERALE 5 DE L’OPERATION 5 I. OBJET DE L’OPERATION 6 II. CONTENU DU DOCUMENT 7 III. lA RD9 ET LE RESEAU ROUTIER 8 III.1. Situation 8 III.2. Caractéristiques du réseau existant 8 III.3. Trafic routier 8 III.3.1. Origine des données 8 III.3.2. Trafic constaté 9 III.3.3. Evolution constatée des trafics 9 III.3.4. Composition du trafic 10 III.3.5. Estimation des trafics à l’horizon 2024 10 III.4. Sécurité routière 12 III.4.1. Conditions de circulation 12 III.4.2. Accidents 12 2 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique -B- ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DU SITE 13 ET DE SON ENVIRONNEMENT 13 IV. LE MILIEU PHYSIQUE 14 IV.1. Le relief 14 IV.2. La géologie et géotechnique 15 IV.3. Les risques naturels 15 IV.4. Synthèse des enjeux et contraintes liés au milieu physique 16 V. LA RESSOURCE EN EAU 18 V.1. La ressource en eau 18 V.2. Qualité des eaux de surface 18 V.3. Usages des cours d’eau 19 V.4. Les eaux souterraines 19 V.5. Synthèse des enjeux et contraintes lies aux ressources en eau 20 VI. MILIEU HUMAIN 22 VI.1. Démographie et développement urbain 22 VI.2. Les documents d'urbanisme 23 VI.3. Les opérations d’aménagements en cours ou prévues 26 VI.3.1. Densification des zones urbaines existantes 26 VI.3.2. ZAC de la Gare 26 VI.3.3. Logements collectifs Calas 26 VI.4. Les equipements 26 VI.5. Synthèse des enjeux et contraintes liés au milieu humain 28 VII. L’AGRICULTURE ET LA SYLVICULTURE 30 VII.1. Caractéristiques de l'activité agricole 30 VII.2. Synthèse des enjeux et contraintes liées à l'agriculture 31 VIII. ACTIVITES ECONOMIQUES 32 VIII.1. Les Grands Pôles économiques 32 La Duranne 32 3 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique Le Pôle d’Activités d'Aix-les-Milles 32 Europôle Méditerranéen de l’Arbois 32 VIII.2. Synthèse des enjeux et contraintes liés Aux activités economiques 34 IX. LE PATRIMOINE 35 IX.1. Patrimoine architectural 35 IX.2. Patrimoine archéologique 35 IX.3. Synthèse des enjeux et contraintes liés au patrimoine 36 X. LE MILIEU NATUREL 37 X.1. Rappel des périmètres à statuts 37 X.1.1. Périmètres réglementaires de protection 37 X.1.2. Périmètres de concertation 37 X.1.3. Périmètres d’inventaires 38 X.2. LeS HABITATS NATURELS (état initial) 39 X.3. La flore (état initial) 40 X.3.1. Généralités 40 X.3.2. Inventaires 41 X.3.3. Bilan concernant la flore 42 X.4. La faune invertébrée (état initial) 42 X.4.1. Les Mollusques 42 X.4.2. Les Insectes 42 X.4.3. Bilan entomologique 42 X.5. La faune 43 X.5.1. Les poissons 43 X.5.2. Les reptiles et les amphibiens 43 X.5.3. Les oiseaux 45 X.5.4. Les mammifères 48 X.6. Synthèse des enjeux et contraintes liés au milieu naturel 49 X.6.1. Partie nord du périmètre d'étude 49 X.6.2. Partie sud du périmètre d'étude 49 4 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique C - VOLET ACOUSTIQUE, 52 AIR ET SANTE 52 XI. La qualite de l'air 53 XI.1. Présentation générale 53 XI.2. Méthodologie et choix des points de mesures : 53 XI.3. Distribution du dioxyde d’azote et des BTEX sur la zone : 54 XI.4. Conclusion de l’état initial 54 XII. Le bruit 55 XII.1. Objet de l'étude 55 XII.2. Campagne de mesures des niveaux sonores 55 XII.2.1. Description de la campagne de mesure 55 XII.2.2. Résultats de la campagne de mesure 56 5 Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique - A - OBJET ET PRESENTATION GENERALE DE L’OPERATION Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique 6 I. OBJET DE L’OPERATION L’aménagement de la Route Départementale N°9 (RD 9) s’inscrit dans le cadre du schéma d’aménagement du réseau routier départemental à moyen terme, dans lequel la RD 9 est classée en voie de première catégorie. Le réaménagement et la mise à 2x2 voies de la RD9 entre Vitrolles et Aix ont été engagés depuis plusieurs années en vue : de résoudre les problèmes de congestion du trafic routier entre les bassins d’emplois du Pays d’Aix et de l’Etang-de-Berre , en assurant la fluidité de la circulation, la régularité des temps de parcours et la sécurité routière sur cet itinéraire; de contribuer à l’offre de moyens de transports