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MQ version 5 Page 1 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com QUALITE MANUEL QUALITE EXEMPLAIRE GERE NON GERE Références : MQ Destinataire : Liste de diffusion Version : 5 Document : Provisoire Date de version : 12 décembre 2005 Validé Nombre de pages : 37 Diffusion : Contrôlée Fichier d'archivage : MQ.Manuel_Qualité Non contrôlée MQ version 5 Page 2 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com GESTION DU DOCUMENT Historique des versions Version Date Commentaires/Modifications 1 30/01/03 Création 2 17/12/03 Modifications suite audit externe 3 19/10/04 Modifications suite audit externe 4 17/04/05 Modifications suite évolutions documents qualité 5 12/12/2005 Modifications 6 7 8 Visas Rédaction Vérification Approbation H. Manakian H. Manakian H. Manakian MQ version 5 Page 3 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com SOMMAIRE • 0 - Présentation de la société - - - - - - Page 6 ○ 0.1 Raison sociale ○ 0.2 Activités • 1 - Domaine d'application - - - - - - Page 6 ○ 1.1 Généralités ○ 1.2 Périmètre d'application • 2 - Références normatives - - - - - - Page 7 • 3 - Termes et définitions - - - - - - Page 7 • 4 - Système de management de la qualité - - - - Page 7 ○ 4.1 Exigences générales ○ 4.2 Exigences relatives à la documentation ■ 4.2.1 Généralités ■ 4.2.2 Manuel qualité ■ 4.2.3 Maîtrise des documents ■ 4.2.4 Maîtrise des enregistrements ■ 4.2.5 Les procédures ■ 4.2.6 Liste des procédures ■ 4.2.7 Liste des formulaires ■ 4.2.8 Liste des instructions • 5 - Responsabilité de la direction - - - - - Page 16 ○ 5.1 Engagement de la direction ○ 5.2 Ecoute client ○ 5.3 Politique qualité ■ 5.3.1 Généralités ■ 5.3.2 Mise en œuvre de la politique qualité ○ 5.4 Planification ■ 5.4.1 Objectifs qualité ■ 5.4.2 Planification du SMQ ■ 5.4.3 Planification au niveau des projets ○ 5.5 Responsabilité, autorité et communication ■ 5.5.1 Responsabilité et autorité ■ 5.5.2 Représentant de la direction ■ 5.5.3 Communication interne ○ 5.6 Revue de la Direction ■ 5.6.1 Généralités ■ 5.6.2 Eléments d'entrée de la revue ■ 5.6.3 Eléments de sortie de la revue MQ version 5 Page 4 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com • 6 - Management des ressources - - - - - Page 22 ○ 6.1 Mise à disposition des ressources ○ 6.2 Ressources humaines ■ 6.2.1 Généralités ■ 6.2.2 Compétences, sensibilisation et formation ○ 6.3 Infrastructure ○ 6.4 Environnement de travail • 7 - Réalisation du produit - - - - - - Page 24 ○ 7.1 Planification de la réalisation du produit ○ 7.2 Processus relatif au client ■ 7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit ■ 7.2.2 Revue des exigences relatives au produit ■ 7.2.3 Communication avec le client ○ 7.3 Conception et développement ■ 7.3.1 Planification de la conception et du développement ■ 7.3.2 Eléments d'entrée de la conception et du développement ■ 7.3.3 Eléments de sortie de la conception et du développement ■ 7.3.4 Revue de la conception et du développement ■ 7.3.5 Vérification de la conception et du développement ■ 7.3.6 Validation de la conception et du développement ■ 7.3.7 Maîtrise des modifications de la conception et du développement ○ 7.4 Achats ■ 7.4.1 Processus achat ■ 7.4.2 Informations relatives aux achats ■ 7.4.3 Vérification du produit acheté ○ 7.5 Production et préparation du service ■ 7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du service ■ 7.5.2 Validation des processus de production et de la préparation du service ■ 7.5.3 Identification et traçabilité ■ 7.5.4 Propriété du client ■ 7.5.5 Préservation du produit 7.5.5.1 Généralités 7.5.5.2 Stockage 7.5.5.3 Manutention 7.5.5.4 Conditionnement / préservation 7.5.5.5 Livraison ○ 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure • 8 - Mesures, analyse et amélioration - - - - Page 31 ○ 8.1 Généralités ○ 8.2 Surveillance et mesures ■ 8.2.1 Satisfaction du client ■ 8.2.2 Audits internes ■ 8.2.3 Surveillance et mesure des processus ■ 8.2.4 Surveillance et mesure du produit MQ version 5 Page 5 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com ○ 8.3 Maîtrise du produit non conforme ○ 8.4 Analyse des