Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

MINISTERE DE L’HABITAT DE L’URBANISME ET DE LA VILLE ﺀ ﺎ ﻨـ ﺒ ﻠـ ﻟ ﺔ ﻴـ ﻨ ﻘـ ﺘـ

MINISTERE DE L’HABITAT DE L’URBANISME ET DE LA VILLE ﺀ ﺎ ﻨـ ﺒ ﻠـ ﻟ ﺔ ﻴـ ﻨ ﻘـ ﺘـ ﻟـ ﺍ ﺔ ﺒـ ﺎ ﻗـ ﺭ ﻠـ ﻟ ﺔ ﻴـ ﻨ ﻭﻁـ ﻟ ﺍ ﺔ ﺌـ ﻴ ﻬـ ﻟ ﺍ ORGANISME NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION DIRECTION REGIONALE EST SIEGE SOCIAL : ZONE INDUSTRIELLE DU 24 FEVRIER 56 BP 271 BUREAU DE POSTE 20 AOUT 55 CONSTANTINE TEL: 031 66 82 45 FAX: 031 66 84 13 EMAIL: dg@ctc-est.dz C.T.C DR Est Page 2 sur 20 MANUEL QUALITE Sommaire Général Edition [H] Chapitre ISO 9001/2008 Intitulé Page Pages Direction Régionale Est et son Système de Management de la Qualité (SMQ) Présentation de la société & Mission 3 1&2&3 1.1 - Domaine d’application 4 1.2 - Périmètre d’application (Exclusions autorisées) 2 - Références 4 4.1 Cartographie des processus 5-6 • P1 : Processus Contrôle Technique (CNR) 14 • P2 : Processus Essais & Mesures 15 • P3 : Processus commercial • P4 : Processus Managérial 6-7 • P5 : Processus Support 8 4.2 Documentation du SMQ 8 Responsabilité de la Direction 5 / 8 5.1 Engagement 8 5.2 Écoute client et réglementation 5.3 Politique qualité 5.4 5.4.1 Objectifs qualité 9 5.4.2 Planification du système de management de la Qualité 5.5 5.5.1 Responsabilité et autorité 5.5.2 Représentant de la Direction 5.5.3 Communication interne 10 5.6 Revue de direction 8.2 Mesure, analyse et amélioration Mesures, Analyse & amélioration 8.1 Planification de l’amélioration 11&20 8. 2 8.2.1 Satisfaction du client 8.2.2 Audit interne 8.2.3 Surveillance et mesure des processus 8.2.4 Surveillance et mesure du produit 8.3 Maitrise du produit non conforme 8.4 Analyse des données 8. 5 8.51 Amélioration continue 8.52 Actions correctives 8.53 Actions préventives Management des Ressources 6 6.1 Mise à disposition des ressources 12 6.2 Ressources humaines 6.3 Infrastructures 13 6.4 Environnement du travail Réalisation du Produit 7 7.1 Planification de la réalisation du produit 16 7.2 Processus relatifs aux clients 17 7.3 Conception et développement 18 7.4 Achats 7.5 7.5.1 Maitrise de la production et de la préparation du service 18 7.5.2 Validation des processus de production et de préparation de service 7.5.3 Identification et traçabilité 7.5.4 Propriété du client 7.5.5 Préservation du produit 7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure 19 Politique qualité / Liste de diffusion du manuel Annexe C.T.C DR Est Page 3 sur 20 MANUEL QUALITE Direction Régionale Est du CTC et son Système de Management de la Qualité Edition [H] Présentation de la Direction Régionale Est du CTC CTC" origine est créé en 1971 CTC - EST est crée en 1986 en tant que société par Actions. Capital détenu par la société de Gestion des Participations «Etudes & Engineering» (SGP GENEST), en 2010 le CTC- EST a été rattaché au CTC Groupe, en 2015 il est devenu Direction régionale Est du CTC national. Mission principale : La mission consiste en la normalisation des risques de la construction. Ceci entre dans le cadre de la prévention des aléas techniques susceptibles d’être encourus dans la réalisation des constructions des bâtiments et autres ouvrages en génie civil. Le contrôle technique pour la normalisation des risques est destiné à réduire le risque sinistre garanti par les organismes d’assurance au titre de responsabilité civile décennale. Elle procure également au maitre de l’ouvrage et aux exploitants une sécurité suffisante. Nomination : Organisme National de Contrôle Technique de la Construction Direction Régionale Est Objet : Activités • Contrôle Technique de normalisations des risques. Secteurs : Bâtiments et Equipements publics Adresse du siège : Zone Industrielle du 24 Février 1956 BP 271 Bureau de poste 20 Août 55 Constantine 25000 Tel : 031 66 82 45 Fax : 031 66 84 13 Site Web : www.ctc-est.dz E-mail : dg@ctc-est.dz RC : 99B0062721 Réseau Territorial Directeur Régional Monsieur A. BENCHIHEUB C.T.C DR Est Page 4 sur 20 Domaine d’application : Le présent manuel qualité définit les dispositions prises par CTC dans son système de management de la qualité pour : 9 Démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences de ses clients ainsi qu’aux exigences réglementaires applicables. 