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Cycle 2002 - 2003 NOTE DE SYNTHESE ************* VERS UN SYSTEME DE MANAGEMENT

Cycle 2002 - 2003 NOTE DE SYNTHESE ************* VERS UN SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QHSE APPLICABLE A L’INDUSTRIE DES GRANULATS ? ************* Xavier DUBOIS INSTITUT SUPERIEUR D’INGENIERIE ET DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT ************* EUROVIA MANAGEMENT – GROUPE VINCI Cycle 2002-2003 XAVIER DUBOIS VERS UN SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QHSE APPLICABLE A L’INDUSTRIE DES GRANULATS ? ISIGE - ECOLE DES MINES DE PARIS 35, rue Saint Honoré 77 300 Fontainebleau Tutrice scientifique : Mme. Isabelle Thénevin - Enseignant Chercheur au Centre de Géologie de l’Ingénieur EUROVIA MANAGEMENT 18, place de l’Europe 92 565 Rueil-Malmaison Tuteurs professionnels : M. Antoine Philippe - Direction Travaux et Industrie M. Christian Boiteau - Directeur Qualité SOMMAIRE 1. CADRE DE L’ETUDE ________________________________________________ 4 1.1 EUROVIA et l’industrie des granulats ___________________________________________ 4 1.1.1 Une position stratégique sur un marché sensible_________________________________ 4 1.1.2 Les enjeux du Groupe EUROVIA____________________________________________ 4 1.2 D’un ordre de mission à une problématique résultante ______________________________ 5 1.3 Qu’est-ce qu’un système de management intégré QHSE_____________________________ 6 1.2.1 Définition_______________________________________________________________ 6 1.2.2 Enjeux _________________________________________________________________ 6 1.2.3 Compatibilité des référentiels _______________________________________________ 7 2. VERS UN SMI QHSE APPLICABLE A L’INDUSTRIE DES GRANULATS ?______ 8 2.1 Principe____________________________________________________________________ 8 2.2 Cartographie des processus du système de management de la qualité du Groupe EUROVIA 8 2.2.1 Processus de Management__________________________________________________ 8 2.2.2 Processus de Réalisation ___________________________________________________ 9 2.2.3 Processus Supports _______________________________________________________ 9 2.3 Liens des procédures « Hygiène, Sécurité et Environnement » avec les processus de l’activité « Carrières »___________________________________________________________________ 9 2.3.1 Généralités______________________________________________________________ 9 Schéma de synthèse du fonctionnement d’un système de management intégré QHSE _______ 11 2.3.2 Les processus de réalisation « Carrières »_____________________________________ 12 2.4 Généralisation à l’industrie des granulats ?______________________________________ 21 3. CONCLUSIONS ____________________________________________________ 22 4. ANNEXE__________________________________________________________ 24 Vers un système de management intégré QHSE applicable à l’industrie des granulats ? EUROVIA – ISIGE 3/24 Cette note de synthèse fait suite à la thèse professionnelle réalisée dans le cadre d’une mission de six mois au sein du Groupe EUROVIA – VINCI. Missionné pour diagnostiquer différents aspects de l’activité extractive du Groupe, entre autres sur les plans environnemental, de la qualité et de la sécurité, les conclusions tirées de 80 visites de carrières à travers la France me permettent aujourd’hui de présenter cette note. 1. CADRE DE L’ETUDE 1.1 EUROVIA et l’industrie des granulats 1.1.1 Une position stratégique sur un marché sensible Le Groupe EUROVIA, leader européen de l’industrie routière, se positionne stratégiquement sur le marché des granulats. Avec une production annuelle de 49 millions de tonnes de granulats dont 45 millions en France et plus de 200 carrières à travers le territoire national, EUROVIA souhaite disposer d’une vision précise et transparente de son activité. Depuis plusieurs années, la tendance est à une aspiration des petites et moyennes entreprises dans les grands groupes ou sociétés indépendantes régionales qui couvrent plus de 63 % de la production française (figure 1). Le poids très lourd des investissements à supporter et l’accroissement des exigences réglementaires impliquent souvent que seules les sociétés aux « reins solides » peuvent s’y essayer. Face à un secteur très concurrencé et en perpétuelle évolution, stratégique lorsque son métier originel est l’industrie routière et que le produit de base pour construire une route est le matériau, la Direction Générale et les Services Centraux du Groupe s’orientent vers le développement et la mise en place d’une gestion intégrée de ses activités en terme de qualité, d’hygiène, de sécurité et d’environnement. 