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PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 2260 MARQUAGE DES PRODUITS DE CONCEP

PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 2260 MARQUAGE DES PRODUITS DE CONCEPTION PRODUIT / PROCESS Page 1/12 Cette norme REMPLACE pour étude nouvelle la norme B11 8030 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE Rédacteur Vérificateur Approbateur Christian LEGELAND DPTA/QMGT/GTN Voir liste page suivante Rémi DAUDIN DPTA/QMGT Bruno de GUIBERT AP/DPMP Vincent BESSON AC/DPMC Date 13/04/2005 Signature Date 13/04/2005 Signature Date 08/03/2006 Signature PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 2/12 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE HISTORIQUE Indice Date Nature des modifications OR 17/02/1998 Création de la norme A 25/04/2001 Refonte complète B 20/03/2006 Refonte complète de la norme • Suppression de la liste des pièces soumises à MRO (Marquage Repère d'Origine). • Introduction de la notion de marquage obligatoire permanent sur toutes les pièces pour lutter plus efficacement contre la contrefaçon. • Description de la procédure de dérogation avec la liste des pièces dites sensibles, qui ne peuvent pas être soumises à dérogation. • Application des nouvelles règles du formalisme des normes A1. Cette norme remplace pour les études nouvelles la norme B11 8030. INTERVENANTS Les personnes suivantes ont participé à la rédaction et/ou à la vérification de cette norme : AC/DSPC/PIAC Eric GROSDEMANGE, Gérard BORGEAT AC/DCFC/VPA François CABROL AP/DLPR/ETNO Jean-Claude CROISSANT AP/DPMP/SPA/PFU Hugues de LA TAILLE AP/ SAPS/APE/PMCF Alain TRUCHELUT AP/DPMP/SAPS/ Patrick BAILLEUL, Philippe LAFOND, Michel Jean COULATY DA/ORME/ATG Jacques BOUFFORT DA/VEH/AGT Jean-Paul MONGARDIEN DAIO/CDO/ATI Patrick OUDARD DASR/SJPI Valentine VARGA DMFV/RHN/ENV Jean-Gabriel DALLY, Stéphanie Le ROUX DMFV/RHN/NCF Martine HARVIER, Samira AMIRI, Eric PAIN, Francis TIERCELIN DMOV/CAR/EQI/SMR Michel JESCHONEK DMOV/STR/EMB/SRM Denis PAUTOT DPF3/P310/S310/RQS/CAR Nadine BROLON DPMO/CPBM/CISF/CPFO Roger PHILIPPON DPMO/CPBM/CMPM/CODL Marc ZANDONA DPMO/IAMT/CA Sylvain GIROLAMI QMGT/AEIF Jean Claude LAVIELLE PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 3/12 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE SOMMAIRE 1. OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION 4 2. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 4 2.1. NORMES 4 2.2. RÉGLEMENTATIONS 4 2.3. AUTRES DOCUMENTS 4 3. TERMINOLOGIE ET DÉFINITIONS 5 3.1. DÉFINITIONS 5 3.2. SIGLES 5 4. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE MARQUAGE 5 4.1. MARQUAGE REPÉRAGE DES MARQUES 6 4.2. PRINCIPAUX MARQUAGES 6 4.2.1. Marquage du n° pièce ou ensemble 6 4.2.2. Marquage version ou indice d'évolution produit 6 4.2.3. Date de production / lot 6 4.2.4. Identifiant unitairE 6 4.2.5. Code Fournisseur 6 4.2.6. Marquages spécifiques 7 4.3. MARQUAGE HOMOLOGATION 7 4.4. MARQUAGE DES PIÈCES RECONDUITES 8 4.5. MARQUAGE FOURNISSEUR 8 ANNEXE 1 MARQUAGE ET APPLICATION 9 ANNEXE 2 DÉROGATION 10 PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 4/12 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE 1.OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme définit les règles de marquage à appliquer aux pièces de première monte et de rechange composant les organes et les véhicules conçus et/ou fabriqués par et/ou pour PSA PEUGEOT CITROËN. La façon