collectifs modernes et adaptés, sous forme de navettes cadencées d’autocars, permettant le lien entre les grandes villes et les équipements majeurs comme l’aéroport, la gare TGV ou les zones d’activité ; d’améliorer les conditions de la desserte locale et le cadre de vie des habitants tout en respectant l’environnement. Aujourd'hui, cet aménagement est largement entamé. Néanmoins, entre l'échangeur de Lagremeuse (entre RD9 et RD 543), à l'Est (giratoire dénivelé) et le secteur de la gare TGV d'Aix, à l'Ouest, soit sur environ 3 km, la RD 9 est restée aménagée à 2x1 voie. C'est la seule section à 2x1 voie de la RD9 entre les autoroutes A51 et A7. Une mise à 2x2 voies de cette section était intégrée au tracé déclaré d'utilité publique en 1997. Le tracé consistait à créer une 2x2 voies longeant la RD 9 actuelle en empiétant sur la berge sud du bassin du Réaltor. Cependant, suite à plusieurs recours engagés par une association de défense de riverains, la DUP (Déclaration d’Utilité Publique) a été annulée en Juillet 2003 pour raison de forme par un arrêt du Conseil d’état, stoppant l’exécution des travaux de mise à 2x2 voies au niveau de la section du Réaltor. Aujourd’hui, afin de finaliser l'aménagement de la RD 9 à 2x2 voies, le Conseil Général des Bouches du Rhône doit reprendre le projet au stade des études préliminaires pour déterminer la solution la plus avantageuse, en vue d’obtenir une nouvelle Déclaration d’Utilité Publique. Le périmètre de l’étude s’étend au delà de la section à 2x1 voie et englobe le secteur compris entre le giratoire de « Lagremeuse » coté Aix et la partie ouest du plateau de l’Arbois coté Vitrolles sur environ 5 kilomètres d'étendue, afin de permettre l’étude de toutes les variantes envisageables. La zone d’étude du projet concerne ainsi les communes d’Aix-en-Provence, Cabriès et Vitrolles et couvre également le Nord du Bassin du Réaltor Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique 7 II. CONTENU DU DOCUMENT Un groupement de bureaux d'études, constitué par SPI INFRA/SIEE/CAREX et plusieurs consultants spécialisés a été chargé d’exécuter pour le compte du département des Bouches-du-Rhône, une mission de maîtrise d’œuvre correspondant aux phases études préliminaires et dossier d avant projet, ainsi que des missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la mise à 2x2 voies de la RD9 sur la section du Réaltor. Dans une première étape, le groupement a réalisé une collecte générale et un diagnostic des données environnementales sur le secteur d'étude (collecte comprise au sens large, en s'intéressant aussi bien au milieu humain qu'au milieu naturel). Cette collecte est traduite dans le document "études préliminaires: état initial" qui est soumis à la concertation publique dans les trois communes concernées par le projet. Cette collecte de données sert à déterminer les contraintes d’aménagement du projet et permettra, au cours de la prochaine phase d'études, d’analyser les impacts de chaque variante de tracé ainsi que leurs avantages et inconvénients respectifs Le présent document constitue le résumé du recueil des données initiales du site, de leur traduction en terme de contraintes d’aménagement et de solutions de tracé à étudier. Il se décompose en trois parties : partie A: Présentation générale de l'opération et des données routières partie B: Analyse de l'état initial du site et de son environnement partie C: Volet Acoustique, Air et Santé Le lecteur est invité à demander la communication des cartes thématiques et des développements contenus dans le dossier non résumé pour obtenir le détail des analyses. Dossier S.I.E.E. SPI Mise à 2x2 voies de la RD 9- Section du Réaltor - Etat initial - Etude préliminaire- Résumé non technique 8 III. LA RD9 ET LE RESEAU ROUTIER III.1. SITUATION Entre l'A51 et l'A7, la route départementale N°9 relie Aix en Provence à Vitrolles. Cet axe est d’orientation générale nord est-sud ouest. La section étudiée est localisée sur les communes d’Aix en Provence, Cabriès et Vitrolles, entre le giratoire de « uploads/Geographie/ rd9-diagnostic.pdf