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Président : M.Mustapha MELSA - Professeur à l'ISCAE Directeur de recherche : M.

Président : M.Mustapha MELSA - Professeur à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelkader MASNAOUI - Expert - Comptable DPLE Suffragants: M.Miloud STOTI - Expert-Comptable DPLE M.Med Khalid BENOTMANE - Expert - Comptable DPLE MEMBRES DU JURY MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLÔME SELON LA NORME ISO 9001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CERTIFICATION D'UN CABINET D'EXPERTISE - COMPTABLE EN TANT QU'ENTREPRISE DE SERVICE, NATIONAL D'EXPERT - COMPTABLE MONSIEUR MOHAMMED SAMIR BENNIS PAR MAI 2003 Page INTRODUCTION 1 PREMIERE PARTIE - CONCEPTS FONDAMENTAUX DE LA QUALITE ET PROFESSION D'EXPERT - COMPTABLE 6 Chapitre 1 - Evolution de la démarche qualité 8 Section 1 - Historique de la qualité 8 1- Les origines de la qualité 8 2- L'organisation fonctionnelle du travail 9 3- Utilisation de la statistique et autres procédés pour la maîtrise de la qualité 10 4- Courant de la qualité 10 4-1- Expérience de W.Edwards Deming 10 4-2- Expérience J.M/Juran 11 4-3- Expérience de A.V.Feigenbaum 12 4-4- Expérience de B.Philip Crosby 12 5- Tendances actuelles 13 Section 2 - Les prestataires de service et les normes ISO 9000 14 1- Définitions d'un service 14 1-1- D'après le lexique d'économie " DALLOZ" 14 1-2- Selon le dictionnaire "Petit LAROUSSE" 14 1-3- Autres auteurs 15 2- Aperçu sur les normes ISO 9000 16 SOMMAIRE 2-1- Définition du concept "norme" selon l'organisation internationale de normalisation (ISO) 16 2-2- Appréhension des normes ISO 9000 16 2-3- Présentation des différents modèles de la famille ISO 9000 18 3- Maîtrise de la qualité dans le service 20 3-1- Généralités sur la qualité dans le service 20 3-2- Référentiel de la qualité dans le service 23 Section 3 - Expériences des cabinets étrangers en matière de certification 27 1- Présentation des statistiques sur les certificats délivrés selon les normes ISO 9000 dans le monde (à fin 2001) 28 2- Statistiques des cabinets d'expertise - comptable certifiés selon les normes ISO en France 29 3- Témoignages des collaborateurs dans les cabinets en démarche qualité 31 Chapitre 2 - Intérêt de la démarche qualité pour la profession au Maroc 32 Section 1 - Caractéristiques de la profession et démarche qualité en son sein 32 1- Caractéristiques de la profession 32 1-1- Historique de la profession 32 1-2- Réglementation de la profession 34 1-3- Activités relevant de la profession 35 2- Intérêt de la démarche qualité pour la profession 38 Section 2 - Quelle norme de la série ISO adopter dans un cabinet d'expertise - comptable au Maroc? 41 1- Synthèse des normes ISO en matière d'exigences 41 2- Choix d'un modèle de certification pour un cabinet d'expertise - comptable 44 Section 3 - Apports de la certification à la profession 47 1- Une démarche orientée client 48 2- Un argument de notoriété individuelle et collective 48 3- Un investissement rentable 49 DEUXIEME PARTIE - LA DEMARCHE DE CERTIFICATION EST-ELLE TRANSPOSABLE AUX CABINETS MAROCAINS? 50 Chapitre 1 - Les adaptations stratégiques requises en vue de la certification et problèmes déontologiques 52 Section 1 - Appréhension de la notion de management qualité au sein des cabinets 52 1- Tenir compte des défis de management qualité 52 2- Donner la juste-place à la qualité dans le cabinet 54 3- Objectiver les problèmes qualité 55 Section 2 - Evolution des comportements et pratiques au sein des cabinets 56 1- Développer un management participatif 56 2- Organiser la capitalisation des connaissances 57 3- Optimiser la gestion des ressources humaines 58 Section 3- Problèmes déontologiques et certification 59 1- Respect d'un principe de base de la profession: le secret professionnel 60 2- La communication externe de l'obtention du certificat est-elle possible? 62 3- Adjonction de nouvelles normes dans un univers déjà normalisé 64 Chapitre 2 - Introduction possible de la démarche de certification ISO 9001 au sein de la profession au Maroc 67 Section 1 - Approche d'adaptation de la démarche de certification au cas marocain 67 1- Maîtrise de la norme ISO 9001:2000 67 2- L'adaptation de la norme ISO 9001 à la profession 72 2-1- Maîtrise des documents 73 2-1-1- Synthèse de la norme 73 2-1-2- Interprétation de la norme 73 2-2- Maîtrise des enregistrements 75 2-2-1- Dispositions de la norme 75 2-2-2- Interprétation de la norme 75 2-3- Conception et développement 78 2-3-1- Synthèse de la norme 78 2-3-2- Interprétation de la norme 79 2-4- Propriété du client 80 2-4-1- Dispositions de la norme 80 2-4-2- Interprétation de la norme 80 Section 2 - Guide de mise en place d'un système qualité conforme aux exigences de la norme ISO 9001 dans un cabinet d'expertise - comptable 81 1- Phase préparatoire à la