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See discussions, stats, and author profiles for this publication at: https://www.researchgate.net/publication/281917367 NORMES DE QUALITE DE L'EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE Article · May 2004 CITATION 1 READS 67 1 author: Some of the authors of this publication are also working on these related projects: no project View project HamoniCOP View project Bernard Barraqué Centre International de Recherche sur l'Environnement 203 PUBLICATIONS 763 CITATIONS SEE PROFILE All content following this page was uploaded by Bernard Barraqué on 14 September 2017. The user has requested enhancement of the downloaded file. NORMES DE QUALITE DE L’EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE Bernard Barraqu´ e To cite this version: Bernard Barraqu´ e. NORMES DE QUALITE DE L’EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE. Daniel Thevenot. 15` emes Journ´ ees Scientiﬁques de l’Environnement - Usages de l’eau : syner- gies et conﬂits, May 2004, Cr´ eteil, France. HAL, JSE-2004 (1), 2012, Journ´ ees Scientiﬁques de l’Environnement. HAL Id: hal-00686867 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00686867 Submitted on 11 Apr 2012 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entiﬁc research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ ee au d´ epˆ ot et ` a la diﬀusion de documents scientiﬁques de niveau recherche, publi´ es ou non, ´ emanant des ´ etablissements d’enseignement et de recherche fran¸ cais ou ´ etrangers, des laboratoires publics ou priv´ es. 15èmes Journées Scientifiques de l’Environnement – Usages de l'eau : synergies et conflits, 10 – 11 mai 2004 NORMES DE QUALITÉ DE L’EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE Bernard BARRAQUÉ, CIRED-CNRS et AgroParisTech 19 Avenue du Maine, 75015- Paris Téléphone : 33 (0)1 45 49 89 74. Fax : 33 (0)1 45 49 88 63 Courriel : Bernard.Barraque@agroparistech.fr Résumé Dans le domaine de la santé publique, puis dans celui de la protection des milieux aquatiques, les progrès des connaissances scientifiques ont conduit à une prolifération de normes de qualité d'autant plus incompréhensibles pour le public que celui-ci, longtemps écarté des cercles décisionnels, est resté attaché à des critères esthétiques et organoleptiques pour juger de cette qualité. De plus, les différents types de normes possibles s'entrechoquent et peuvent avoir des effets pervers. Il s'agit des obligations de moyens techniques, et des obligations de résultats à atteindre, comprenant des normes d'émission et des normes « d'immission ». Les gouvernements mettent en œuvre ces normes avec plusieurs types d’outils de politique publique : réglementation, incitation économique, planification. La rationalité décisionnelle se déploie ainsi dans un paysage très complexe. Mais la persistance de la logique du génie sanitaire, et de la tradition connexe de naturaliser le risque pour l'éliminer, conduit à une impasse, ne serait-ce qu’à cause des demandes incohérentes du public. Il est d'autant plus urgent de passer à une démarche de génie de l'environnement, où un processus d'apprentissage collectif des qualités d'eau nécessaires pour divers usages et pour la tenabilité des écosystèmes, rendant possible une ouverture démocratique, peut permettre de développer une gestion socialisée des ressources et des risques. Abstract In the field of public health, as well as in that of protection of aquatic environments, the progress of scientific knowledge has led to a proliferation of quality standards which are incomprehensible to the general public. The latter, having long been kept outside decision- making circles, has continued to use aesthetic and organoleptic criteria to assess this quality. Moreover, many different types of possible standards are conflicting and may have unintended effects. There are standards for the processes to be used and standards for the results to be achieved, which can be split into emission standards and immission standards. Over the 20th century, these standards have been implemented with new policy tools beyond traditional command-and-control: economic incentives and planning This creates a very complex landscape for the development of the rationality of integrated water management. But the persistence of sanitary engineering culture and the related tradition of eliminating the risk, leads to a deadlock, due to the incoherent demands from the general public. It is needed to move towards an environmental engineering approach, where a procedure of social learning of water qualities required for various uses and for conserving ecosystems, making democratic discussion possible, would allow for integrated management of resources and risks. 