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Code : MQ Version : A Date : 08/02/07 Manuel qualité de l’OMPIC Pages : 13 MANU

Code : MQ Version : A Date : 08/02/07 Manuel qualité de l’OMPIC Pages : 13 MANUEL QUALITE Version A Création : Février 2007 08 Février 2007 MQ VERSION A MANUEL QUALITE PAGE 1/13 OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 1/13 DIFFUSION Classeur des originaux MODIFICATIONS Edition Date Nature de la modification A 22 février 2007 Création du document Rédaction Vérification Approbation Nom Mohammed ABED Aziz BOUAZZAOUI Aziz BOUAZZAOUI Fonction Responsable Qualité Directeur Général Directeur Général Date 08 février 2007 février 2007 février 2007 Visa OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 2/13 MODI ICATIONS DU MANUEL QUALITE Référence de texte modifié Page Résumé de la modification Approuvé par Date approbation Revue de direction Manuel qualité Version A OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 3/13 SOMMAIRE 1- Objet, domaine d’application et gestion du Manuel Qualité 5 2- Présentation de l’OMPIC et de sa politique Qualité 6 3- Organisation et gestion 6 4- Engagement de la Direction 8 5- Ecoute client 8 6- Planification 9 7- Responsabilité ; autorité et communication 9 8- Revue de direction 10 9- Cartographie des processus 11 10- Maîtrise des documents 12 11- Actions correctrices et préventives 12 12- Procédure d’audit interne 13 OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 4/13 1- Objet, domaine d’application et gestion du Manuel Qualité 1.1 : Objet du Manuel Qualité : L’objet de ce document est de décrire la politique qualité de l’OMPIC, établissement public, doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, et le système mis en œuvre pour assurer la qualité de ses prestations. Le manuel qualité doit permettre à l’ensemble de nos partenaires ; clients, fournisseurs, actionnaires et collaborateurs d’avoir une vue complète de notre organisation. 1.2 : Domaine d’application du Manuel Qualité : Le Manuel Qualité s’applique à l’ensemble de nos collaborateurs dans tous les domaines d’activité de l ’OMPIC. Le Manuel Qualité a été rédigé sur le modèle ISO 9001 Version 2000 et toutes les exigences lui sont applicables. Le Manuel est complété par des procédures et documents opératoires qui précisent les dispositions opérationnelles relatives à la Qualité. On en trouvera le détail, en page 17 « maîtrise des documents ». 1.3 : Gestion du Manuel Qualité : 1.3.a : Rédaction, vérification et approbation du Manuel Qualité Le Manuel Qualité est rédigé par le responsable qualité en collaboration avec l’ensemble du personnel de l’OMPIC. Le Manuel Qualité est vérifié et approuvé par les gérants de l’OMPIC. 1.3.b : Diffusion du Manuel Qualité Le Manuel Qualité est installé sur le site Internet de l’OMPIC : http://www.ompic.org.ma et donc directement accessible à tout le monde. 1.3.c : Evolution et mise à jour du Manuel Qualité Le responsable qualité vérifie régulièrement et met à jour, en cas de nécessité,le Manuel Qualité. Les révisions et mises à jour se font en fonction des décisions prises en revue de direction et tiennent compte des audits internes. OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 5/13 La mise à jour fait évoluer d’une lettre la version du Manuel Qualité (lettre indiquée en page de garde). La page de garde mentionne également la date de la dernière mise à jour. Le résumé des modifications est indiqué en page 3 du Manuel Qualité. Les modifications sont revues et approuvées selon les mêmes modalités et par les mêmes personnes que lors de l’approbation de la version initiale. 1.3.d : Archivage du Manuel Qualité Le Responsable Qualité garde une trace de l’évolution du Manuel Qualité en conservant un exemplaire de chacune des versions du Manuel Qualité. Un classeur spécifiquement dédié à l’évolution du Manuel Qualité est archivé par le Responsable Qualité. 2- Présentation de l’OMPIC et de sa politique Qualité 2-1 : Historique de l’OMPIC L’OMPIC est un ………………………….. 2-2 : Missions de l’OMPIC L’OMPIC a pour mission : • L’enregistrement et la gestion des titres de propriété industrielle : brevets d’invention, dessins et modèles industriels et marques. • La tenue du registre central du commerce et la délivrance de certificats et informations juridiques sur les commerçants et les sociétés commerciales. • L’assistance juridique aux autorités compétentes et aux opérateurs économiques dans les domaines liés à la propriété intellectuelle et commerciale. • La sensibilisation des opérateurs économiques aux questions relatives à ses domaines de compétence et la coopération avec des organismes analogues et internationaux. 