9 Accroitre la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système y compris les processus pour l’amélioration continue du système. Périmètre d’application : Le périmètre d’application décrit dans ce Manuel Qualité est le contrôle technique des constructions (ouvrage de génie civil et bâtiment de toute nature) visant à s’assurer de la stabilité et de la durabilité des ouvrages. Il fait partie intégrante de la documentation du Système de Management de la Qualité, il s’applique au processus cités ci-dessous notamment ceux liés à son métier à savoir le Contrôle Techniques des Constructions. Il s’applique à l’ensemble de l’entreprise «siège et agences ». Sont exclus les activités de conception et développement du chapitre 7.3 de la norme ISO 9001V2008, dans la mesure où CTC ne développe pas de produits propres. Car la conception est incompatible avec son objet qui consiste à contrôler les conceptions réalisées par les Bureaux d’Etudes représentant ses clients. Références Normatives : Le Manuel Qualité se réfère à : 9 La norme ISO 9000 / 2005 (Principes essentiels et vocabulaire) 9 La norme ISO 9001 / 2008 (SMQ – Exigences) 9 La norme ISO 19011 / 2011 (audit des systèmes) 9 La norme ISO 10013 / 2001 (élaboration du manuel qualité). Et aux : 9 Documents techniques réglementaires applicables pour le métier de la construction de bâtiments et de génie Civil et aux lois et règlements algériens. 9 Documents opératoires récapitulant les méthodes et responsabilités des intervenants, qui sont établis afin d’assurer la maitrise des processus et l’amélioration du SMQ. CTC a identifié les processus suivants nécessaires à la satisfaction de ses clients : Processus P1 : Contrôle technique de Normalisation des Risques Processus P2 : Essais & Mesures Processus P3 : Commercial Processus P4 : Management Processus P5 : Support Les interactions entre processus sont expliquées au moyen de la cartographie présentée dans ce document. Des indicateurs de performance (objectifs qualité) ont été déterminés pour mesurer et suivre l’efficacité de ces processus et la conformité de ses produits. Page 5 sur 20 MANUEL QUALITE Cartographie des Processus Edition [H] Objet des Processus Documents y afférents Preuves tangibles de la réalisation de l’activité PROCESSUS P1/P2 REALISATION Réaliser les Produits P1 / Contrôle Technique pour la NR • Normes et règlements • Manuels Techniques • Notes et instructions techniques • Capitalisation du savoir faire • Archivage physique • Archivage électronique (GED) • Base de Données des prestations (GCPro) • Logiciels techniques (RCTC) • Processus P1 Procédure PRQ 7-5 / 605 & Manuels P2 / Les Essais et Mesures • Processus P2 Procédure PRQ 7-5 / 607 & Manuels • Procédés et normes constructeurs • Données sur les Essais et Mesures PROCESSUS P3 COMMERCIAL Gérer • Demandes & attentes clients • Données commerciales • Processus P3 • Procédure «satisfaction client» • Procédure «traitement des commandes client» • Procédure « réclamations clients » • Rapports écoute clients • Revue de Commande • Facturation et agrégats commerciaux • Enquêtes satisfaction clients • Réclamations clients • Budget • Conventions /contrat • Bilans partiels et annuels PROCESSUS P4 MANAGEMENT (SMQ) Piloter l’amélioration du SMQ Manuel Qualité • Compte rendu de revue de direction • Comité permanent • Logiciel « gestion centrale des projets (GCPro) • Archivages dossier électronique • Réceptions interne du produit • Réceptions provisoire & définitive • Résultats d’audits (rapports d’audit) • Planification du SMQ • Fiches Processus • RAM Agence • RAM structures • Grilles de suivi (1 et 2) • Tableau de Bord / Rapports d’activité Processus P4 1. Maitrise des Documents 2. Maitrise des enregistrements 3. Audits internes 4. Maitrise du produit non conforme 5. Actions correctives 6. Actions préventives • Engagement DG • Politique qualité • Objectifs qualité • Tableau de Bord objectifs qualité Communication Interne • Tableau des Processus • Fiches identification Processus • Procédure Revue Direction PRQ 5-6 / 102 • Canevas Planification du SMQ • Procédure « Amélioration» PRQ 8-5-1 / 904 Liste des procédures et enregistrements qualité PROCESSUS P5 SUPPORT Gérer les Ressources Processus P5 • Gestion des compétences • Dossiers du Personnel • Plan de Formation • Médecine du travail Ressources Humaines • Procédure PRQ 6-2-2/201 • Procédure PRQ 6-2-2/202 • Procédure PRQ 6-2-2/203 • Procédure PRQ 6-2-2/204 • Instructions • Manuel organisation & Fiches Postes Ressources Matérielles Procédure PRQ 7-6 / 609 Procédure PRQ 7-6 / 608 • Etiquetage des ESM (maitrise des équipements) • Etalonnages internes & externes • Base de données équipements informatiques • Base de Données GED • Procédure Achats PRQ 7-4 / 604 • Instructions • Dossiers achats • PV réceptions • Registre des fournisseurs • PV Commission Ouverture des Plis • PV Commission d’Evaluation des Offres • Contrats C.T.C DR Est Page 6 sur 20 MANUEL QUALITE Cartographie des Processus (schéma) Edition [H] Objectifs Qualité Communication Politique Qualité Stratégie de Direction B E S O I N S et A T T E N T E S C L I E N T P R uploads/Industriel/ manuel-qualite-ctc.pdf