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Copyright Liste de contrôle pour le système de gestion de la qualité – Tous les

Copyright Liste de contrôle pour le système de gestion de la qualité – Tous les champs d'application (y compris les sous-champs d'application Fruits et légumes avec le cas échéant la section concernant la manipulation des produits) VERSION FRANÇAISE 5.2 (En cas de doutes, la version anglaise est déterminante.) EN VIGUEUR DEPUIS: 1ER MARS 2019 OBLIGATOIRE DEPUIS: 1ER AOÛT 2019 © Copyright : GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH : Spichernstr. 55, 50672 Cologne ; Allemagne. La reproduction et la diffusion ne sont autorisées que sous une forme inchangée. En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française Sommaire Page: 2 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Germany www.globalgap.org SOMMAIRE 1. Déclaration de politique de sécurité alimentaire 2. Règles QMS pour le Système de gestion de la qualité pour les groupements de productions Option 2 et les multisites Option 1 avec QMS 3. Annexe II.1 qualifications et responsabilités des auditeurs et contrôleurs internes 4. PH – manipulation des produits (FV) 6. SUM – Resume INFORMATIONS GENERALES Option 2 Option 1 multisite avec QMS 5. RMS – Liste de contrôle du Système de surveillance des résidus pour système de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques d’un seconde ou par une tierce personne. Applicable à toutes les Options. UNITES DE MANUTENTION DES PRODUITS : AQUACULTURE : Si un groupement de producteurs ou une entreprise multisites possède des installations de manutention de produits centralisées (une ou plusieurs), chaque installation sera contrôlée pendant son exploitation (en aquaculture, il n'y a pas d'échantillonnage des unités de manutention des produits). NOTE : Pour les opérations post-récole en aquaculture, les sections AQ 11 à 15 seront contrôlées individuellement pour CHAQUE unité de manutention de produits comprise dans le champ de certification, en utilisant la liste de contrôle d'aquaculture IFA. FRUITS ET LEGUMES : Pour l'audit annuel de l'organisme de certification, la quantité contrôlée correspond à la racine carrée du nombre total d'unités de manipulation de produit centralisées enregistrées (ceux où les produits de plusieurs producteurs sont manipulés). Ce contrôle a lieu pendant l'exploitation. S'il n'existe qu'une installation de manipulation de produits centralisée, elle sera contrôlée chaque année pendant son exploitation. Pendant les contrôles internes, chaque site de manutention des produits doit être contrôlé. Pour le contrôle des unités de manutention de produits centralisés, l'onglet PH de la présente liste de contrôle sera utilisé. Lorsque la manipulation des produits a lieu sur les sites de production de chaque membre producteur, la liste de contrôle IFA pour le sous-champs d'application Fruits et légumes (AF + CB + FV) sera utilisée. Note : Vous pouvez changer la taille d'une cellule à l'aide de la règle sur le côté gauche. Chaque ligne peut être personnalisée en déplaçant les traits entre les chiffres. Nom de l'organisation : GGN: Type d'audit (audit interne, audit d'OC initial programmé, audit d'OC non programmé 10 %, audit d'OC suivant, autre type) : Nombre total de membres du groupe de producteur/sites de production : En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française Sommaire Page: 3 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Germany www.globalgap.org Manipulation des produits Oui Non Commentaire Si oui, lister les produits Si oui, lister les produits Si oui, lister les produits ou les producteurs/sites de production Si oui, lister les produits ou les membres producteurs Si oui, lister les produits Nombre total de membres du groupe de producteur/sites de production approuvés en interne pour GLOBALG.A.P. : Nombre total de membres du groupe de producteur/sites de production certifiés par GLOBALG.A.P. selon leur dernier certificat : Nombre de producteurs (sites, en cas d'option 1 multisites avec QMS) contrôlés lors des derniers contrôles de surveillance : Le demandeur a-t-il déposé une demande et reçu l’autorisation d’utiliser la Règle de distribution variable selon les Modalités Générales Partie II, Annexe II.2 ? La manipulation des produits est-elle incluse dans le champ de certification GLOBALG.A.P. ? Des Unités de manipulation des produits (UMP) centralisées sont-elles disponibles ? Si oui, combien ? Des UMP sont-elles présentes sur les sites de production ? Si oui, combien ? La manipulation des produits est-elle contrôlée pendant l'exploitation ? Notes sur la manipulation des produits : Des produits/cultures inscrits sont-ils disponibles pendant cet audit ? La récolte des produits a-t-elle été observée pendant cet audit : La récolte set-elle exclus pour certains produits ou pour certains producteurs/sites ? Certain des membres producteurs possèdent-ils des productions parallèles ou des propriétés parallèles ? Le QMS achète-t-il des produits certifiés auprès de fournisseurs qui ne sont pas des membres (autres producteurs ou revendeurs) ? Le QMS achète-t-il des produits non certifiés auprès de fournisseurs qui ne sont pas des membres (autres producteurs ou revendeurs) ? En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française Sommaire Page: 4 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Germany www.globalgap.org Si oui, lister les produits Si oui, lister les produits Jour 1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 Le QMS gère-t-il un RMS ? Si oui, la feuille 5. RMS devra être complétée Cet audit GLOBALG.A.P. est-il combiné avec un audit d'une autre norme ? Si oui, laquelle ? Durée de l'audit par jour : Heure de début Heure de fin En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française Déclaration Politique Sécurité Page: 1 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Germany www.globalgap.org NOM DE L'ENTREPRISE : DATE: SIGNATURE: 1. RESPECTONS ET METTONS EN ŒUVRE LA LÉGISLATION APPLICABLE La (les) personne(s) suivante(s) sont responsables de la sécurité alimentaire: PENDANT LA PRODUCTION : NOM(S) : FONCTION : REMPLAÇANT(S) : NOM(S) : FONCTION : REMPLAÇANT(S) : NOM(S) : FONCTION : REMPLAÇANT(S) : DÉCLARATION DE POLITIQUE DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE Un producteur peut utiliser ce modèle ou tout autre format pour la compatibilité avec AF 15.1/QM 5 f) NOM DU DIRECTEUR/PROPRIÉTAIRE : Nous nous engageons à garantir la mise en œuvre de la sécurité alimentaire et sa préservation tout au long de nos processus de production. Ceci est obtenu par : 2. MISE EN PLACE DE BONNES PRATIQUES ET CERTIFICATIONS AGRICOLES SELON LA DERNIERE VERSION DU SYSTÈME RAISONNÉ DE CULTURE ET D’ÉLEVAGE DE GLOBALG.A.P. Tout notre personnel a été formé aux règles de sécurité alimentaire et d'hygiène (voir AF 3) et fait l'objet d'un contrôle rigoureux afin de garantir leur mise en œuvre permanente. Si différente(s) lors de la récolte (dans le cas d’une production agricole), personne(s) garantissant(s) que seuls les produits sûrs sont récoltés selon le référentiel : Si différente(s) lors de la manutention des produits, personne(s) garantissant(s) que les procédures de validations appropriées sont appliquées selon les critères du référentiel : En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française Déclaration Politique Sécurité Page: 2 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Germany www.globalgap.org COORDONNÉES A CONTACTER 24 H/24 EN CAS D'URGENCE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : TÈL: La mise en œuvre de GLOBALG.A.P. est basée sur l'identification des risques et dangers et un bilan des activités d'atténuation de ces risques sera fait chaque année afin de s'assurer que celles-ci sont toujours appropriées, suffisantes et efficaces. En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. du code : IFA V5.2_Mar19 ; version française 2. QMS Page: 1 sur 59 © GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH Spichernstr. 55, 50672 Cologne, Allemagne www.globalgap.org (pour l'OPTION 2 et l'OPTION 1 MULTI-SITES AVEC QMS) Oui = conformité intégrale aux exigences. Non = les exigences ne sont pas satisfaites ou ne le sont que partiellement. Tous les points de contrôle sont des exigences majeures. Nº Points de Contrôle N/A Justification/Commentaires QM 1 LEGALITE, ADMINISTRATION ET STRUCTURE QM 1 1 Légalité a) b) c) d) REGLES POUR LE SYSTME DE GESTION DE LA QUALITE (se reporter aux Modalités Générales 5 PARTIE II) Conforme (oui/non) . Une documentation est-elle disponible pour démontrer clairement que le candidat est ou fait partie d’une entité juridique ? Cette entité juridique a-t-elle obtenu le droit légal d’exploiter une production et/ou un commerce agricoles, et pouvoir représenter légalement les membres du groupement et les sites de production et passer des contrats avec ces derniers ? Cette entité juridique a-t-elle conclu un contrat avec GLOBALG.A.P. en signant la version la plus récente de l'Accord de Sous-licence et de Certification GLOBALG.A.P. (disponible sur le site Internet de GLOBALG.A.P.) avec un organisme de certification approuvé par GLOBALG.A.P. ? OU L'entité juridique a-t-elle confirmé explicitement la réception et l'inclusion de l'Accord de Sous-licence et de Certification GLOBALG.A.P. par sa signature du contrat de prestation conclu avec l'organisme de certification ? L'organisme de certification q-t-il remis une copie de l'Accord de Sous-licence et de Certification GLOBALG.A.P. au QMS ? L'entité juridique n'exploite-t-elle pas plus d'un QMS par culture et par pays ? En cas de doutes, la version anglaise est déterminante. Réf. uploads/Industriel/ liste-de-controle-de-systeme-de-gestion-de-la-qualite.pdf