3 : Organisation et Gestion L’OMPIC comprend 4 Départements et 10 services. La structure de l’organigramme de l’OMPIC se présente comme suit : OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 6/13 DIRECTION DE L’OMPIC Département Brevets, Dessins et Modèles Industriels : Le Département des brevets et des dessins et modèles industriels assure la gestion des dépôts de demandes de brevets d’invention, de schémas de configuration de circuits intégrés et de modèles et dessins industriels. En outre, il lui incombe de diffuser l’information technique contenue dans les documents de brevets auprès des opérateurs économiques et de contribuer à l’innovation technique. Ce Département regroupe deux services : • Service brevets, • Service Dessins, Modèles Industriels. Département Noms Commerciaux et Marques : Le Département noms commerciaux et marques est chargé d’assurer l’enregistrement aux marques nationales et internationales, aux noms commerciaux et aux enseignes ainsi que la centralisation des modèles et actes relatifs aux personnes physiques et morales émanant des registres locaux du commerce. Ce Département regroupe trois services : • Service Création d’Entreprises • Service Marques, • Service Registre central de commerce. Département Information et Communication : Le Département Information et Communication est chargé des aspects juridiques et promotionnels de la propriété industrielle et commerciale. Il assure en outre le développement du système d’information et la gestion de la documentation et des cellules d’accueil. Ce Département regroupe trois services : • Service Assistance juridique et Coopération • Service Système d’Information • Service Documentation et Communication Département Ressources Humaines et Financières : Le Département des Ressources Humaines et Financières est investi des fonctions relatives à la gestion des ressources humaines et financières de l’OMPIC. Ce Département regroupe 2 services : • Services Ressources Humaines et Approvisionnement • Service Financier Comptable OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 7/13 Les responsabilités de chacun des salariés sont plus précisément spécifiées dans les fiches de poste. Mais concernant le système qualité, on peut distinguer : 3-1 : Fonctions du Directeur Général : • définir la stratégie générale, la politique et les objectifs qualité, • participer à la définition et à la promotion du système qualité, • assurer les revues de direction et approuver et valider les évolutions des documents. 3-2 : Fonctions du responsable qualité • définir, avec le comité de pilotage, le programme qualité et sa planification, • promouvoir et animer la démarche qualité • être garant du système qualité conformément aux exigences de ISO 9001/2000, notamment en gérant les tableaux de bord qualité ; en préparant et animant les revues de pilotage et de direction. 3-3 : Fonctions des collaborateurs concernant la qualité • assurer, en collaboration avec le responsable Qualité, la rédaction des documents qualité, • être force de proposition et d’amélioration, • appliquer les procédures du système qualité. 4- Engagement politique de la Direction La direction s’engage à : • mettre en œuvre le système décrit dans le Manuel Qualité • soutenir les collaborateurs de l’OMPIC dans leur recherche d’une meilleure adaptation des produits proposés aux besoins et aux attentes des clients • revoir périodiquement le système décrit dans le Manuel Qualité à l’occasion des revues de direction. • respecter les exigences légales et réglementaires en vigueur 5- Ecoute client L’écoute client est un processus indispensable pour s’assurer de la cohérence entre les prestations offertes et les réelles attentes de nos clients. Nous entendons par clients d’une part les opérateurs économiques qui créent leurs entreprises ou protèges leurs titres mais aussi, les particuliers, les mandataires…. OMPIC Manuel Qualité - Version A 08 Février 2007 8/13 6-Planification 6-1 : Objectifs qualité a) la satisfaction des besoins des clients et l’anticipation de leurs attentes : la satisfaction des besoins des clients et l’anticipation de leurs attentes se mesurent par le degré d’adaptation des produits aux demandes des clients et la création de nouveaux produits répondant b) le développement et l’épanouissement des ressources humaines, à travers une plus grande intégration dans la réalisation des objectifs de l’Office. c) l’amélioration soutenue des performances et des résultats en capitalisant les expériences et en optimisant les processus. 6-2 :Planification du système de management de la qualité Il existe un plan annuel d ’amélioration de la qualité,révisé chaque année en revue de direction. 7- Responsabilité ; autorité et communication 7-1 : Responsabilité et autorité : Elles se déclinent selon l’organigramme de la page x du présent Manuel. 7-2 : Représentant de la direction : Le responsable du service est nommée par le Directeur Général pour faire appliquer la politique qualité définie par la direction. Il s’assure que les processus nécessaires au système de management de la qualité ont établis, mis en œuvre et entretenus. Il rend compte à la direction du fonctionnement du système de uploads/Industriel/ ressource-pdf-manuel-qualite-fr.pdf