mise en place d'un système qualité 82 1-1- Nomination du responsable qualité 82 1-2- Nomination des responsables opérationnels 83 1-3- Etablissement d'un calendrier 84 1-4- Engagement écrit de la direction 85 2- Mise en place d'un système qualité 85 2-1- Description des procédures existantes 86 2-2- Mise en conformité de l'existant avec les exigences de la norme 9001:2000 87 2-3- Rédaction des règles de fonctionnement- Système qualité 88 3- Mise en service d'un système qualité 90 3-1- Formation du personnel 91 3-2- Utilisation du système qualité 91 4- Suivi du système 92 Section 3 - Rôle possible des instances professionnelles dans l'introduction de la démarche 94 1- Une démarche qualité collective 94 1-1- L'adoption de la démarche qualité d'une manière individuelle est-elle envisageable dans le contexte marocain? 94 1-2- Respect de l'égalité entre les membres de l'ordre 95 1-3 Quel mode de financement peut-on envisager dans le cadre d'une démarche collective? 96 2- Evolution des instances professionnelles vers des missions nouvelles 97 2-1- Rôle du conseil aux cabinets 97 2-2- Rôle en tant qu'organisme certificateur 98 CONCLUSION 100 ANNEXES Annexe 1 : Extrait de l'ouvrage "Management de la qualité de A à Z - Programme de management Deming Annexe 2 : Questionnaire diffusé auprès des membres de l'Ordre Annexe 3 : Texte de la norme ISO 9001:2000 Annexe 4 : Exemple du contenu de charte proposé BIBLIOGRAPHIE LEXIQUE EN ARABE - 1 - INTRODUCTION - 2 - La qualité constitue de nos jours une nécessité stratégique pour l’ensemble des entreprises. Ce concept, bien qu’il ne soit pas nouveau, est devenu un enjeu majeur, car il représente un des terrains sur lequel se joue la concurrence mondiale entre entreprises. En effet, la mondialisation de l ‘économie impose aux entreprises de s’adapter à de nouvelles exigences pour ne pas voir leurs clients se diriger vers des concurrents qui sauront les écouter, comprendre leurs besoins et y répondre à temps. Pour répondre au souci de la qualité, des normes ont été élaborées sous la forme d’accords contenant des spécifications techniques et autres critères précis destinés à être utilisés systématiquement en tant que règles, lignes directrices ou définitions de caractéristiques pour s’assurer que des matériaux, produits, processus et services sont aptes à leur emploi. Toutefois, l’existence de normes non harmonisées pour des technologies semblables, dans des pays ou des régimes différents, peut contribuer à ce que l’on appelle des « obstacles techniques au commerce », d’où la nécessité d’une normalisation internationale. Créée en 1947, l’Organisation Internationale de Normalisation (I.S.O.) est une fédération mondiale de quelque 140 pays. Il s’agit d’une organisation non gouvernementale qui a pour mission de favoriser le développement de la normalisation et des activités connexes dans le monde, en vue de faciliter entre - 3 - les nations les échanges de biens et de services, et de développer la coopération dans les domaines intellectuel, scientifique et économique. Les travaux de l’I.S.O. aboutissent à des accords internationaux qui sont publiés sous la forme de normes internationales. Il est opportun de rappeler qu’au niveau des pays en développement, les institutions chargées des questions de développement reconnaissent de manière croissante que l’existence d’une infrastructure normative est une condition préalable à la réussite des politiques économiques visant à assurer un développement durable. La mise en place d’une telle infrastructure dans les pays en développement est essentielle si l’on veut y améliorer la productivité, la compétitivité sur les marchés et la capacité d’exportation. La profession d’expert - comptable n’échappe pas à cette évolution . En effet, le souci de la qualité et son contrôle sont depuis longtemps ses préoccupations. Dans ce sens, et à travers l’institution d’un processus de définition et de réglementation des missions, l’ordre marocain des experts – comptables à l’instar des autres instances professionnelles dans le monde, a marqué l’intention de mener une véritable politique qualité et d’améliorer les services de ses membres. Par ailleurs, l’adhésion du Maroc à l’accord de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) fait que les experts – comptables au Maroc risquent d’être confrontés dans quelques années à une concurrence venant de l’étranger. Pour faire face à cette concurrence et garantir la satisfaction du client, l’adoption d’une démarche qualité devient un outil de stratégie et de marketing - 4 - qui permet d’acquérir une image de marque forte, de disposer d’un argument commercial à faire prévaloir auprès des clients. Désormais, le facteur clé de succès des cabinets d’expertise comptable sera leur capacité à uploads/Industriel/ certification-dun-cabinet-dexpertise-com.pdf