1.1.2 Les enjeux du Groupe EUROVIA Face à une activité souvent décriée et face à un contexte où : 3 les parties prenantes et les actionnaires sont soucieux de résultats permanents 3 la réglementation concernant la gestion de l’environnement et du personnel est forte 3 les risques d’accidents sont parmi les plus importants toutes branches confondues et où les impacts sur l’environnement peuvent être forts 3 la ressource est de plus en plus difficile à acquérir et où le besoin en granulats se fait de plus en plus sentir 3 le marquage CE des produits routiers et de leurs constituants s’impose en juin 2004 3 le reporting annuel est imposé par la Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques 3 la concurrence avec des acteurs comme Colas, Lafarge, Appia… est forte 3 la certification d’une activité peut faire la différence pour l’obtention de nouveaux marchés en fonction des types de clients… le Groupe EUROVIA s’engage dans une voie de recherche active de solutions répondant à ses enjeux économiques, sociaux et environnementaux. Le déploiement d’une telle politique passe immanquablement par la connaissance parfaite de son activité. Vers un système de management intégré QHSE applicable à l’industrie des granulats ? EUROVIA – ISIGE 4/24 Les plus gros producteurs de granulats en France en 2002 1 0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100 Les 3 grands routiers Les cimentiers Filiale d'un groupe français Les 12 grands régionaux (indépendants) Production en millions de tonnes 0,00 5,00 10,00 15,00 20,00 25,00 30,00 35,00 40,00 Part des productions (%) 1.2 D’un ordre de mission à une problématique résultante D’une durée de six mois, la mission pour laquelle EUROVIA m’a coopté avait pour objectif de visiter 80 carrières 2 dans les neuf délégations du Groupe. Ce « tour de France » devait considérer certains aspects de l’activité, notamment les plans suivants : 3 Réserves et maîtrise foncière 3 Qualité 3 Environnement 3 Sécurité 3 Matériel d’exploitation Brièvement et sans rentrer dans le détail pour des raisons confidentielles indiscutables, les diverses données à collecter concernaient : 3 les caractéristiques des gisements exploités et les réserves chiffrées (autorisées, maîtrisées non autorisées et potentielles) 3 les dates de fin de gisement et dossiers d’extension 3 les caractéristiques foncières (propriétaires, fortage, redevances, amortissements …) 3 les coûts et provisions pour réaliser la découverte, les remises en état et les garanties financières concernées 3 les ventes annuelles et le prix de vente des matériaux 3 les productions futures envisagées 3 les plans d’investissement à 4 ans relatifs aux équipements et acquisitions foncières 3 le matériel d’exploitation, les synoptiques des installations et certaines données chiffrées (date de mise en service, capacité de production…) 3 l’environnement et sa maîtrise 3 la qualité (Marquage CE, certifications envisagées, politique engagée, problèmes rencontrés à l’exploitation…) 3 la sécurité (rapport Prévencem 3) 1 La production concernée est de 256,5 Millions de tonnes sur les 406 estimés. Le reste est produit par de petits indépendants. 2 Les carrières visitées couvraient les exploitations de roches massives et meubles, en eau ou non (« éruptives » et sédimentaires). Ce terme de roches « éruptives » est appelé ainsi par les carriers mais regroupent les roches éruptives sensu stricto, les roches plutoniques et les roches métamorphiques. 3 PREVENCEM : Prévention et Sécurité dans les Industries Extractives (Association Loi 1901 créée sous l’égide de l’UNICEM proposant des audits Sécurité aux entreprises adhérentes). Vers un système de management intégré QHSE applicable à l’industrie des granulats ? EUROVIA – ISIGE 5/24 Le fait de découvrir une activité, souvent perçue négativement, avec un œil unique et nouveau, semblait capital pour juger, certes avec parfois de subjectivité, la valeur à accorder à certains aspects comme la maîtrise de la gestion environnementale, les réserves estimées ou la sécurité de certaines carrières. La consolidation des données permet de contribuer à avoir une vision globale de l’activité du Groupe EUROVIA. Les 80 carrières visitées sur les 207 détenues correspondent approximativement aux ¾ de la production totale du Groupe. Sur le plan stratégique, les prospectives qu’il est possible d’en tirer sur la gestion des ressources (naturelles, financières, techniques…) semblent solides. Compte-tenu de la confidentialité des données recueillies et face à une Direction Générale s’engageant à développer un système de management intégré standard applicable à l’ensemble de ses activités 4, soutenu par les divers services centraux, le sujet présenté ici porte sur le possible développement d’un système de management intégré QHSE 5 dans l’industrie des granulats. 1.3 Qu’est-ce qu’un système de management intégré QHSE 1.2.1 Définition Un Système de Management Intégré (S.M.I) vise à développer une organisation harmonisée et à répondre aux exigences de plusieurs systèmes propres de management. Sa particularité est de se présenter sous un unique manuel de gestion (figure ci-dessous). Un SMI répond aux exigences communes et spécifiques de systèmes Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement pour réduire de manière globale les risques de l’entreprise. Principe du système de management intégré Instruction Enregistrement Procédure Manuel 1.2.2 Enjeux Les enjeux d’un système de management intégré sont avant tout managériaux. La mise en œuvre d’un système intégré QHSE se traduit par une politique unique, éventuellement déclinable selon la structure considérée. Un tel système comporte un seul manuel de gestion et un unique système documentaire. La formalisation de procédures communes permet d’éviter redondances et incohérences, améliorant ainsi l’efficacité des pratiques de l’entreprise (efficience et compétitivité renforcées). Cette formalisation permet, en outre, de transmettre et de pérenniser un savoir-faire. Le développement et la mise en pratique d’un S.M.I est fédérateur. Un tel projet ne peut aboutir sans l’adhésion et la participation d’un personnel impliqué par l’amélioration continue de son entreprise, conscient du besoin de corriger les dysfonctionnements et de diminuer les uploads/Industriel/ dubois.pdf