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Réalisé par :  Sarra Hamdi  Imen Romdhani  Azhar Soussi  Samir Missaoui  A

Réalisé par :  Sarra Hamdi  Imen Romdhani  Azhar Soussi  Samir Missaoui  Ali Touati PROF : Mr. OUNI CHOKRI la manufacture des tabacs de Kairouan 1 PROJET DE JOURNEE FISCALE ET COMPTABLE STE : MTK Sommaire : I/ Présentation de la MTK: II/ La direction d’approvisionnement: III / La direction de production: IV / La direction de distribution: V / La direction comptable: VI / Régime fiscal: la manufacture des tabacs de Kairouan 2 Introduction générale: La production du tabac en Tunisie a plus de cent ans d'histoire. En effet depuis 1891. la Tunisie manufacture des produits dérivés du tabac, les cigarettes, le tabac a prisé et le tabac I/Présentation de la MTK: 1. Création de la M.T.K : La manufacture des tabacs de Kairouan est crée par la loi N 81614 du 02/03/1981 et elle est définie comme un établissement public a caractère commerciale et industrielle (EPIC) doté de la personnalité civil de l’autonomie financière ce qui permet a la MTK consiste dans la production de cigarette au profit de l’Etat qui est le seul propriétaire de ce produit, et qui autorisé sa production a l’exclusivité a la MTK et la RNTA ainsi elle a interdit à toute autre partie de produire ou de distribuer ce produit. 2. Objectif de la M.T.K : La création de la M.T.K s’inscrit dans le cadre du 5ème plan de développement répondant ainsi à un double objectif économique et social  Sur le plan économique : la création de la MTK tend essentiellement à : —limiter la dépendance de la Tunisie vis-à-vis de l’extérieur. —offrir de produits de qualités pour concurrence les produits importés. —le suivi de l’évolution des gouts de consommateurs par création de nouveaux produits et l’amélioration progressive de produits existants. Sur le plan social : l’implantation de la MTK s’inscrit dans la cadre de la politique de décentralisation des institutions étatiques et permet la création de nouveaux emplois dans la région. 3. Activité de la M.TK dans L’exploitation du monopole fiscal de tabacs nécessite certaines activités à savoir l’activité commerciale et l’activité industrielle consiste en achat de MP (importé) produits finis et de pièce de rechange ainsi que la vente des produits fabriqués où importés. la manufacture des tabacs de Kairouan 3 L’activité industrielle est résumée par la fabrication de cigarette ainsi que des prestations de services à savoir l’usage de pièces techniques. 4. Identité de la M.T.K : o Raison sociale : manufacture des tabacs de Kairouan o Forma juridique : entreprise public a caractère administrative industriel (EPIC) o Date de création : 02/03/1981 o Tutelle : ministère des finances o Capital : 25 million de dinars o Résultat semstreielle : + 30 millions de dinars o Production : fabrication des cigarettes (220 millions des paquets par ans) o Superficie totale : 240000 m2 o Superficie courante : 65000 m2 o Nombre totale des agents et cadres: 750 (615 hommes et /135 femmes) Organigramme général : Organigramme spécifique: la manufacture des tabacs de Kairouan 4 la manufacture des tabacs de Kairouan 5 II/ La direction d’approvisionnement: 1. La sous direction d’achat : de cigarette En ce qui concerne la phase de lancement, les deux types d'achats (locaux et étrangers) suivent le même chemin, ainsi la procédure est la même à savoir : o Le lancement. o La réception des offres. o L'ouverture des plis. o Le dépouillement. o Le choix des fournisseurs. o La confirmation des commandes. o L'établissement du contrat. Alors que l'exécution des achats à l'étranger nécessite une procédure à suivre tout à fait différente de celle des achats locaux à savoir : o Domiciliation des titres d’importation. o Ouverture des crédits. o Assurance de la marchandise. o Transport maritime ou aérien. Ainsi le service achats étrangers à pour taches essentielles : o Etablir les titres de domiciliation bancaire pour chaque opération d’importation. Transmettre la demande d'ouverture de crédit documentaire à la banque domiciliataire. o Procéder à l'assurance des marchandises importées. o Fournir le dossier au transitaire pour assurer l'enlèvement des marchandises. la manufacture des tabacs de Kairouan 6 o Recevoir les avis d'arrivée des marchandises. o Transmettre les dossiers à la compagnie d'assurance en cas de litige. III/ La direction de production La matière première utilisée pour la fabrication de cigarette est composée de plusieurs variétés .Ce mélange est formé des variétés étrangères dont la proportion est de 75 % et des variétés locales pour le reste . 1. La sous direction des magasins Magasin des pièces de recharges : Ce magasin contient plus de 7000 pièces d'une valeur de 8 milliards de dinars. Chaque pièce a un code pour le stockage le retrait et la gestion.  