dont ce marquage est effectué dépend des caractéristiques des pièces : la taille, la forme, la matière, etc. Pour les pièces issues des projets communs avec différents partenaires/coopérations (actuellement Renault, Fiat, Ford, Toyota et BMW Group), il convient d’adapter les marquages en accord avec le Partenaire. Ceci concerne surtout la numérotation de pièces et les logos constructeurs (par exemple la norme A10 8225 traitant des règles du marquage des pièces PSA PEUGEOT CITROËN et FIAT AUTO S.p.A.). Les prescriptions générales du marquage des fournitures de produits entrant dans la composition des véhicules entre les Sociétés Automobiles du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN et les Fournisseurs font l'objet de la norme B20 0110. Ce document n'est pas exhaustif, il doit être complété, dans la phase projet / vie série, par un complément (Plans, ST, documents métier, etc.). Les marquages réglementaires des caisses et plaques constructeurs font l'objet de la norme B11 8053. 2.DOCUMENTS DE REFERENCE 2.1.NORMES A10 3055 NUMEROTATION DES PIECES ET DES PLANS VEHICULES - CODE ORIGINE PSA PEUGEOT CITROEN A10 8225 ETUDES COMMUNES PSA PEUGEOT CITROEN ET FIAT AUTO S.p.A. - MARQUAGE DE PIECES A13 5530 EVOLUTION DU PRODUIT / PROCESS - PRISE EN COMPTE DES CONTRAINTES D'HOMOLOGATION A14 1100 DESIGNATIONS DE PIECES VEHICULES - TERMINOLOGIE TECHNIQUE B11 8053 MARQUAGE REGLEMENTAIRE D'IDENTIFICATION DES VEHICULES - INSCRIPTION SUR CAISSE ET PLAQUE B20 0110 FOURNITURES DE PRODUITS - PRESCRIPTIONS GENERALES B20 1220 FOURNITURE DE PIECES BRUTES DE FORGE, EXTRUSION, FONDERIE - PRESCRIPTIONS GENERALES B20 1315 FOURNITURES DE PIECES EN PLASTIQUE - MARQUAGE D'IDENTIFICATION DES MATIERES EN VUE DE RECYCLAGE B20 1415 FOURNITURES DE PIECES EN CAOUTCHOUC - MARQUAGE D'IDENTIFICATION DES MATIERES EN VUE DU RECYCLAGE B27 1500 MODULES SACS GONFLABLES ET DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES - PRESCRIPTIONS GENERALES Q18 5130 TRAÇABILITE - REFERENTIELS DES ENREGISTREMENTS UNITAIRES ISO 8601 ELEMENTS DE DONNEES ET FORMATS D'ECHANGE - ECHANGE D'INFORMATION - REPRESENTATION DE LA DATE ET DE L'HEURE 2.2.REGLEMENTATIONS CE 2000/53 DIRECTIVE RELATIVE AUX VEHICULES HORS D'USAGE (VHU) 2.3.AUTRES DOCUMENTS CCC COMPULSORY CHINESE CERTIFICATION Plan 91 514 874 99 SIGLE IDENTIFICATION - PIECE ORIGINE PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 5/12 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE 3.TERMINOLOGIE ET DEFINITIONS Un dictionnaire (glossaire) des principaux termes et leurs définitions utilisés au sein de la Direction des Plates- formes, des Techniques et des Achats est consultable en interne via le glossaire DPTA (Nectar : http://nectar.inetpsa.com). Ce glossaire est progressivement enrichi. 3.1.DEFINITIONS Pour les besoins de la présente norme, les termes suivants sont définis. Leurs définitions seront à terme reprises dans le glossaire DPTA (Nectar). Marquage Par marquage on comprend ici le marquage durable, indélébile et inaltérable pendant la durée de vie prévu pour la pièce. Pièce de rechange d'origine Pièces de rechange qui sont de la même qualité que les composants utilisés lors du montage d'un véhicule automobile et qui sont produites selon les spécifications et les normes de production fournies par le constructeur automobile pour la fabrication de composants ou de pièces de rechange destinés au véhicule automobile en question. Sont incluses les pièces de rechange fabriquées sur la même chaîne de production que ces composants. Il est présumé que, sauf preuve du contraire, des pièces sont des pièces de rechange d'origine si le fabricant des pièces certifie que celles-ci sont de même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question, et ont été fabriquées selon les spécificités et les normes de production du constructeur automobile. 