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de commencer… Vous êtes sur le point de plonger dans le monde de la propriété intellectuelle (PI). Cette présentation est une introduction à la valeur stratégique de la PI et vous démontra comment celle-ci s’applique à vos recherches, vos inventions ou innovations, et à vos créations artistiques. Avant Vous découvrirez les cinq principaux types de propriété intellectuelle administrés par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). L’OPIC joue un rôle essentiel pour favoriser l’innovation et la productivité du Canada en délivrant et en offrant une protection des droits de PI de qualité et en temps opportun. Prêtez attention à ce symbole. Cliquez sur celui-ci pour plus d’information. de commencer… Avant La au Canada en un coup d’œil PI Brevets Émetteur-récepteur portatif (Walkie-talkie), insuline Marques de commerce BlackBerry, Queues de castor Droits d’auteur Enregistrements du groupe The Tragically Hip, Anne aux pignons verts (contenu) Dessins industriels Motoneige de Bombardier, masque de gardien de but Topographies de circuits intégrés Bras spatial canadien (Canadarm) Brevets Nouvelles inventions ou tout perfectionnement d’une invention existante présentant le caractère de la nouveauté et de l’utilité. • Nouveau (nouveauté, première à l’échelle mondiale) • Utile (fonctionnel et exploitable) • Inventif (doit constituer un apport inventif et ne doit pas aller de soi pour une personne experte dans le domaine) peut-on breveter? • Un produit : une serrure de porte • Une composition de matières : un composé chimique utilisé dans les lubrifiants de serrures de portes • Un appareil : une machine permettant de fabriquer des serrures de portes • Un procédé : une méthode de fabrication des serrures de portes … ou un perfectionnement d’un de ces éléments Que La serrure de porte est utilisée comme exemple : Trouvez Utilisez votre souris pour trouver les différences. les trois améliorations 1926 1976 Utilisez votre souris pour trouver les différences. 1926 1976 Trouvez les trois améliorations Marques de commerce Un mot (ou des mots), un dessin, ou une combinaison de ces éléments servant à distinguer les produits et services d’un individu ou d’une organisation de ceux qui sont offerts sur le marché. Regardez …combien de marques de commerce pouvez-vous identifier? autour de vous • Petro-Canada détient les droits de commandite des équipes canadiennes participant aux Jeux olympiques et paralympiques de 2010 à Vancouver. Vous ne serez pas surpris de voir ce logo sur les vêtements des athlètes canadiens. Les marques de commerce peuvent servir à distinguer le caractère unique d’un produit ou d’un service plus grandes marques canadiennes en 2008 10 Rang Marque Valeur de la marque en 2008 (millions $CAN) 1 BlackBerry 5 607,7 2 RBC 4 141,1 3 TD Canada Trust 3 779,6 4 Shoppers Drug Mart 3 137,5 5 Petro-Canada 3 132,6 6 Manuvie 2 550,9 7 Bell 2 537,0 8 Banque Scotia 1 870,4 9 Canadian Tire 1 828,5 10 Tim Hortons 1 604,6 Les Source : Interbrand Canada Aujourd’hui, les marchés mondiaux sont très concurrentiels et la marque devient souvent l’aspect le plus important d’une entreprise ou d’un organisme. L’enregistrement d’une marque comporte d’importants avantages au Canada : • Constitue une preuve de propriété • Vous permet de porter plainte pour contrefaçon en vertu de la Loi sur les marques de commerce • Empêche les autres d’adopter une marque de commerce similaire • Facilite l’octroi de licences à l’égard de vos produits et services Protection offerte par les marques de commerce Droits d’auteur Les droits s’appliquant à toute œuvre de nature littéraire, dramatique, musicale ou artistique originale peuvent être enregistrés dès le moment où l’œuvre est créée. droit d’auteur • de veiller à ce qu’il y ait des témoins de votre œuvre originale et à ce qu’elle soit datée • d’enregistrer votre droit d’auteur • d’utiliser le signe distinctif approprié pour désigner votre droit d’auteur © • de vous assurer que les détails sur les collaborateurs ayant contribué à l’œuvre soient bien documentés Le monde du Une œuvre est protégée par les droits d’auteur dès sa création. Cependant, il est utile : Dessins industriels Les caractéristiques visuelles touchant la forme, la configuration, le motif ou les éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments) d’un objet fini fabriqué à la main ou à l’aide d’un outil ou d’une machine. Caractéristiques • Le style doit capter l’intérêt visuel • Peut être en deux ou en trois dimensions d’un dessin industriel Dessins L’aspect visuel d’un produit procure un avantage concurrentiel. Configurations tridimensionnelles de circuits électroniques faisant partie des circuits intégrés ou des schémas de configuration. Topographies de circuits intégrés (TCI) Utilisés dans de nombreuses technologies : • ordinateurs • automobiles • stimulateurs cardiaques • robots industriels • caméras • engins spatiaux Le Bras spatial canadien (Canadarm) mis à contribution pour l'installation du module d'amarrage de la navette à la station MIR. Photographie : NASA Topographies de circuits intégrés (TCI) PI Brevet Brevet CA 2508239 L’affichage d’un dispositif informatique portatif comprend un panneau d’affichage, une carte de circuits imprimés recevant l’électronique nécessaire au panneau d’affichage, un couvercle pour la fixation du panneau à la carte lors de l‘assemblage et une couche résiliente appliquée à la carte pour fixer le panneau d’affichage au dispositif. Inventeurs : HOLMES, CHEN, SIMOES Titulaire : RESEARCH IN MOTION LIMITED Types de associés au BlackBerry Marque de commerce Enregistrement de la marque de commerce 638068 Marchandise : dispositifs électroniques de poche Propriétaire inscrit : RESEARCH IN MOTION LIMITED Dessin industriel Enregistrement de dessin industriel 125919 Titre : dispositif électronique de poche Propriétaire inscrit : RESEARCH IN MOTION LIMITED Avantages • Identifier les tendances et les nouveaux développements • Trouver de nouvelles idées • Obtenir un avantage concurrentiel • Obtenir une licence pour de nouveaux produits • Résoudre des problèmes techniques • Trouver des partenaires pour la fabrication Vous pouvez accéder aux bases de données canadiennes sur la PI au www.opic.ic.gc.ca d’une recherche sur la PI uploads/Industriel/ propriete-intelectuelle.pdf