Magasin des matières premières : Chaque période de production généralement l'année le gestionnaire du magasin des matières premières demande au service achat pour satisfaire son besoin de matières premières. Pour la protection d'une seule cigarette il doit utiliser 7 variétés de tabacs chaque variété Importée.  Magasin des fournitures de fabrications : la manufacture des tabacs de Kairouan 7 Pour assurer la continuité de production la MTK fourni a sa direction de fabrication les fournitures nécessaires à la production d'une cigarette comme les papiers cigarettes, les filtres, les papiers manchette.  Magasin des produits finis : Tous les produits que ce soit fabriqués localement ou importés sont stockés au magasin. En fonction des plannings de livraison arrêtés par le service distribution, le chef dudit magasin se charge des chargements des camions pour les recettes correspondantes. IV/ La direction de distribution: — ventes les produits tunisienne (Cristal saphir, Mars international), Rami, Carte à jouer, Massel…) et les produits importé (l’étranger) (Mont Carlo, Mérite, Royal, Camel) a jouer —La distribution s'effectue par des centres de distribution (MTK) et par des recettes (service compatibilité publiques) Chaque fin de mois a vient un état (PV unitaire, quantité ,CA, l’article vendues) 1. La sous direction de vente, marketing et transport a. Services de ventes Ce service a pour rôle :  Etablir un programme hebdomadaire des livraisons aux recettes. Planning de transport suite aux réclamations des recettes.  Examiner les statistiques des ventes par recettes.  Etudier les statistiques des approvisionnements et les autres documents envoyés par les recettes.  Informer les chefs hiérarchiques de tous les incidents.  Suivre les quantités livrées.  Ajuster les commandes en fonction des capacités des camions. Proposer à la programmation des livraisons en fonction de l'état de stock. la manufacture des tabacs de Kairouan 8  Etudier les états des commandes.  Contacter les receveurs pour confirmer les commandes. b. Service marketing : Le service marketing à la M.T.K n'est pas développé car celle - ci est un monopole et il n'y a pas une grande concurrence de la part des autres produits sur le marché. Le service marketing a pour fonction : La promotion des produits de la M.T.K. La conception de nouvelles maquettes. L'élaboration du plan de visite des recettes pour le contrôle. La présentation des produits de la M.T.K aux foires et aux salons. L'étude de la consommation des produits fabriqués ainsi que commercialisés. c. Service de transport : Ce service se charge de la gestion du Park existant. En outre, il veille à l'exécution des programmes des livraisons ou la satisfaction des besoins des autres services (approvisionnement, missions du personnel), il est chargé aussi de l'entretien des véhicules et la gestion des bons de carburant. V/ La direction comptable: 1. Sous direction comptable a. Service comptabilité générale Le service comptabilité générale a pour taches essentielles : +L'établissement des bilans annuels et des comptes des résultats de résultats de l'entreprise. +L'établissement de l'ensemble des déclarations comptables (grand livre, bilan, compte de résultat).Fiscale (TVA, retenu à la source) et sociale (charge patronales). +La préparation des éléments nécessaire pour les commissaires aux comptes les auditeurs, redresseurs et les brigades économiques. +Le suivi de l'évolution de la législation dans les domaines comptables. +Le service est divisé en trois sections principales en vue de donner plus de souplesse au travail exécuté. la manufacture des tabacs de Kairouan 9 +Section comptabilité de trésoreries. +Section comptabilité de tiers. +Section comptabilité de la paie. Comptabilité de tiers : La comptabilité des tiers a pour mission principale la tenue des comptes clients et fournisseurs et tache de son responsable se présente comme suit : +La justification et le suivi de la situation des comptes fournisseurs. +L'ouverture des comptes fournisseurs. +La vérification des moyens des règlements demandés par le fournisseur. +L'établissement des provisions des décaissements tout en assurant la mise à jour. Le responsable de la section doit veiller aussi sur le retour des factures avec un bon de paiement à la comptabilité dans les délais pour règlement des situations. Comptabilité de la paie : Cette section a comme emploi principale: + La coordination avec la direction GRH : et plus particulièrement avec le service contrôle de présence et ordonnancement. +La saisie sur ordinateur d'écriture comptable. b. Service comptabilité analytique : Le service de la comptabilité analytique est chargé de : +La détermination du patrimoine de l'entreprise. +L'analyse uploads/Industriel/ realise-par.pdf