3.2.SIGLES Sans objet 4.CARACTERISTIQUES GENERALES DE MARQUAGE Les principes suivants s’appliquent à l’ensemble des marquages : • Le marquage doit être réalisé sur les pièces d'une manière durable, indélébile et inaltérable. • Le marquage ne doit pas altérer le produit, notamment dégrader la qualité ou les caractéristiques techniques. • De plus le marquage doit satisfaire, s'il y a lieu, les exigences des réglementations en vigueur dans les pays de commercialisation. • Les pièces doivent être marquées de façon discrète, non ostensible. • Les numéros des pièces doivent être en proportion de la pièce concernée. • Les pièces de première monte et les pièces de rechange portent le même marquage. • Dans le cadre des coopérations les détails de marquage doivent être précisés, notamment : • le repérage de la marque (logo « coopération » ou « produit de la coopération ») • les pièces à marquer. • Des dérogations doivent être décidées conjointement par le responsable produit marque et le responsable qualité du projet. Aucune dérogation n’est recevable sur l’ensemble des pièces énumérées en Annexe 2 sur la liste des pièces dites sensibles. Les entités de conception Produit / Process de la Direction des Plates-formes, des Techniques et des Achats (DPTA) précisent sur les plans concernés l'emplacement des différents marquages. Il incombe aux concepteurs et aux fournisseurs d’appliquer les marquages dans l’état de l’art de leur métier. Tout autre marquage peut être demandé par les entités de conception Produit / Process ou par la Qualité Usine, par exemple le numéro PSA PEUGEOT CITROËN du plan fonctionnel ou du plan de définition de la pièce. Dans le contexte international les marquages textuels sont de préférence en anglais et sans abréviation, par exemple : « left / right » au lieu de « G / D ». PSA PEUGEOT - CITROËN MARQUAGE DES PRODUITS A10 2260 6/12 OR : 17/02/1998 B: 20/03/2006 USAGE INTERNE 4.1.MARQUAGE REPERAGE DES MARQUES Ce marquage relatif au code de la propriété intellectuelle permet, par l'apposition des logos des Marques d'assurer le label de qualité d'origine constructeur aux clients et consommateurs. La reproduction par un tiers non habilité de telles marques est soumise aux lois sur la contrefaçon. «le Lion complet stylisé» ou PEUGEOT et «le Double Chevron» ou CITROËN sont des marques protégées du Groupe PSA PEUGEOT CITROEN. Ils doivent être apposés sur toutes les pièces : • les pièces mono marque pour lesquelles le logo et (ou) le libellé de la marque suffisent. • les pièces bi marques (Peugeot et Citroën) pour lesquelles les 2 marques sont nécessaires. • les pièces multi marques (issues de coopérations de type FIAT, BMW, FORD, TOYOTA), pour lesquelles les logos de toutes les marques utilisatrices sont nécessaires à moins de créer un logo spécifique pour chaque coopération comme celui créé pour SEVEL (A10 8225) Remarque : Dans le cas des pièces communes pour les deux marques visibles ostensiblement, uploads/Industriel/ a10-2260-rev-b-2006-03-fr-marquage-des-produits-de-conception-produit-process.pdf