15èmes Journées Scientifiques de l’Environnement – Usages de l'eau : synergies et conflits, 10 – 11 mai 2004 Mots-Clés : qualité de l’eau (potable, usées, ressources) ; obligations de moyens ; obligations de résultats ; complexification ; génie de l’environnement 1. Toujours plus de normes Il aura fallu attendre le début du XXe siècle pour que les normes relatives à l’eau deviennent quantitatives. Même après l'invention par les médecins néo-hippocratiques des «miasmes méphitiques», au XVIIIe siècle, on ne pouvait juger de la qualité de l'eau que par son aspect, son goût et son odeur, et l'on faisait mal la différence entre la qualité pour le milieu aquatique et celle pour la santé publique. Cette dernière notion elle-même n'était pas établie. En Europe et aux États-Unis cependant, les médecins, puis les ingénieurs et les chimistes ont été amenés à préciser la notion de qualité au cours du XIXe siècle. Par exemple, la création du Conseil supérieur d'hygiène publique en 1852 a joué un rôle accélérateur en France. Puis les découvertes de Pasteur et de Koch ont transformé la potabilité. Un traité sur l'épuration des eaux écrit par Delhotel (1893), offre un bon exemple à la fois de l'ancienneté des normes de qualité de l'eau, et de leur refonte par la bactériologie: « une eau peut être considérée comme bonne et potable, dit l'annuaire des eaux de France, quand elle est fraîche, limpide, sans odeur, quand sa saveur est très faible, quand elle n'est surtout ni désagréable, ni fade, ni salée, ni douceâtre, quand elle contient peu de matières étrangères, quand elle renferme suffisamment d'air en dissolution, quand elle dissout le savon sans former de grumeaux et qu'elle cuit bien les légumes. On pourrait ajouter à cette définition, classique pour ainsi dire, la condition pour une eau de ne pas avoir été contaminée par des micro-organismes pathogènes, qui, sans changer les caractères organoleptiques de l'eau, la rendent dangereuse »1. Ainsi, jusqu’à la fin du XIXe siècle, les normes ne concernaient que l'eau potable; elles étaient très qualitatives, et les qualités organoleptiques étaient confondues avec celles relatives à la santé publique. Avec les techniques d'analyse chimique et bactériologique, on a pu progressivement chiffrer des seuils à ne pas dépasser (pour la santé) et les niveaux souhaitables à atteindre (pour le confort), pour un nombre croissant de substances; à la suite d'une forte accélération des études épidémiologiques, les normes quantitatives se sont multipliées depuis la IIe Guerre mondiale : aujourd'hui le nombre de paramètres atteint 62 en Europe et dépasse 80 aux États-Unis. Le traitement et le rejet des eaux usées n'a, lui, fait l’objet de normes que beaucoup plus récemment. Les ingénieurs sanitaires ont longtemps misé sur la dilution des effluents et sur l'auto-épuration des cours d'eau. Par exemple, des enquêtes pratiques américaines avaient conduit à une norme simple: la rivière devait avoir un débit de six pieds cubiques (33 l) par seconde pour 1000 habitants. C'est lorsqu’on n'y arrivait pas qu'on recourait à une technique d'épuration souvent empirique. C’est seulement autour de la première Guerre mondiale que la décomposition de la pollution toxique par certaines bactéries a été comprise, et les normes de rejet des stations d’épuration sont apparues après la deuxième Guerre mondiale, en liaison réciproque avec la connaissance de l’écologie des milieux aquatiques. Aujourd'hui, une profusion de normes couvre l'ensemble du cycle de l’eau ; en effet, à l'objectif exclusif du début du siècle, la protection de la santé humaine, est venu s'ajouter un autre objectif, complémentaire et peut-être parfois contradictoire: la protection de la nature. 1 Cité dans Loriferne et al. 40 ans de politique de l’eau, Economica, 1987, p.40 2 / 14 Normes de qualité de l’eau : histoire et prospective - BARRAQUE B. 2. Trois grands types de normes en jeu Cet élargissement des objectifs visés par les normes est concomitant d'une évolution des méthodes de décision des administrations responsables : au début du siècle, les hommes politiques étaient peu au fait des techniques de potabilisation et ils tendaient à s'en remettre aux ingénieurs ; ceux-ci mettaient au point des dispositifs permettant d'éviter de prendre des risques (pas de risques quand la santé publique est en jeu). Alors qu'aujourd'hui, les progrès de la connaissance, mais aussi ceux de la rationalité décisionnelle, et la reconnaissance de la complexité (un risque diminue, mais un autre croît en même temps) conduisent à gérer le risque; l'incorporation des éléments techniques dans le processus de décision se fait de plus en plus par le biais du calcul économique. Ainsi l'américain Lester Lave identifie-t-il huit différentes démarches possibles de normalisation (regulation) face aux risques pour la santé publique et pour l'environnement, allant des plus simples (pas de risque, interdiction pure et simple d'un produit), aux plus uploads/Industriel/ normes-de-qualite-de-leau-histoire-et-prospective.pdf