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GUIDE PRATIQUE DES MARCHES DE NETTOYAGE DES LOCAUX Mise à jour ?? édition Décembre Le guide pratique des marchés de nettoyage des locaux présente dans une première partie les éléments techniques nécessaires à la rédaction du marché de nettoyage des locaux auxquels est joint un nouveau modèle de dossier de réponse économique et technique dans une seconde partie les éléments juridiques nécessaires à la préparation du dossier de consultation avec des modèles de règlement de la consultation et de cahiers des clauses administratives particulières avec obligations de moyens et de résultats et dans une ème partie la documentation et les adresses utiles CTABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I - LES ELEMENTS TECHNIQUES NECESSAIRES A LA REDACTION DE VOTRE MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX Introduction Préambule technique Dossier de consultation Les di ?érents types de cahiers des charges techniques Les modalités d ? évaluation de la qualité Comparatif - critères de choix Chronologie des di ?érentes étapes pour la rédaction du cahier des charges Guide de rédaction du CCTP Annexes Dossier de réponse économique I PRESCRIPTIONS GENERALES Objet du marché Périmètre du marché allotissement Références normatives Documents applicables ou annexes II PRESCRIPTIONS D ? ORGANISATION RELATIVES AU CLIENT Mise à disposition de locaux Mise à disposition des uides et énergie Mise à disposition d ? équipements Plages horaires d ? intervention du Titulaire Modalités d ? accès Gestion des déchets Mise à jour du guide pratique des marchés de nettoyage des locaux ?? Observatoire de l ? Achat ?? Edition C Sécurité Développement durable III PRESCRIPTIONS D ? ORGANISATION RELATIVES AU TITULAIRE Objectif du marché Interface Client Titulaire Technique Ressources humaines IV- PRESCRIPTIONS DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE Prestations en terme de résultat Prestations en termes de moyens Prestations associées PRESTATIONS A LA DEMANDE Prestations en dépense contrôlée PRESCRIPTIONS GENERALES - Objet du guide - Terminologie des modalités d ? évaluation - Modalités générales d ? évaluation relatives aux familles de locaux - Lexique des dé ?nitions spéci ?ques PARTIE II - COMMENT SECURISER JURIDIQUEMENT LA PASSATION DE VOTRE MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PROCEDURE D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT ARTICLE ACHETEUR Nom et adresse de l ? acheteur Type d ? acheteur ARTICLE OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE CONDITION DE LA CONSULTATION Mode de passation Forme et étendue de l ? accord cadre Allotissement Mise à jour du guide pratique des marchés de nettoyage des locaux ?? Observatoire de l ? Achat ?? Edition C Lieu d ? exécution Durée de l ? accord cadre et délais d ? exécution Variantes Clauses sociales Clauses environnementales ARTICLE CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ARTICLE MODIFICATION DE DETAIL AU DOSSIER DE CONSULTATION ARTICLE CONDITIONS DE REMISE DU DOSSIER DE CONSULTATION AUX CANDIDATS ARTICLE FORME JURIDIQUE DE L ? ATTRIBUTAIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES PROPOSITIONS ARTICLE FINANCEMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT ARTICLE PRESENTATION DES PROPOSITIONS ARTICLE CANDIDATURE Interdictions de soumissionner Interdictions de soumissionner en cas de groupement d ? opérateurs économiques et de sous-traitance Présentation