données ○ 8.5 Amélioration ■ 8.5.1 Amélioration continue ■ 8.5.2 Action corrective ■ 8.5.3 Action préventive MQ version 5 Page 6 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com 0. PRESENTATION DE LA SOCIETE 0.1 RAISON SOCIALE - ACMT S.A.R.L., société à responsabilité limitée au capital de 15 244,90 euros - Effectif moyen de 15 personnes - Siège social : Z.A. de l’Espèche – 31 470 FONTENILLES : +33 534 47 06 06 : +33 534 47 06 09 : manakian @aol.com 0.2 ACTIVITES - Etude et réalisation d’outillages faisant appel à la mécano soudure, chaudronnerie, mécanique générale et à l’usinage. - La gestion et la conduite de projet de réalisation bâtis d’assemblage. - Etude et réalisation de praticables, d’accès, de plates-formes. - Etude et réalisation d’ensembles de manutention tels que palonniers, chariots. - Intégration sur site des ensembles ou sous ensembles réalisés par l’entreprise. 1. DOMAINE D’APPLICATION 1.1 GENERALITES Le présent Manuel Qualité définit les dispositions prises par ACMT dans son système de management de la qualité pour : démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences de ses clients ainsi qu’aux exigences réglementaires applicables. accroître la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système y compris les processus pour l’amélioration continue du système. Tous les chapitres de la norme sont applicables à l’exception du chapitre 7.6. «Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure» en raison des prestations effectuées par ACMT dont les moyens de vérification des productions ne donnent pas lieu à vérification et/ou étalonnage. MQ version 5 Page 7 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com 1.2 PERIMETRE D’APPLICATION Le présent Manuel Qualité s’applique aux activités de l’entreprise précédemment décrites au chapitre 0.2. 2. REFERENCES NORMATIVES La norme choisie est la norme ISO 9001 : 2000. Afin de faciliter la comparaison de système qualité à la norme, les chapitres du présent manuel correspondent aux articles de la norme ISO 9001. N.B. : Par souci de simplicité, nous utiliserons désormais le terme « système qualité » pour désigner le système de management de la qualité. 3. TERMES ET DEFINITIONS La norme ISO 9000 (principes essentiels et vocabulaires) a servi de référence pour la plupart des termes utilisés dans ce manuel. 4. SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 EXIGENCES GENERALES Le système qualité mis en oeuvre par ACMT : s’applique à toute relation avec un partenaire (clients, prospects, fournisseurs), suit les exigences de la norme ISO 9001 Ed. 2000, s’applique principalement au travers de processus, s’appuie sur une structure documentaire décrite dans le chapitre 4.2 du présent document, est entretenu par le Responsable Qualité. MQ version 5 Page 8 sur 37 ACMT Z.A. de l’Espèche – 31 470 Fontenilles Tél. 05 34 47 06 06 – Fax 05 34 47 06 09 – e-mail : manakian@aol.com 4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION 4.2.1 Généralités Le système qualité est structuré de la façon suivante : un Manuel Qualité résumant les dispositions générales de l'entreprise . des processus décrivant le fonctionnement de l’entreprise : les éléments d’entrée et de sortie de chaque processus ainsi que les exigences associées sont décrits dans un diagramme . des documents applicables : il peut s’agir de formulaires utilisés à différentes étapes des processus pour en assurer le suivi et la maîtrise. des outils tels que les guides ou les fiches d’instructions. 4.2.2 Le manuel qualité Conformément à sa définition, le Manuel Qualité (MQ) a pour objet de décrire les dispositions générales prises par l’entreprise pour assurer la qualité de ses produits, services et documents. Celui-ci décrit la structure d’ensemble du système qualité et notamment les interactions entre les différents processus. Le Manuel Qualité est géré par le Responsable Qualité selon les modalités décrites dans la procédure de gestion des documents (document PR 432.01 « Maîtrise des documents »). Il est rédigé par le Responsable Qualité et est approuvé par la Direction Générale. Les révisions uploads/Industriel/ manuel-qualite-acmt.pdf